de 30 m2), un demi-palier (20 m2), un premier étage (140 m2) et un sous-sol (réserves 90 m2), destinés à l’exploitation d’un commerce de prêt à porter et chaussures à titre principal, et lunettes, parfums

PROCÉDURE La société Louis Vuitton Malletier (la société LV), appartenant au groupe LVMH et spécialisée dans la maroquinerie, le prêt à porter, les accessoires, la joaillerie, l’horlogerie et les parfums

internet en ce qu’elles sont reproduites en gras, à l’instar des autres signes distinctifs dont les défenderesses font un usage à titre de marque, comme dans les exemples suivants : « Retrouvez le parfum

12 : teinturerie, blanchisserie, dépôt de cordonnerie ; - Lot n°13 : boucherie, chevaline, produits régionaux ; - Lot n°14 : pharmacie ; - Lot n°15 : librairie, journaux, maroquinerie, voyages, parfumerie

société Louis Vuitton Malletier a pour activité la fabrication et la commercialisation d’articles de voyages et de maroquinerie ainsi que de prêt-à-porter, d’accessoires, de souliers, de montres, de parfums

Il ajoute avoir fait l’objet d’une augmentation importante de charges, qu’il n’avait pas accès aux parties communes du logement et était parfois privé d’eau chaude et de chauffage.

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d'élémentaires ou d'essentiels portent notamment sur les activités suivantes : se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et les

], à titre onéreux, le bénéfice d'un contrat d'agent commercial de développement et d'animation qu'elle avait conclu avec la SAS CAPI, les parties s'accordant pour considérer que ces fonctions sont parfois

S’il est exact que les zones de texte sont parfois entrecoupées de parties blanches, la mention « publicité » inscrite dans lesdits blancs établit que les éléments ainsi absents de la version imprimée

Monsieur [K] a déclaré qu’il existait parfois des consignes de travail changeant du jour au lendemain concernant notamment les animations commerciales, les étiquettes de prix, ou les campagnes d’affichage

portes, la rénovation de meubles de cuisine, la pose de pierres de parement, l’aménagement extérieur, utilisant alors ses outils et son propre véhicule pour l’acheminement des matériaux, et achetant parfois

paraît limitée et il convient également de rappeler que la vente est intervenue dans le contexte particulier lié à la pandémie mondiale et que les mois post-confinement ont donné lieu à des ventes, parfois

Avant l’engagement de la procédure, elle a pourtant reconnu, dans le courrier du 10 juillet 2023 qu’elle adresse à la bailleresse, que «  les occupants sont 2, parfois 3 » (pièce n° 12 de la demanderesse

Cette note souligne la "diversité d'emploi de l'amiante (..) grande est parfois notre surprise d'apprendre sa présence dans des produits connus, utilisés depuis longtemps et où nous ne le soupçonnions

- enfin et surtout, que les conditions générales de vente annexées au contrat précisent en page 2, sous le titre “Information touristique et excursions” : “L’Armateur et ses collaborateurs peuvent parfois

qu'à l'exception de l'absence de consultation médicale pour les deux jeunes blessés qui constitue, à l'évidence, un manquement contractuel, les pièces produites, non contradictoires, non signées et parfois

que cela soit utilement remis en cause par les parties, que les données MKG Consulting sont plus pertinentes que les données Stathôtel “qui reposent sur un panel situé dans un rayon de 800 m, soit parfois

L’organisme relève à cet égard que si l’[5] a parfois pris la peine lors d’un changement d’AOT de s’assurer du maintien d’une exonération du versement transport, l’association s’est en revanche abstenue