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170 résultats pour « Stephane TEYSSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

670fff50b44a8f27d43c8f70

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

N° Minute : 24/02049 ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 A l’audience publique du 15 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca09c3ba90f51dc1908

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

-W-B7J-Z6JT N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca39c3ba90f51dc1979

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

W-B7J-Z6J7 N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af1dd062d9f810e06ce

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

° Portalis DBX6-W-B7J-2HLM ORDONNANCE DU 01 Avril 2025 A l’audience publique du 01 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af2dd062d9f810e06e3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Portalis DBX6-W-B7J-2GUK ORDONNANCE DU 01 Avril 2025 A l’audience publique du 01 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af4dd062d9f810e0715

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

N° Portalis DBX6-W-B7J-2HZX ORDONNANCE DU 01 Avril 2025 A l’audience publique du 01 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce604f0596c9bad003d2fa

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ORDONNANCE DU 18 Janvier 2024 A l’audience publique du 18 Janvier 2024, devant Nous, Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60540596c9bad003d655

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ORDONNANCE DU 18 Janvier 2024 A l’audience publique du 18 Janvier 2024, devant Nous, Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60560596c9bad003d7ed

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ORDONNANCE DU 16 Janvier 2024 A l’audience publique du 16 Janvier 2024, devant Nous, Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Référés

679a94c4e9a46d1f5a766fbc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

siège; ne comparaissant pas; en présence de : l’Association Hospitalière Nord Artois Cliniques - Groupe AHNAC, dont le siège social est sis [Adresse 12], pris en son établissement de la Clinique TEISSIER

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a1742b1cdc6046d47263e09

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 _____________________________________________________________________________________________ DEMANDERESSE : SA LOGEAL IMMOBILIERE 5 rue St Pierre 76190 YVETOT Représentant : SCP BOBEE TESSIER

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a174255cdc6046d47263566

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 _____________________________________________________________________________________________ DEMANDERESSE : SA LOGEAL IMMOBILIER 5 Rue Saint Pierre 76190 YVETOT Représentant : SCP BOBEE TESSIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6733841b264fe014c41c1966

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 974110012023003107 du 01/08/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) représentée par Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281c6f491b6d2638e024

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

-W-B7I-Z6FY N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e047

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

-W-B7I-Z6FB N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e04b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

W-B7I-Z5H2 N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff51b44a8f27d43c8f7f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

N° Minute : 24/02042 ORDONNANCE DU 14 Octobre 2024 A l’audience publique du 14 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff51b44a8f27d43c8f85

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

° Minute : 24/02038 ORDONNANCE DU 14 Octobre 2024 A l’audience publique du 14 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté(e) de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff53b44a8f27d43c8fb0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

N° Minute : 24/02046 ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 A l’audience publique du 15 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff53b44a8f27d43c8fb3

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

W-B7I-ZTXV N° Minute : 24/02045 ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 A l’audience publique du 15 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

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