CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CIVIL_EX-TI
6a0f85aecdc6046d477fd132
20 mai 2026
La demanderesse poursuivait ainsi le recouvrement du solde restant dû sur deux factures, établies au nom de l'épouse, à raison du stockage d'une cuisine commandée le 27 juin 2019, destinée à être livrée
1ère chambre
6a10881dcdc6046d479593e0
22 mai 2026
BOIS» pour la réalisation de travaux d'aménagement en bois de son extérieur: Le 7 mai 2022 pour un montant de 54 231, 56 euros portant sur les travaux suivants: -Un deck zone piscine, -Un deck zone cuisine
JCP - CIVIL2
6865822d72b7e1b6bf1dc5be
1 juillet 2025
de 5 années de location, permet de constater : - qu’à l’entrée dans les lieux, le logement est en état général d’usage avec des éléments en bon état (robinetterie, électroménager et rangements de la cuisine
PPP Contentieux général
670573561296b51ba2b117c7
8 octobre 2024
de cuisson, l’évier et le réfrigérateur sont en grand état de saleté.
Chambre procédure écrite
6a0cc70acdc6046d473bb85c
19 mai 2026
[M] [S], notamment au titre de la cuisine aménagée avec les éléments électroménager, la cheminée et la voiture.
Contentieux général Proxi
6a1df253cdc6046d47c1e8f6
La table de cuisson vitrocéramique de la cuisine, mentionnée comme étant neuve et fonctionnelle lors de l’entrée dans les lieux, est notée comme étant « en mauvais état » et « cassée » dans l’état des
TPX SGL JCP FOND
6975b7bacdc6046d47a23e20
8 janvier 2026
Ils rappellent que l’appartement est ancien tout comme certains accessoires, comme la plaque de cuisson. Ils contestent le montant des réparations invoquées pour n’être que des devis.
JCP BAUX
67883804c21c0e53e79106a6
3 janvier 2025
et son éclairage hors service, - les grilles du four et la lèchefrite présentaient des traces de cuisson incrustées, - les joints de l’évier de la cuisine étaient noircis avec un trou d’humidité au dessus
3ème chambre 2ème section
658096f23ea7c8c1120de995
15 décembre 2023
[U] pour la fabrication et la distribution d’ustensiles de cuisine et de cuisson portant la marque [G] [U] au sein du réseau de distribution Carrefour et sur le site internet <vente-privée.com>.Le contrat
67883804c21c0e53e791069a
manière générale l’ensemble de la cuisine nécessite un nettoyage.
1ère Chambre Civile
686843614965b5d9df32781e
4 juillet 2025
Plusieurs ustensiles et matériels de cuisine achalandent le coin production.
8ème chambre 2ème section
67096c9206866c0645d2848d
3 octobre 2024
2015, la SCI [Adresse 4] a donné à bail le lot n° 4 à la société BUENA ONDA, pour y exercer, à compter du 16 février 2015, une activité de « Restauration de type rapide sur place et à emporter sans cuisson
7ème chambre 1ère section
6616d91063271232b2e4c2c2
2 avril 2024
. _______________ FAITS et PROCEDURE Madame [R] [V], propriétaire d’un appartement sis à [Adresse 9] a confié à la société MAD selon devis du 22 mai 2018 des travaux de rénovation de sa cuisine et
Chambre 6 - Référés Pdt
67897868428384b762e6917c
14 janvier 2025
Ils ont souhaité faire réaliser des travaux de création d’une cuisine sur-mesure haut de gamme et d’agencement de salle de bains.
Chambre 28 / Proxi fond
66d5fcc0c52714c33ca4583d
18 juillet 2024
mis en demeure la SARL HAJER RENOVATION de réparer les éléments suivants : - Remplacement des tuiles mécaniques en toitures, restant sur le cabanon, - Reprise sur la laine de verre en faux plafond cuisine
BSM contentieux<10 000€
6a0cc08fcdc6046d473b303c
9 avril 2026
des excréments de souris ; - la présence de divers mobiliers, une vielle cafetière et de vieux meubles de cuisine abandonnés.
1ère Ch. procédure écrite
697b9febcdc6046d47260e76
12 janvier 2026
Le demandeur expose avoir conclu avec la défenderesse le 18 juillet 2023, un contrat de fourniture d'une cheminée, de deux poêles, une cuisinière dans une ferme située à comble de [Adresse 2], pour un
65c525ce90e44c41e7b2cba8
22 janvier 2024
lettre du 3 juin 2021, Monsieur [H] a sollicité la restitution du dépôt de garantie ainsi que le réglement de la somme de 250 euros en contrepartie de l'électroménager et du mobilier installé dans la cuisine
6706c4d7f1d01e3c86ef6790
7 octobre 2024
Il est constant que le 27 juillet 2022, un incendie s’est déclaré dans les combles de l’immeuble et n’a concerné que la zone jour de la maison (cuisine, salle à manger, salon et arrière cuisine).
67f98c700ea89248182b0159
2 avril 2025
Il ressort cependant que le four est “sale, non nettoyé, traces de cuisson” en sortie alors qu’il est en “bon état” en entrée, ; que le le rangement bas de la cuisine est “sale, non nettoyé” alors qu’il
Page 4 sur 138