CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 442 résultats pour « Hong-Rocca »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 1

671be096cda2201c09829fcd

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

MISE A DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Mme [L] [F] COMMETTONS pour y procéder : le Dr [G] [B] née [K] Chez Comeas-Filkom Alta Rocca

Source officielle

Page 40 sur 73

← PrécédentSuivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a160e58cdc6046d470875c3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2025/001651 du 02/09/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) représenté par Maître Laurence GAERTNER DE ROCCA

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8ef8b032d83cfd3ea172

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

mairesse poissarde, d’arriviste, de personne qui devra prochainement répondre devant la justice des infractions de faux et usage de faux, qu’elle a été qualifiée de voyou, de personne malsaine et de honte

Source officielle
TJ

REFERES

68e589760e2901d10fa61a6b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ORDONNANCE DE REFERE DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDEURS Monsieur [V] [T], demeurant [Adresse 2] Madame [E] [T], demeurant [Adresse 2] représentés par Me François-hugues CIRIER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

697a18facdc6046d47fc33e0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 14] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître ROCHE Maître FRANCELLE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

69d8199bcdc6046d47b19001

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

01978 N° Portalis DBZJ-W-B7J-LPWL JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 I PARTIES DEMANDEUR : Monsieur [U] [S], né le 25 Mai 1998 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Nathalie ROCHE-DUDEK

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a2d06866c0645d233ac

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DEMANDEURS Monsieur [Z] [D] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 12] (62) [Adresse 2] [Localité 11] représenté par Maître Sophie TENA, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Eric ROCHER-THOMAS

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

669640dcf5112d8edd056f55

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

syndic en exercice le Cabinet TRAVERSO dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant en exercice représentée par Maître Julie ROUILLIER de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae2361af40da9b7b17778b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] Ch4.3 JCP N° RG 24/06594 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MFZ6 Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à :SELARL LEVY ROCHE SARDA Copie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67f4140a4e0040aa3735c44f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

veuve [S], [F] [S] C/ [Z] [D] épouse [E] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Jean-marc DUCOURAU de la SARL CABINET DUCOURAU AVOCAT Me Pascale HAURIE Maître Sandrine MORIN de la SCP ROCHER

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

67f4166b4e0040aa3735cc05

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Déplorant des désordres et l’absence de levée des réserves, madame [G] a fait assigner la société [Adresse 13], la société MCI ROCHA, la société ENTREPRISE LIÈVRE ET FILS, la société KILING CARRELAGE,

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6706c987f1d01e3c86f08220

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 492 533 203, représentée par sa gérance en exercice, domiciliée en cette qualité audit siège Société SARL LES ROCHES

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb21972b5e5e648caf573

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

à la préfecture du [Localité 57] sous le RNA W251000969, en sa qualité d’adhérente de l’association Défense de l’animal - CNDA, représentée par sa présidente, Madame [OV] [HY], Association REFUGE ST ROCH-ASPA

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

681294b7d554c55098ec9fb8

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Nataf : 20J 0A Mme [B] [N] [W] [F] épouse [E] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 85191 2022 000563 du 21/09/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LA ROCHE

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65b2b57ffd6229a4e58a5a45

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La mer, en vagues successives s'éclatant sur les rochers esquissés du rivage, est traitée au couteau, très largement, et le ciel couvert et brumeux, d’un pinceau largement rapporté sur un fond sombre,

Source officielle
TJ

JEX

69d55898cdc6046d4770a298

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ACTION LOGEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Catherine GAUTHIER, de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocats au barreau de LYON substitué par Me Joseph FALBO, avocat au barreau

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fce3ea43407b9104abc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

VERIFERME représentée par Maître Carmen DEL RIO de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #R0126 S.A.S. PATRIARCHE défaillant S.A.

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

697553e0cdc6046d479bd98a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy, D’UNE PART DEFENDERESSE : Madame [S] [R], de nationalité Française, demeurant Magasin «La Féline» Centre Commercial de Grand Camp La Rocade

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

686d7da9a2273490db10dc77

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Représentée par Me Anne-Laure BOILEAU, avocat au barreau de Caen Monsieur [R], [E], [K] [B] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 13] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Isabelle BARDOUT-ROCHE

Source officielle
TJ

JCP FOND

686ee0c272b5e5e648cc0998

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LOGEMENT SERVICES, représentée par son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE

Source officielle