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103 résultats pour « veterinaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2241c3411ff345ca9df

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

les nuisibles, ce qui peut se comprendre, celui-ci aurait dû trouver une solution pour les chats errants qui se trouvaient sur sa propriété comme il justifie l’avoir fait en les emmenant chez le vétérinaire

Source officielle
TJ

Référé

6785849eaaacbea0fe6870b4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

il convient de modifier la mission d'expertise en retirant les chefs de mission qui conduiraient l'expert à émettre un avis juridique et à se prononcer, alors qu’est demandé e la désignation d’un vétérinaire

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6974e39ccdc6046d4790c7eb

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

territoire de la République DIT que la contribution sera versée par l’intermédiaire de l’organisme débiteur des prestations familiales ; DEBOUTE Madame [U] [I] de sa demande au titre des frais de vétérinaire

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

669ab93a30bd4f0c3f6ca373

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Il s’agit d’une clinique vétérinaire.

Source officielle
TJ

Référés

68e96fe73ea43407b91239f4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le chien de madame [Y] [Z] épouse [D] a été conduit à la clinique vétérinaire [Localité 11] à [Localité 10] où plusieurs plaies ont été identifiées, et des soins dont la pose d’agrafes et une injection

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60520596c9bad003d534

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Elle a pour projet de terminer ses études de vétérinaire.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668c3328894f7f4d2e0bc009

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

déduire la provision de 1000€ versée et qui se décompose ainsi : Préjudices patrimoniaux temporaires frais à charge : 28,08 € aide humaine temporaire (tierce personne) : 216,00 € Frais divers (vétérinaire

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a8011b7b1b261cb1a22

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Interrogé par les enquêteurs, le vétérinaire Dr [D] affirme que la blessure par griffure lui parait impossible au vu de la forme de la plaie en arc de cercle et que la perte de substance est en corrélation

Source officielle
TJ

Ch1.1 JAF

68a8dd5fd71c382e8b5d94af

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

partage des intérêts patrimoniaux des parties ; ATTRIBUONS à Madame [U] [S] et Monsieur [W] [Y] la jouissance partagée du chien commun, avec échange entre eux tous les 15 jours et partage des frais vétérinaires

Source officielle
TJ

Cabinet 9

68ded5556af9fd1f8095e62f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

respectivement le chien selon l'alternance et que, en cas de dates de vacances communes, les frais de garde de [T] seront partagés par moitié entre Monsieur [S] et Madame [P], - JUGER que les frais vétérinaires

Source officielle
TJ

PROCEDURE COLLECTIVE

671008b24592a85f66842a62

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

d'orthopédagogue ; que la situation financière de son auto-entreprise est saine, sans dettes ni crédits en cours mais que s’agissant de son patrimoine personnel, outre le fait qu’elle assume des charges de vétérinaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686ec15572b5e5e648cb79b1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par décision du 1er décembre 2022, la [6] a confirmé la décision de la Caisse, " compte tenu des constatations du Médecin Conseil, de l'examen clinique réalisé le 10/03/2022 chez une assurée vétérinaire

Source officielle
TJ

Référés Proximité

68f2ae55e97b8c18299790c6

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

La conclusion est que la dette serait liée à une perte de revenus et des frais de vétérinaire imprévus. Un dossier de surendettement est envisagé.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6978b8b4cdc6046d47dd6305

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Madame [U] a mandaté un expert vétérinaire qui a établi un procès-verbal de constatations relatives à l’estimation des dommages le 21 septembre 2023 et a estimé le montant des dommages subis par madame

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1606b3cdc6046d4707d703

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

reprenant ses chevaux suite à l’arrêt de la cour d’appel qui lui a enjoint de les reprendre dans les deux mois sous astreinte, le 11 mai 2024, les deux chevaux BIBI et UNIT DE SUALEM examinés par un vétérinaire

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f184965b5d9df3174a1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adresse 1], pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Hélène FRITZ, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE La SELARL CAB SAINTE, exploitant un cabinet vétérinaire

Source officielle
TJ

JCP

68092d37fa1497b96f2cfcb6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pour charges son abonnement de téléphone, sa mutuelle, la location d'un box de stockage, l'assurance de son véhicule même s'il ne conduit plus et une assurance pour son chien qui couvre les frais de vétérinaire

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a4d3033cf481c39a26ed

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

En l'espèce, il résulte des éléments vétérinaires versés aux débats que la pouliche O Isys est décédée d'un arrêt cardiaque le 24 juillet 2024 et qu'elle était atteinte d'une insuffisance rénale aiguë

Source officielle
TJ

Surendettement

69dd5b53cdc6046d472198a5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ni représenté DÉFENDEURS : Madame [X] [F] séparée [I], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laure-anne CORSIGLIA, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 182 SELARL DES VETERINAIRES

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e2a4ecdc6046d475ce03b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

; 3°) Architecte, architecte d'intérieur, économiste de la construction, géomètre, ingénieur-conseil, maître d'œuvre ; 4°) Artiste non mentionné à l'article L. 382-1, guide conférencier ; 5°) Vétérinaire

Source officielle

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