, Vu les conclusions complétives déposées aux intérêts de Madame [O] [N], qui a repris l’intégralité de ses demandes initiales, Vu l’audience du 28 avril 2026 lors de laquelle l’ensemble des demandes

Par conclusions déposées à l’audience et soutenues oralement par son conseil, le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] à [Localité 5] demande de : - PRENDRE ACTE des protestations et réserves du

Les parties ont été convoquées à l’audience du 1er avril 2026 dans les formes et délais légaux.

Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il convient de se référer aux conclusions déposées à l'audience pour un plus ample exposé de ses moyens.

Aux termes de ses conclusions déposées à l'audience du 10 février 2026, auxquelles il convient de se référer plus amplement, la SA SEINE HABITAT, représentée par son conseil, maintient son acte introductif

Par conclusions déposées à l’audience, l’association [1], représentée par son conseil, demande au tribunal de : -constater que la CPAM de Lot et Garonne n’administre pas la preuve de la matérialité de

L’affaire a été retenue à l’audience du 13 février 2026.

L’affaire a été retenue à l’audience du 13 février 2026.

En défense, le conseil de la société MACIF soutient oralement les termes de ses conclusions, déposées à l’audience, aux fins de : - Lui donner acte de ses protestations et réserves d’usage sur la demande

Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience du 12 décembre 2025, où l’affaire a été renvoyée à l’audience du 13 février 2026, date à laquelle l’affaire a été retenue.

Dans ses conclusions déposées à l’audience et soutenues oralement par son conseil, la SA [13] GRAND LARGE, qui précise que le Docteur [N] exerce en son sein à titre libéral, demande qu’il lui soit donné

Par référence à ses conclusions déposées à l'audience, la SAS ENVIRONNEMENT SERVICES demandait au tribunal de : - Débouter la SCI LESCINQ83 de toutes ses demandes, fins et conclusions, Vu le devis accepté

du 24 mars 2026 où les parties ont sollicité le renvoi de l’examen de l’affaire à une audience ultérieure, Vu les conclusions déposées aux intérêts de Monsieur [N] [R], qui a émis des protestations et

du 24 février 2026 où les parties ont sollicité le renvoi de l’examen de l’affaire à une audience ultérieure, Vu les conclusions déposées aux intérêts de la SAS [Localité 2] TECH, qui a émis des protestations

[R] [V] a, par l’intermédiaire de son conseil, développé oralement les moyens et prétentions contenus dans son assignation et dans ses conclusions déposées à l’audience par lesquelles il maintient ses

25/00606 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FILY Président : Monsieur François BOURIAUD Greffière lors des débats : Madame Isabelle POUYET Greffière lors du délibéré : Madame Sandrine VALOUR Débats : En audience

* * * A l’audience du 23 septembre 2025, Monsieur [K] [V] et Madame [B] [P] – représentés par la SCP ABBAL CECCOTTI, avocat au barreau de Montpellier – s’en rapportent à leurs conclusions déposées

du 28 avril 2026, Vu l’absence de comparution de Madame [V] [K] épouse [D], régulièrement assignée et avisée de l’audience selon procès-verbal de recherches infructueuses, Vu les conclusions déposées

, Vu les conclusions déposées aux intérêts de la SA PACIFICA, qui a émis des protestations et réserves habituelles de responsabilité et de garantie et qui souhaite voir réserver les dépens de l’instance

L’affaire a été appelée et plaidée à l’audience du 13 mars 2026. M.