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956 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 1ère section

67ed812ada9e15c5131fb641

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0250, Me Hervé JEANJACQUES, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Nous Madame SOULARD, Vice-président, juge de la mise en état, assistée de Paulin MAGIS

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67ed8137da9e15c5131fb7ca

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0499 Nous Madame SOULARD, Vice-président, juge de la mise en état, assistée de Paulin MAGIS

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f6bbc6a9d5adc26061f127

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 4] représentée par Me Pascal ROTROU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1443 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Lucie FONTANELLA, Vice-présidente, assistée de Paulin MAGIS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e95b4d3ea43407b910f6be

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

RÉSIDENCE DU MANOIR DU PARC SIS [Adresse 25] À [Localité 26] dont le siège social est sis [Adresse 13] [Localité 20] représentée par Maître Valérie PIGALLE, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : D2171

Source officielle
TJ

Jex

679142c7d4c7e89d7fe27791

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il sollicite que soit ordonnée la mainlevée de la saisie-vente sur la table à manger.

Source officielle
TJ

Référés civils

69737b4acdc6046d476bc503

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

O’KEY [Localité 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66201391f05edb385fb2b470

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Nicolas CELLUPICA Me Isabelle DU MANOIR DE JUAYE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/08865 - N° Portalis

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6866cb4bd33109fd079acc58

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A titre subsidiaire, elle mentionne que le garde-manger relève des parties privatives, que les désordres relèvent principalement de parties privatives et sont donc de la responsabilité du copropriétaire

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b405cd753f879640d5f672

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège élisant domicile C/ SCP CHANIOLLEAU [Adresse 1] représentée par Me Coralline MANIER

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67100405fac14a1f31d9b862

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

R&D PATRIMOINE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Benoît LLAVADOR de la SELEURL LLAVADOR AVOCAT - #C1193 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président, assistée de Paulin MAGIS,

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67100414fac14a1f31d9ba61

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TCHATRA DISTRIBUTION AVOCATs DEFENDERESSES défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président, assistée de Paulin MAGIS, Greffier, Vu les articles 799 et suivants du code

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67100407fac14a1f31d9b8a1

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ELYSEES HOTEL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Timothée BRAULT - #G0129 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président, assistée de Paulin MAGIS, Greffier, Vu les articles 799 et suivants

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

664f8e1867b6231d697d83c1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DEFENDERESSE GROUPE MEDICAL DES 2 ARCY, (Centre de Santé GM2A) Association déclarée et immatriculée sous le SIREN 888953510, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Valérie MANGIN

Source officielle
TJ

JLD

6700345fc34eb4cc8579010b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU À STATUER SUR L’HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 04 octobre 2024 ; Devant Nous, Guy MAGNIER

Source officielle
TJ

JLD

67003461c34eb4cc8579012d

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU À STATUER SUR L’HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 04 octobre 2024 ; Devant Nous, Guy MAGNIER

Source officielle
TJ

JLD

6786bb28df5b5c7d10ca602a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU À STATUER SUR L’HOSPITALISATION COMPLÈTE Le mardi 14 janvier 2025 ; Devant Nous, Guy MAGNIER

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00a93cdc6046d4705215a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[U] ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE S.A

Source officielle
TJ

Référés civils

69748e84cdc6046d47884229

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

HPL CLAIRES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6658bf656ef03ef1fcfe6d97

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

que son cellier comprenait : La table de son arrière grand-mèreLes chaises de table associées à la tableUn MacBookUne valiseUne paire de Dr MartensUn pantalon de skiUne paire de baskets NikeUn manteau Mango

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6710040bfac14a1f31d9b945

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DEFENDEUR Me Eddy ARNETON AVOCAT DEFENDEUR représenté par Maître Garry ARNETON de la SELARL GARRY ARNETON ANTILLES - #C0824 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président, assistée de Paulin MAGIS

Source officielle

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