CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Civil TJ PROCEDURE ORALE
670ed2241c3411ff345ca9df
14 octobre 2024
les nuisibles, ce qui peut se comprendre, celui-ci aurait dû trouver une solution pour les chats errants qui se trouvaient sur sa propriété comme il justifie l’avoir fait en les emmenant chez le vétérinaire
Référé
6785849eaaacbea0fe6870b4
13 janvier 2025
il convient de modifier la mission d'expertise en retirant les chefs de mission qui conduiraient l'expert à émettre un avis juridique et à se prononcer, alors qu’est demandé e la désignation d’un vétérinaire
JAF Cabinet 3
6974e39ccdc6046d4790c7eb
9 janvier 2026
territoire de la République DIT que la contribution sera versée par l’intermédiaire de l’organisme débiteur des prestations familiales ; DEBOUTE Madame [U] [I] de sa demande au titre des frais de vétérinaire
REFERES GENERAUX
669ab93a30bd4f0c3f6ca373
17 juillet 2024
Il s’agit d’une clinique vétérinaire.
Référés
68e96fe73ea43407b91239f4
9 octobre 2025
Le chien de madame [Y] [Z] épouse [D] a été conduit à la clinique vétérinaire [Localité 11] à [Localité 10] où plusieurs plaies ont été identifiées, et des soins dont la pose d’agrafes et une injection
Juge Libertés Détention
65ce60520596c9bad003d534
8 janvier 2024
Elle a pour projet de terminer ses études de vétérinaire.
Quatrième Chambre
668c3328894f7f4d2e0bc009
5 juillet 2024
déduire la provision de 1000€ versée et qui se décompose ainsi : Préjudices patrimoniaux temporaires frais à charge : 28,08 € aide humaine temporaire (tierce personne) : 216,00 € Frais divers (vétérinaire
65876a8011b7b1b261cb1a22
15 décembre 2023
Interrogé par les enquêteurs, le vétérinaire Dr [D] affirme que la blessure par griffure lui parait impossible au vu de la forme de la plaie en arc de cercle et que la perte de substance est en corrélation
Ch1.1 JAF
68a8dd5fd71c382e8b5d94af
4 juillet 2025
partage des intérêts patrimoniaux des parties ; ATTRIBUONS à Madame [U] [S] et Monsieur [W] [Y] la jouissance partagée du chien commun, avec échange entre eux tous les 15 jours et partage des frais vétérinaires
Cabinet 9
68ded5556af9fd1f8095e62f
2 octobre 2025
respectivement le chien selon l'alternance et que, en cas de dates de vacances communes, les frais de garde de [T] seront partagés par moitié entre Monsieur [S] et Madame [P], - JUGER que les frais vétérinaires
PROCEDURE COLLECTIVE
671008b24592a85f66842a62
15 octobre 2024
d'orthopédagogue ; que la situation financière de son auto-entreprise est saine, sans dettes ni crédits en cours mais que s’agissant de son patrimoine personnel, outre le fait qu’elle assume des charges de vétérinaire
CTX PROTECTION SOCIALE
686ec15572b5e5e648cb79b1
7 juillet 2025
Par décision du 1er décembre 2022, la [6] a confirmé la décision de la Caisse, " compte tenu des constatations du Médecin Conseil, de l'examen clinique réalisé le 10/03/2022 chez une assurée vétérinaire
Référés Proximité
68f2ae55e97b8c18299790c6
9 avril 2025
La conclusion est que la dette serait liée à une perte de revenus et des frais de vétérinaire imprévus. Un dossier de surendettement est envisagé.
Chambre 6 - Référés Pdt
6978b8b4cdc6046d47dd6305
7 janvier 2025
Madame [U] a mandaté un expert vétérinaire qui a établi un procès-verbal de constatations relatives à l’estimation des dommages le 21 septembre 2023 et a estimé le montant des dommages subis par madame
Chambre 1
6a1606b3cdc6046d4707d703
26 mai 2026
reprenant ses chevaux suite à l’arrêt de la cour d’appel qui lui a enjoint de les reprendre dans les deux mois sous astreinte, le 11 mai 2024, les deux chevaux BIBI et UNIT DE SUALEM examinés par un vétérinaire
Référés Cabinet 3
68681f184965b5d9df3174a1
Adresse 1], pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Hélène FRITZ, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE La SELARL CAB SAINTE, exploitant un cabinet vétérinaire
JCP
68092d37fa1497b96f2cfcb6
14 janvier 2025
pour charges son abonnement de téléphone, sa mutuelle, la location d'un box de stockage, l'assurance de son véhicule même s'il ne conduit plus et une assurance pour son chien qui couvre les frais de vétérinaire
Service des référés
68e7a4d3033cf481c39a26ed
8 octobre 2025
En l'espèce, il résulte des éléments vétérinaires versés aux débats que la pouliche O Isys est décédée d'un arrêt cardiaque le 24 juillet 2024 et qu'elle était atteinte d'une insuffisance rénale aiguë
Surendettement
69dd5b53cdc6046d472198a5
10 avril 2026
ni représenté DÉFENDEURS : Madame [X] [F] séparée [I], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laure-anne CORSIGLIA, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 182 SELARL DES VETERINAIRES
6a0e2a4ecdc6046d475ce03b
20 mai 2026
; 3°) Architecte, architecte d'intérieur, économiste de la construction, géomètre, ingénieur-conseil, maître d'œuvre ; 4°) Artiste non mentionné à l'article L. 382-1, guide conférencier ; 5°) Vétérinaire
Page 4 sur 6
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.