En outre, la cave servant de stockage avait été forcée, l’ensemble des rayonnages et stocks avaient disparu et des installations de chantier avaient été installés.  

La grille de sortie de la chaudière est obstruée et dégradée par les branches et déchets stockés » ; - en page n°16, qu'un établi a été installé à côté de la porte du garage de Monsieur [S] [G] ; - en

Société FONCIA TERRES DE PROVENCE, dont le siège social est [Adresse 1]., représentée par Me Nicolas MERGER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué à l’audience par Me BONIFACE DEFENDERESSE SCI STOCK

BA [Cadastre 9] et BA [Cadastre 2] sur lesquelles sont érigés d'une part, une maison à usage d'habitation principale et d'autre part, des différents bâtiments de construction de type garage où sont stockés

75, les sommes de : - 197.000 € à titre d’indemnité principale d’éviction, - 19.700 € à titre d’indemnité de remploi, - 11.000 € à titre de frais de réinstallation, - 47.200 € à titre de pertes sur stock

cette appropriation et installation illicites et plus particulièrement : * La suppression du local poubelles édifié illégalement sur le lot 390, * Le nettoyage de cette zone polluée par les déchets stockés

Madame [J] s’est plainte d’une dégradation de ses stocks de vêtements lors de la réalisation de ces travaux.

S3 N° RG 24/10740 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NGHY Minute n° JUGEMENT DU : 04 Avril 2025 DEMANDEUR : [L] [I], non comparant DÉFENDERESSE : Société EUROSX (BRTSE BOND ROYALTY TOKEN STOCK EXCHANGE

annoncé déclencher son plan de continuité d’activité (PCA), pour une durée de 4 semaines, consistant en une sous-traitance temporaire de la production à la société Slaur-Sardet afin de reconstituer les stocks

trappe située dans la ruelle adjacente d'une hauteur 82 cm et l'escalier descendant dans les caves présente une première contre-marche d'une hauteur de 49 cm ; que par ailleurs, cela ne permet pas de stocker

l'entier stock : 2x4Hx50€x2 personnes. » La société BJV a été déboutée de sa demande relative au travaux de reprise.

mensongers, et pour d'autres, sortis de leur contexte ; Monsieur [N] reconnaît ainsi l'avoir appelé, et dans le cadre de la discussion, avoir formulé des reproches, en lien avec des anomalies dans les stocks

astreinte de 100 € par jour, à compter du trentième jour suivant la signification de la décision à partie, sous forme d’attestation sur l’honneur, le nombre d’exemplaires des deux ouvrages, fabriqués, en stocks

Il estime que le garage V.V. n’établit n’avoir stocké à l’abri que des véhicules clients, ce dont il déduit qu’elle a manqué à son obligation de conservation du véhicule qu’il lui avait confié.

Juges Commissaires [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS NOUS, Pascal MAIRE, Juge-Commissaire, AUTORISONS la vente de gré à gré de ensemble des éléments inventoriés à l’exception du stock

En l'espèce, Monsieur [S] [Z] demande de voir condamner la SAS OTHELO à enlever les tapis et greens qui sont stockés depuis le 18 novembre 2024 à l'entrée du golf des Marches situé dans la commune de [

Les ouvriers utilisaient la cour pour stocker et faire les travaux. Vous trouverez en pièce jointe une photo montrant une partie de leur stockage du côté droit de la cour.

Et l'évacuer en benne, idem pour le contenu ressorti de la benne qui a été fracturée et qui a été stocké temporairement sous la pergola.