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349 résultats pour « Noviant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6696418ef5112d8edd059118

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 08 juillet 2024, notant une patiente incurique, de contact bizarre, présentant une décompensation psychotique, sur le plan

Source officielle

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Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

NOVIANT, Catherine, Marie, Henriette, POURCINE

SIREN 952245116Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

23/06/2026

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Créations

PAROT, Aline, Denise, Hélène, NOVIANT

SIREN 831828603Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

04/01/2026

Voir →

Créations

NOVIANT TECHNOLOGIES

SIREN 989875307Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

29/08/2025

Voir →

Procédures collectives

NOVIANT, Valerio

SIREN 478267156Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 31 Mai 2025, désignant liquidateur SELARL BERTHELOT ET ASSOCIES, prise en la personne de Me Bérénice DUBOC et Me Geoffroy BERTHELOT rue Marguerite Perey - Saint-Dizier Parc Energie-Bât 11 - 52100 Bettancourt-la-Ferrée . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprè

31/07/2025

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Modifications diverses

TOUSSAINT-NOVIANT, Christophe, TOUSSAINT-NOVIANT

SIREN 428781140Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

22/07/2025

Voir →

TJ

Juge Libertés Détention

668f99208dee2c23d20e7d74

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 28 juin 2024, notant un patient très délirant avec des thématiques multiples à type de persécution, sous tendues par un mécanisme

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f995d8dee2c23d20f869c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 2 juillet 2024, notant une activité délirante à thématique mégalomaniaque et de persécution, une forte adhésion et une opposition

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686829d54965b5d9df31cd37

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

- N° RG 25/00880 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEA32 L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 30 juin 2025, notant un patient calme, un contact distant et superficiel

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686829d84965b5d9df31cda0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 30 juin 2025, notant une amélioration du contact, une humeur facilement irritable à la moindre contrariété, un discours pauvre

Source officielle
TJ

Chambre Civile

67f81442cf40727a0043e1d3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

MJ SYNERGIE représentée par Maître [I], de son intervention en qualité de liquidateur de la SARL BOULANGERIE ROSA, suite au jugement du Tribunal de commerce de BOURG EN BRESSE du 29 janvier 2025 le nommant

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f0317e02fc178212f8194b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 31 mars2025, notant une méfiance au contact, un discours délirant avec des idées de grandeur, mystico-religieuses et de persécution

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

6a0cbaf1cdc6046d473acf34

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 12 mai 2026, notant des troubles du comportement récents sur une personalité fragile et carencée, a préconisé la poursuite

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TJ

SI

678ebaaabfd75b73b3e43de1

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

de la SCPA PROXIM AVOCATS, avocate au Barreau d’ANGERS, ET : PARTIE SAISIE : Monsieur [X] [B] [V] [C] né le 10 novembre 1983 à ANGERS (Maine-et-Loire) de nationalité française La Maison Neuve - Noyant

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TJ

Service des référés

65833faa3ea7c8c1129c061e

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

[T] a mis en demeure la SAS GARES CONCEPT de : « Fournir, la facture prenant en compte les travaux réalisés, le coût des matériaux, fournitures, en notant avec précision l’état d’avancée du chantier au

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TJ

1ère Ch- Civil général

6a0b817ecdc6046d471f6cc9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Le désaccord des parties porte sur le contenu exact des prestations confiées au défendeur, contenu dont l’expert relève l’imprécision, en notant que “la carosserie [U] ne s’est pas clairement positionnée

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TJ

CH1 Contentieux Général

6954588f75782d5f064acf19

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

donations en espèces dont Madame [D] [R] née [B] a bénéficié pour l’acquisition de sa part de copropriété de moitié (1/2) dans l’appartement du [Adresse 2] et pour l’acquisiti on de sa part d’intérêt de nonante

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0e88cdc6046d475ab759

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

avec lesquelles il était en désaccord, car elles étaient déplacées et trop agressives, -qu’il a subi des coupes de ses articles sans être consulté, -qu’il a introduit une procédure aux prud’hommes en notant

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TJ

4ème chambre 2ème section

69c5a285cdc6046d471605e3

T. Judiciaire

26 mars 2026

26 mars 2026

ses fonctions de Président de la République au stade de l'exposé de son état civil et sans produire la décision du Conseil Constitutionnel proclamant les résultats de l'élection présidentielle et le nommant

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

697b5b89cdc6046d471b10d1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 08 janvier 2026, notant qu’il est plus calme, moins agité, que son discours est clair, organisé, moins dispersé, qu’il y a

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TJ

Juge Libertés Détention

6776f3b31c1d126b1996555a

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 30 décembre 2024 ainsi que du certificat médical de situation en date du 02 janvier 2025, notant qu’à la visite au domicile

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669eb04f998cb644d8dfead7

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 16 juillet 2024, notant un patient présentant un comportement étrange, une négligence de l’hygiène corporelle, un repli sur

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TJ

Chambre 8/Section 3

66a1405185cf3b22d87825fb

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

En effet, il ressort du jugement du 5 février 2024 que les nuisances occasionnées par Monsieur [V] [J] ont repris à son retour d'hospitalisation, le juge des contentieux de la protection notant que le

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TJ

JLD Hospitalisation

69dea2eccdc6046d473e35f8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 8 avril 2026, notant la persistance de l’état de perplexité anxieuse et de la désorganisation psychomotrice, des ruminations

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

69dea301cdc6046d473e37be

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 7 avril 2026, notant un contact facile, une patiente calme sur le plan moteur, une subexcitation sur le plan psychique, une

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