Le sous-traitant concerné de Léon Grosse doit traiter le problème. ».

Faits et procédure Suivant contrat de bail en date du 28 février 2019, la société IMMOBILIERE RHONE ALPES a donné en location à Madame [L] [J] un logement sis 11 Carré Léon Blum, appart 21 à VILLEFONTAINE

demeurant [Adresse 14] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l’audience publique du 08 septembre 2025, à 08 heures PRESIDENT : Pierre FREZET JUGES ASSESSEURS : BRUNO Léon

DEMANDEUR Monsieur [E] [V] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Léon DAYAN de la SCP DAYAN PLATEAU VILLEVIEILLE, avocats au barreau de PARIS - #P0423 DEFENDERESSES La société BRED BANQUE

S'agissant de la procédure d'appel, les conclusions versées aux débats portent le visa de la juridiction et le déroulement des débats, décrit dans l'arrêt du 24 novembre 2016, indique : " Maître Léon Lef

MONTBELIARD Assistée par Me Marion GONET, avocat au barreau de Montbéliard Défendeur - d’autre part - - ATMP (curateur – jugement de renouvellement du 19/11/2024) Sis Hôtel tertiaire - 10 Avenue Léon

BORDEAUX, avocats plaidant d’une part, Et, Monsieur [L] [J] [X] [M] [E] né le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 17] (VENDÉE) DEMEURANT : [Adresse 9] [Localité 5] DÉFENDEUR Représenté par Maître Léon

injurieux avec moi, me traitant de noms d’oiseaux” (plainte du 26 mars 2022 pièce 3) - l’épouse du plaignant a précisé que son fils avait “menacé de vouloir brûler nos deux maisons situées au 60 rue Léon

marque Citroën, immatriculée [Immatriculation 8], COMMETTONS, pour y procéder, Monsieur [O] [R], expert inscrit sur la liste de la cour d’appel de [Localité 9] de la Réunion ; Lycée Professionnel Léon

DEMANDERESSE La société ARIANE PROPERTY SERVICES [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Léon AZANCOT, avocat au barreau de PARIS - #D1273 DEFENDEURS La société EYAT, SAS [Adresse 2] [Localité

Philippe GABURRO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - #98 DEFENDEURS Syndicat des Copropriétaires 29 Rue Jacques Louvel Tessier 75010 Paris représenté par son syndic le cabinet DM GESTION 22 rue Léon

renvoyons les parties à se pourvoir ainsi qu'elles aviseront, Mais dès à présent par provision, ordonnons une mesure d’expertise et désignons pour y procéder : Monsieur [S] [Z], Lycée Professionnel Léon

LE GREFFIER LE JUGE Reçu copie le 04 Octobre 2025 à Le Représentant de la Préfecture Copie de la présente ordonnance a été transmise par courriel à Me Léo-paul BERTHAUT Le 04 Octobre 2025

épouse [L] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 1] de nationalité Française Profession : Intérimaire [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sylvia FOTI, avocat au barreau de STRASBOURG, Me Léo

: CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE - PAYS DE LOIRE C/ [L] [B] [Y] [F] [S] copie exécutoire délivrée le : à : PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT: Léo

24/04982 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LAEB AFFAIRE : Mutuelle MUTARIS CAUTION C/ [R] [C] copie exécutoire délivrée le : à : PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT: Léo

CHAPES COUTINHO 73, rue Léon Jouhaux 78500 SARTROUVILLE représentée par Me Marie SIMOES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0527 DEFENDERESSE Société SCCV FAIDHERBE 10 rue de la Paix 75002 PARIS

[Y] [L] [R] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Léon DAYAN de la SCP DAYAN PLATEAU VILLEVIEILLE, avocats au barreau de PARIS - #P0423 DÉBATS A l’audience du 02 Septembre 2025, tenue publiquement

VINGT CINQ ----------------------------------------------------------------------------------- Dans l'affaire opposant : Monsieur [G] [N], né le 30 Août 1961 à FLIXECOURT (SOMME) demeurant 57 rue Léon

ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Etablissement PUBLIC COOPERATION CULTURELLE MAISON DE LA CULTURE 2 place Léon Gontier 80000 AMIENS Représentant : Maître Florence MAILLE-BELLEST de la SELARL FMB - AVOCAT