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205 résultats pour « analyses biologiques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

6980c2c5cdc6046d47a30eb7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

En l’espèce, il ressort du rapport d'expertise biologique de l’IGNA du 14 octobre 2024 que M. [Y], auteur de la reconnaissance n’est pas le père biologique de l’enfant.

Source officielle

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TJ

Chambre 03

66d8a1a031dc191d023617ac

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

concernant la mesure d'instruction, mis à disposition au greffe, Vu le jugement rendu par la présente juridiction le 20 juin 2023 ; Avant dire droit, ORDONNE l’examen comparé de prélèvements biologiques

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335af8c0d3e3fe99cadab4

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Elle indique que le Docteur [D] a procédé aussi à une nouvelle ponction le 17 novembre 2020, sans analyse bactériologique.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a0f788ecdc6046d477ea657

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

qui fait partie du réseau de laboratoires de biologie médicale dénommé « Biogroup ».

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a1a031dc191d023617a6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

code de procédure civile concernant la mesure d'instruction, mis à disposition au greffe, DÉCLARE recevable l'action de [W] [V] Avant dire droit, ORDONNE l’examen comparé de prélèvements biologiques

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

669021c4766d1156dbbece58

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ils énoncent qu’ “il convient de confronter les données radiographiques au contexte clinique et au bilan biologique indispensable en cas de suspicion de myélome”.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

68e0154c74e929a9d8fa3d19

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il a été noté une minoration des douleurs musculaires et osseuses avec persistance de l’asthénie de grade 1 et des anomalies de bilan biologique.

Source officielle
TJ

Référés

69d942e0cdc6046d47cdaf32

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La mission de l’expert sera fixée dans le dispositif, étant rappelé que l’expert peut toujours, si nécessaire, recourir à un sapiteur et faire procéder aux études ou analyses qu’il estime utile.

Source officielle
TJ

34ème chambre

69b34140cdc6046d47780e6c

T. Judiciaire

12 mars 2026

12 mars 2026

Au point 31, « par analogie, pour identifier l'existence d'une « disposition impérative dérogatoire ».

Source officielle
TJ

Chambre des référés

670ebe3c1c3411ff3456e9e2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

diagnostic EXABAT), - l'épaisseur de lame air des fenêtres et notamment :la fenêtre 5 sud, la fenêtre 8 sud et la porte fenêtre 3 Sud, - la présence d'indices d'infestation d'agents de dégradation biologique

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660d99e968a27ab7ee5dc2e2

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Durant cette période, Monsieur [F] [A] a été astreint à un suivi biologique régulier avec renouvellement de pansements aspiratifs (VAC) et consultations régulières par le docteur [U] [T] constatant une

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6945b9d975782d5f06cf2fe4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[N] [D] serait le père biologique de l’enfant, par acte du 22 janvier 2024, auquel il est renvoyé pour plus amples exposé, Mme [Z] a assigné M.

Source officielle
TJ

Référés

68e0110174e929a9d8f9de98

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[O] et Mme [S] versent aux débats le rapport de l’état relatif à la présence de termites du 26 mai 2023 mentionnant une absence de termites, le devis de la société Bernon contenant une analyse et une proposition

Source officielle
TJ

1ère chambre

6780308a9c3ba90f51dc51fd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Sur le plan biologique, il peut exister une cytolise transitoire et/ou une cholestase.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d38bcdc6046d4737ab46

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Pour la réalisation des tests dans un autre lieu que ceux dans lesquels exerce habituellement le professionnel de santé et pour le prélèvement d’échantillons biologiques et la phase analytique de l’examen

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TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed53cdc6046d470600eb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Quatre prélèvements mammaires macro-biopsiques avec aspiration sous contrôle échographique du sein droit ont été réalisés par le docteur [W] le 19 avril 2023 afin d’être envoyés au laboratoire pour analyse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6876988ce74401da7f356b7a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il est ici précisé que le panier de base est ainsi composé : - traitement médicamenteux régulier ou appareillage régulier, - hospitalisation, - actes techniques médicaux répétés, - actes biologiques

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67f6d327a9d5adc2606244c2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 11] ;Dossier médical des urgences du 19 janvier 2023 ;Scanner de la hanche sans injection en date du 19 janvier 2023 ;Prescriptions médicales du 19 janvier au 22 février 2023 ;Résultats de biologie

Source officielle
TJ

Pôle Famille 2ème section

6a189ceacdc6046d474894d0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[H] [P] est le père biologique de l’enfant [R], - constater que la filiation paternelle de l’enfant est établie, - ordonner l’adjonction de la mention du nom [W] [P] sur l’acte de naissance de l’enfant

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335abbc0d3e3fe99cad77f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Madame [B] [Y] expose en outre que lors de la consultation, un examen clinique a été réalisé sans test biologique, et qu’une ordonnance a été remise par le Docteur [K] [S] prescrivant un traitement par

Source officielle