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6 340 résultats pour « Aline Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

663136ff19f939ca6242dd1c

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

comparant, ni représenté Madame [W] [N], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Hélène BODIN, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Aline

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

68e4050a681ed727f2a3fe9c

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par Alice VERGNE, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0cafefcdc6046d473a06a7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

COCHET, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 16 mars 2026 JUGEMENT réputé contradictoire, en dernier ressort, prononcé par mise à disposition le 18 mai 2026 par Franck RENAUD, Juge assisté

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0cafdecdc6046d473a0561

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

COCHET, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 16 mars 2026 JUGEMENT réputé contradictoire, en dernier ressort, prononcé par mise à disposition le 18 mai 2026 par Franck RENAUD, Juge assisté

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a109f29cdc6046d479aceaf

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 J N° RG 24/08061 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZYVL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Le 18 mai 2026 ENTRE : DEMANDERESSE Madame

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6610464ac9ea95b316fe40d8

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

PARTIE SAISIE Représentée par Maître Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Aude ALEXANDRE LE ROUX de l’AARPI TRIANON AVOCATS,

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df785cdc6046d47c25b31

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE Ch4.3 JCP N° RG 25/06589 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MYIK TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 - JCP JUGEMENT DU 21 MAI

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df717cdc6046d47c2514a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE Ch4.3 JCP N° RG 25/06551 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MYEB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 - JCP JUGEMENT DU 21 MAI

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc735cdc6046d473bbbdc

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Madame [F] [Y] a signé une reconnaissance de dette le jour-même pour un montant de 75 245.00 euros, somme reconnue volée de mai 2024 au 04/11/2024.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

69d015ebcdc6046d4705fd53

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

au ler mai 2021, - 2 de ses oeuvres lors de l’exposition Shopping du 15 au 24 décembre 2021.

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 1

69dea647cdc6046d473e7975

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

CAB 1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Avril 2026 par Madame Fabienne JOSON, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Alice NGUEA, Greffière

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69d82394cdc6046d47b2655b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 12 mai 2025, lors de l'audience de règlement amiable, les parties ont convenu de faire réaliser un bornage amiable.

Source officielle
TJ

JLD

68e41a9b681ed727f2a5258d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[L] [B] alias [C] [R] qui se prévaut d’un titre de séjour italien n’a pas été en mesure de le démontrer pendant le temps de la retenue ni de la rétention , dès lors qu’il a déjà eu recours à des alias

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f4140d4e0040aa3735c48f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

: à TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 3] Jugement du 03 avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Joanna MATOMENE, Juge, Mme Marie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f4140f4e0040aa3735c4af

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

: à TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL [Adresse 3] [Adresse 11] [Localité 5] Jugement du 03 avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Joanna MATOMENE, Juge, Mme Marie

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

68717e55d395d6ba9f2ac70c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

8] représentée par Maître Alain FESSLER de la SELARL FESSLER & ASSOCIES, avocats au barreau de GRENOBLE Madame [K] [I] EPOUSE [Y] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Alain FESSLER de la SELARL

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

661041a3c9ea95b316fe1d65

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Selon copie d'acte de mariage délivrée le 22 septembre 2020, ses parents se sont mariés le 12 août 1969, soit avant la naissance de M.

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

661041acc9ea95b316fe1e55

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Selon copie d'acte de mariage délivrée le 22 septembre 2020, ses parents se sont mariés le 12 août 1969, soit avant la naissance de M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66883a12342d338c20d3164d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

S.A.S. [4], dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Véronique JACOB, Première vice-présidente adjointe, statuant en juge unique assistée de Aline

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TJ

1/5/1 chambre du conseil

69d6ad1ccdc6046d478fab26

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

352J-W-B7J-C75GZ AP N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 avril 2026 ADOPTION [Localité 2] REQUÉRANT [C] [Y] [Z] [E] [Adresse 1] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Nastasia DRAGIC, Vice-Présidente Alice

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