Il est séparé de l’avenue par une bande d’herbe grillagé. Le bâtiment B comprend 4 étages à usage d’habitation.

Je constate encore que cette remorque est elle-même attachée au grillage de clôture de la maison par une chaîne munie d’un cadenas.

La peinture et menues réparations des bancs de jardins et des équipements de jeux et grillages ». Les charges récupérables sont exigibles sur justification.

[M], que les canalisations présentent une "absence de grillage avertisseur" et une "absence de fourreaux protégeant les canalisations et câblages".

suivantes figurant dans les relevés de régularisation de charges transmis par le bailleur: - Travaux de rénovation : 2.514,08 euros TTC (relevé de la période du 1/10/2012 au 30/09/2013) - la pose d’un grillage

montant hors taxes de 3.465 euros, puis, dans le devis n°071-18 du 26 avril 2018 à procéder à la dépose des sols existants sur maximum 5cm d’épaisseur sur 118m², à l’évacuation et la mise en décharge des gravats

La fosse septique déconnectée et laissée vide sans remplissage avec de la terre associée à du sable ou à des gravats fins pour favoriser l’infiltration des eaux de pluie et éviter un effondrement est à

La facture mentionne l’évacuation de divers gravats de la colonne d’écoulement d’eaux pluviales.

traction », « appareils de contrôle commande de la chaîne de traction/freinage », « équipements auxiliaires, équipements de sécurité et de surveillance », « climatisations », « équipements de sablage et graissage

Il s’agit d’ opérations périodiques de contrôles et de remplacements simples qui sont prescrites par le constructeur pour des fluides, des pièces d’usure, des graissages, des serrages, des constats visuels

de Monsieur [D] dans le cadre de l’expertise, les travaux sur le parking ont consisté en la réalisation d’une sous-couche en concassé par une entreprise tierce, et d’une couche de finition faite de granulats

Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE Madame [O] [K] née le 20 Février 1960 à BRZEZNA (POLOGNE), demeurant 2 rue des Deux Communes - 94300 VINCENNES représentée par Me Michael HADDAD

SARL LES CHEMINS GIRONDINS dont le siège social est : [Adresse 41] [Localité 31] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Sylvie HADDAD

création d’un IPN ; - la démolition de cloisons et leur évacuation ; - la fourniture et la pose de béton fluide ; - la fourniture et la pose de plots de fondation en béton ; - l’installation d’une benne à gravât

nettoyage de fin de chantier, notamment de la fenêtre de la salle d’eau présentant des traces de calcaire et de la poussière, l’absence de dépoussiérage des meubles posés, l’absence de nettoyage des gravats

jugement du 6 novembre 2023, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de CHAMBÉRY a notamment : - rejeté la demande de la SAS OTHELO tendant à se voir restituer : * les filets ; * les lattes et le grillage

regard des résultats des études du géologue et du géomètre intervenus, lesquels s’élevaient à la somme totale de 164.798 euros TTC, dont 85.050 euros pour les seules évacuations des terres éboulés, des gravats

supérieure est dépourvue de garde-corps, que seuls les montants métalliques de cette terrasse sont visibles et que le tout est bâché, que l’électricité est inachevée, que le terrain est clôturée par un grillage

assurances. 1.4 - Sur le coût des réparations et l’obligation au paiement de la dette Il convient de retenir, au titre du coût des travaux de reprise, le devis VIGNES du 11 juin 2021 qui prévoit un grillage

Le terrain est délimité par une clôture grillagée avec piquets en fer. Elle permet l’accès à la parcelle [Cadastre 26] sur laquelle est érigée une maison d’habitation.