3] représentée par Me Véronique BAYSSIERES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Marie LEPAROUX, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle SERRE

Il émet l’hypothèse que la poignée “marche arrière” serrée fermement puisse rendre difficile le fonctionnement de sécurité, et conclut que les causes de l’accident n’ont pu être clairement établies.

-EPP FENOUILLET, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Fanny MEYNADIER, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle SERRE, Juge des contentieux

[W] [C] a acheté un véhicule de marque Volkswagen,modèle Transporter,n°de série WV1ZZZ7HZ6H047951, mis en circulation le 21 avril 2006 et présentant 317 023 kilomètres au compteur, pour un prix de 5 900

CAISSE D’EPARGNE DU LANGUEDOC [Localité 2], immatriculé au RCS de [Localité 3] sous le N°D 383 451 267, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP BOUISSINET-SERRES, avocats au barreau

26/00048 - N° Portalis DBWS-W-B7K-EQ26 AFFAIRE : [H] / [F] [Y] DEMANDEUR : Monsieur [J] [H] demeurant 592, Avenue Marcel PAUL, 07350 CRUAS représenté par la SCP SCP SIGMA AVOCATS CHAVRIER-FUSTER-SERRE

Elle indique avoir fait intervenir la Société SERE le 19 novembre 2024 afin de reprendre l’étanchéité de la collerette d’évacuation de la chaudière au niveau du toit de la terrasse et la Société SBM le

SPA DE SIAM [Adresse 8] [Localité 6] Madame [D] [S] épouse [W] [Adresse 1] [Localité 6] représentées par Maître Matthieu ODIN de la SELARL SERRE ODIN EMMANUELLI, avocats au barreau de PARIS - #R0105

Wilson - 93100 MONTREUIL Non comprant, représenté par Me Sophie ANSARY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire : 290 DEFENDEUR Monsieur [W] [C] demeurant 1 Place des Serres

23/01378 - N° Portalis DB22-W-B7H-RUQC Code NAC : 89E DEMANDEUR : Société [6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivia COLMET DAÂGE, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Adrien SERRE

L’article 25 f) de la loi du 10 juillet 1965 prévoit en outre que les décisions concernant les travaux d'économies d'énergie ou de réduction des émissions de gaz à effet de serre, pouvant comprendre des

SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL expédition à le 08 Octobre 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] AUDIENCE DES REFERES ORDONNANCE RENDUE LE 08 Octobre 2025 PAR Emmanuelle SERRE

[H] [E] expédition à le 08 Octobre 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] AUDIENCE DES REFERES ORDONNANCE RENDUE LE 08 Octobre 2025 PAR Emmanuelle SERRE, vice-présidente, juge des

CAISSE D’EPARGNE DU LANGUEDOC ROUSSILLON, dont le siège social est sis 254, rue Michel Teule - B.P. 7330 - 34184 MONTPELLIER CEDEX 4 Représentée par la SCP BOUISSINET-SERRES, avocats au barreau de CARCASSONNE

DÉFENDERESSES Société HDI GLOBAL SE HDI GLOBAL SE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SCP SIGMA AVOCATS CHAVRIER-FUSTER-SERRE, avocats au barreau d’ARDECHE, postulants et par

PHMC, dont le siège social est sis 6 rue de Lanjuinais - 35000 RENNES représentée par Me Anne-Laure MARTIN-SERF, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant, vestiaire : 80, Me Gilles LEBREC, avocat

sis [Adresse 1], prise en la perssone de son representant légal en exercice, domiciliée de droit audit siège représentée par Me Hervé ROY, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Rémy DELMONTE-SENES

A.G.P. 91 dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jenny HAYOUN de la SCP BOUAZIZ SERRA AYALA BONLIEU HAYOUN, avocats au barreau de MELUN DÉFENDEUR S.A.R.L.

Christophe POUZIEUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Séverine SIBE, Juge au Tribunal Judiciaire d’Angoulême Assesseur : Cindy CAMBOLY, Assesseur représentant les employeurs Assesseur : Serge

Eléa BLANCHET COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Séverine SIBE, Juge au Tribunal Judiciaire d’Angoulême Assesseur : Cindy CAMBOLY, Assesseur représentant les employeurs Assesseur : Serge