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341 résultats pour « Genevière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594281296b51ba2ba8742

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MAISON ET JARDIN et autresla SELARL POLE AVOCATS Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU la SELARL BERARD - CALLIES & ASSOCIES GROSSES le - la SELARL POLE AVOCATS - Me Angélique GENEVOIS - Me François xavier

Source officielle

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TJ

JEX cab 2

662fe5c7b89538338ecde792

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par acte du 29 juin 2023 remis le 3 juillet 2023 au Tribunal de Première instance de Genève, M. et Mme [N] ont transmis l’assignation de la société PROMONTAGNY devant le juge de l’exécution du tribunal

Source officielle
TJ

JLD

6881373a795daea26ff81dbd

T. Judiciaire

6 juillet 2025

6 juillet 2025

intéressé conteste, par la voix de son conseil, l’arrêté de placement en rétention aux motifs d’une insuffisance de motivation et de la violation des dispositions de l’article 33 de la Convention de Genève

Source officielle
TJ

Proc Accélérée au fond

6973825ccdc6046d476cfd58

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

mise à disposition au greffe DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble LE NARVAL, situé [Adresse 2] à [Localité 4], représenté par son syndic en exercice la société CENTURY 21 ADL GENEVOIS

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

697c093ccdc6046d472fb9a8

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

disposition au greffe, réputé contradictoire et en premier ressort, ENTRE : Syndicat des Copropriétaires le l’immeuble [Adresse 7] représenté par son syndic en exercice, la Société l’Immobilier du Bassin Genevois

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173625cdc6046d47253d74

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L’expert estime que la raideur en flexion du poignet gauche génère une incapacité de 8 % et que la raideur en pronosupination de l’avant-bras engendre une incapacité de 8 %.

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TJ

Référés

6a1f3418cdc6046d47ded2f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

plafond de la cuisine, par le biais de la salle de bains ; qu’ils ont été contraints de plus utiliser normalement leur salle de bains ; qu’ils ont mis en demeure les défendeurs de régler les frais générés

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

65cbc21d8ddbf41d3f42ae3d

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 4 janvier 2019, Madame [T] a saisi le tribunal de première instance de Genève d’une requête aux fins d’obtention de mesures protectrices de l’union conjugale.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

69d5548bcdc6046d47705bd2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

en droit d’agir sur le fondement de l’article L. 23 C (10 ans) - le délai de prescription étant ainsi normalement expiré si la date de perception des avoirs était retenue - retardant ainsi le fait générateur

Source officielle
TJ

Service des référés

65b01279b98137c17478d291

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

De même, une autre tentative de saisie attribution auprès de la Banque Cantonale de Genève n'a donné aucun résultat, ce dernier tiers saisi ayant déclaré que le compte ouvert dans ses livres au nom de

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69d98a96cdc6046d47d31332

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

elle souffre ayant fait l'objet d'un suivi médical, les modalités de diagnostic ainsi que les traitements nécessités selon les données actuelles de la science;Identifier de manière précise le fait générateur

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d69926cdc6046d478e366f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il soutient que cette mise en recouvrement forcée, diligentée sur le fondement d'un titre dont il a sollicité l'annulation, a généré un préjudice financier direct, tenant notamment aux frais, démarches

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TJ

C18-POLE SOCIAL

69f3d02fcdc6046d4724c626

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

L’étude du dossier ne permet pas, par manque d’éléments objectifs, de retenir une exposition à des conditions de travail délétères permettant d’expliquer la genèse de la maladie.

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TJ

JCP FOND

6a0e3524cdc6046d475dd3c6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

et intérêts en réparation du préjudice moral,1500 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile outre les entiers dépens.Elle a invoqué une grave défaillance du réseau électrique qui avait généré

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TJ

Chambre des référés

6a0f6d5bcdc6046d477dbea1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle expose que Monsieur [H] [Y] a bien pris attache auprès d’elle, mais qu’au regard de l’ancienneté du dossier, elle ne disposait pas de l’intégralité des pièces nécessaires, ce qui a alors généré du

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TJ

6ème chambre 1ère section

69d551d0cdc6046d47702b36

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE La communauté d’agglomération COEUR DE L’ESSONNE AGGLOMERATION, en qualité de maître d’ouvrage, a fait édifier un centre nautique communautaire situé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (91700

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TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a0f51b0cdc6046d477ba50a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2020, Monsieur [H] [I] [X] [Q] et Madame [R] [B] [J] [Q] ont donné à bail à Monsieur [S] [G] [M] [Y] et Madame [T] [F] [C] [D] [Y] un local à usage d’habitation situé 86 rue des Collonges 69230 Saint Genis

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

OLBY S.C.I. ANLABc/Société MAF

68717443d395d6ba9f2aa7bc

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ANLAB c/ Société MAF et autres GROSSES le - la SELARL AUVERJURIS - Me Evelyne BELLUN - Me Angélique GENEVOIS - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES - la SCP TEILLOT & ASSOCIES - la SELARL

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6789786b428384b762e691ba

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

HOME CONCEPTION Société SMABTP M GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS , la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES , Me Patrick THEROND-LAPEYRE , Me Claire TITRAN Copies électroniques : - Me Angélique GENEVOIS

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TJ

JCP

67f8346fcf40727a00447515

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ERILIA Le Exécutoire délivré à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 DEMANDEURS Mme [Y] [N] épouse [X] Née Le 11/03/1983 à TOGO. née le 11 Mars 1983 à TOGO Res Les Genévriers

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