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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL_EX-TI

6a0f85aecdc6046d477fd132

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

La demanderesse poursuivait ainsi le recouvrement du solde restant dû sur deux factures, établies au nom de l'épouse, à raison du stockage d'une cuisine commandée le 27 juin 2019, destinée à être livrée

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a10881dcdc6046d479593e0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

BOIS» pour la réalisation de travaux d'aménagement en bois de son extérieur: Le 7 mai 2022 pour un montant de 54 231, 56 euros portant sur les travaux suivants: -Un deck zone piscine, -Un deck zone cuisine

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822d72b7e1b6bf1dc5be

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de 5 années de location, permet de constater : - qu’à l’entrée dans les lieux, le logement est en état général d’usage avec des éléments en bon état (robinetterie, électroménager et rangements de la cuisine

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

670573561296b51ba2b117c7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de cuisson, l’évier et le réfrigérateur sont en grand état de saleté.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6a0cc70acdc6046d473bb85c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[M] [S], notamment au titre de la cuisine aménagée avec les éléments électroménager, la cheminée et la voiture.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a1df253cdc6046d47c1e8f6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La table de cuisson vitrocéramique de la cuisine, mentionnée comme étant neuve et fonctionnelle lors de l’entrée dans les lieux, est notée comme étant « en mauvais état » et « cassée » dans l’état des

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6975b7bacdc6046d47a23e20

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ils rappellent que l’appartement est ancien tout comme certains accessoires, comme la plaque de cuisson. Ils contestent le montant des réparations invoquées pour n’être que des devis.

Source officielle
TJ

JCP BAUX

67883804c21c0e53e79106a6

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

et son éclairage hors service, - les grilles du four et la lèchefrite présentaient des traces de cuisson incrustées, - les joints de l’évier de la cuisine étaient noircis avec un trou d’humidité au dessus

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096f23ea7c8c1120de995

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

[U] pour la fabrication et la distribution d’ustensiles de cuisine et de cuisson portant la marque [G] [U] au sein du réseau de distribution Carrefour et sur le site internet <vente-privée.com>.Le contrat

Source officielle
TJ

JCP BAUX

67883804c21c0e53e791069a

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

manière générale l’ensemble de la cuisine nécessite un nettoyage.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686843614965b5d9df32781e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Plusieurs ustensiles et matériels de cuisine achalandent le coin production.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c9206866c0645d2848d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

2015, la SCI [Adresse 4] a donné à bail le lot n° 4 à la société BUENA ONDA, pour y exercer, à compter du 16 février 2015, une activité de « Restauration de type rapide sur place et à emporter sans cuisson

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6616d91063271232b2e4c2c2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

. _______________ FAITS et PROCEDURE Madame [R] [V], propriétaire d’un appartement sis à [Adresse 9] a confié à la société MAD selon devis du 22 mai 2018 des travaux de rénovation de sa cuisine et

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67897868428384b762e6917c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ils ont souhaité faire réaliser des travaux de création d’une cuisine sur-mesure haut de gamme et d’agencement de salle de bains.

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcc0c52714c33ca4583d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

mis en demeure la SARL HAJER RENOVATION de réparer les éléments suivants : - Remplacement des tuiles mécaniques en toitures, restant sur le cabanon, - Reprise sur la laine de verre en faux plafond cuisine

Source officielle
TJ

BSM contentieux<10 000€

6a0cc08fcdc6046d473b303c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

des excréments de souris ; - la présence de divers mobiliers, une vielle cafetière et de vieux meubles de cuisine abandonnés.

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

697b9febcdc6046d47260e76

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le demandeur expose avoir conclu avec la défenderesse le 18 juillet 2023, un contrat de fourniture d'une cheminée, de deux poêles, une cuisinière dans une ferme située à comble de [Adresse 2], pour un

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c525ce90e44c41e7b2cba8

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

lettre du 3 juin 2021, Monsieur [H] a sollicité la restitution du dépôt de garantie ainsi que le réglement de la somme de 250 euros en contrepartie de l'électroménager et du mobilier installé dans la cuisine

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6706c4d7f1d01e3c86ef6790

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il est constant que le 27 juillet 2022, un incendie s’est déclaré dans les combles de l’immeuble et n’a concerné que la zone jour de la maison (cuisine, salle à manger, salon et arrière cuisine).

Source officielle
TJ

JCP BAUX

67f98c700ea89248182b0159

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Il ressort cependant que le four est “sale, non nettoyé, traces de cuisson” en sortie alors qu’il est en “bon état” en entrée, ; que le le rangement bas de la cuisine est “sale, non nettoyé” alors qu’il

Source officielle

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