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147 résultats pour « Hilaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

677d87b2b032d83cfd3e8d08

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DIXHEUREDIX, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 810 938 399, dont le siège social est sis 27 avenue du Mesnil La Varenne Saint Hilaire - 94210 ST MAUR DES FOSSES et MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS

Source officielle
TJ

Référés civils

67fd50e7e85d0474bddb4637

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

HILTI-FRANCE, Société ZURICH INSURANCE EUROPE AG, en qualité d’assureur de la société HILTI, Société IPEK INTERNATIONAL GmbH, Société KENT GROUP, Société MIRAMAND ET COMPAGNIE, Société PANATEC, Société

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67819b206d34da2cbdce0824

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

: la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [F] [O] né le 07 Janvier 1978 à [Localité 3] (LOIRET), demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé Comparant, assisté de Me Edouard SAINT-HILAIRE

Source officielle
TJ

Référés

68e43646681ed727f2a69cba

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Portalis DBX4-W-B7J-T5NT MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00737 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T5NT NAC: 54Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Merouane KHENNOUCHE à la SELAS [D] CONSEIL à Me Emmanuel HILAIRE

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87b0b032d83cfd3e8cc6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

des Archives - 94000 CRETEIL et SAS DESLORIEUX ès qualité de liquidateur judiciaire de la société GTI IDF CABINET GIRARD, dont le siège social est sis 7 - 9 Place de la Gare - 94210 LA VARENNE ST HILAIRE

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

66fc6b39cea3edbfa998fc69

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Albane HARDY de la SCP HARDY ANCIENNEMENT BULTEAU, avocats au barreau de TOURS DEFENDERESSE : Madame [H] [N] née le 09 Juillet 1968 à NOISY LE SEC (93130), demeurant 44 avenue des mimosas - 85270 SAINT HILAIRE

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670eadd41c3411ff3451e3ed

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

] de sa demande d’expertise ; LIQUIDE l’astreinte provisoire prononcée par le jugement du tribunal de grande instance de Bordeaux en date du 23 juin 2018 à l’encontre de la commune de Fargues Saint Hilaire

Source officielle
TJ

Surendettement

678829f7c21c0e53e790dd2b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Maritime 32 rue Jean Lecanuet CS 50896 76005 ROUEN CEDEX sur la RECEVABILITE DE LA DEMANDE déposée par : DEFENDEUR(S) : DEBITEUR : [T] [M] née le 13 Mars 1966 à LE HAVRE (SEINE-MARITIME) 84 Rue Hilaire

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

686d62b3a2273490db107f48

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

- GABAY - COHEN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0107 DEFENDEURS Monsieur [W] [X] ES QUALITE DE LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA SARL SOLAIRLUX 7-9 avenue de la gare 94210 LA VARENNE ST HILAIRE

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92cbfde0ebe408da9fdd9

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[C] Née le 09/02/1980 Haras du Lieu Marmion 14800 VAUVILLE Représentée par : Me Julien CARMINATI, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [K] [C] Née le 03/08/1986 2, rue Adam - La Verenne Saint Hilaire

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6786df7bdf5b5c7d10cabf9e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à Me Philippe HILAIRE-LAFON Me Sophie MENARD-CHAZE TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES Le 14 Janvier 2025 1ère Chambre

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

6710133d2b8bce2aff399123

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Localité 3] Demanderesse représentée par Me Mathieu JUNQUA-LAMARQUE, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Anne-Sophie GEFFROY MEDANA D'une part, ET: SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HILARD

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69d54fd4cdc6046d47700a20

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

IPPON TECHNOLOGIES Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Timo RAINIO, avocat au barreau de LYON, et Maître hilippe

Source officielle
TJ

4ème chambre

670d703eac3f176804126240

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ETABLISSEMENTS HILLAIRE Rep/assistant : Maître Alexandre RIOU de la SARL AR CONSEIL, avocats au barreau de NANTES S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

697fc802cdc6046d47910306

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Localité 15]) ET : DEFENDEUR Monsieur [M] [T] [H] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 16], demeurant [Adresse 8] représenté par Maître Benoît BERGER de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82a86cf40727a00444bae

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Société [14] [Adresse 2] [Localité 4] Comparution : Représentée par Maître Jonathan MARTI BONVENTRE, Avocats au Barreau de Lyon, substituant Maître Julien LANGLADE, Avocats au Barreau de Varenne-Saint-Hilaire

Source officielle
TJ

REFERES

697b42decdc6046d47180964

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

la SELARL CAUCHON - PAVAN, AVOCATS ASSOCIES, demeurant 8 Place Anatole France - 28100 DREUX, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 38, postulant et de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT HILAIRE

Source officielle
TJ

Section des Référés

697ed570cdc6046d477b4efc

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[H] [W] (1969) Diplôme d'ingénieur mécanicien-électricien (Ecole spéciale des travaux publics du bâtiment et de l'industrie) HCG 81 bis rue de Marignan 94210 LA VARENNE ST HILAIRE Tél : 01.55.97.12.50

Source officielle
TJ

Référé

69869614cdc6046d474bc686

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

inscrite au RCS des sociétés de [Localité 13] sous le n° 830 715 728, prise en la personne de son représentant légal en exercice,, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Philippe HILAIRE-LAFON

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

69d5758dcdc6046d4772ce49

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

54000 NANCY représentée par Me Nicoletta TONTI, barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 10 DEFENDEUR Monsieur [U] [M] [A] [V] demeurant 56 Promenade des Anglais - 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE

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Dépôts des comptes

LES VERGERS DE SAINT HILAIRE DES LOGES

SIREN 948864848GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

22/09/2026

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Dépôts des comptes

CTA Saint Hilaire de Riez

SIREN 985059757GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

20/09/2026

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Dépôts des comptes

LES SERRES DE SAINT HILAIRE DE RIEZ

SIREN 880932090GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

20/09/2026

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Dépôts des comptes

Pharmacie de ST HILAIRE ST MESMIN

SIREN 404492167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

17/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCI 59 RUE SAINT-HILAIRE

SIREN 394248835GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

11/09/2026

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