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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre 2ème section
65b16402b9f94e984650d66b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Denize, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #D0276 Nous, Frédéric LEMER GRANADOS, Vice-président, de la 8ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Nathalie
Source officiellePCP JCP référé
65c3d94ec432ce7d11a6cac6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 25 janvier 2024 par Madame Marie-Laure KESSLER, Vice-Présidente, assistée de Madame Nathalie BERTRAND, Greffière. La Greffière, La Vice-Présidente,
Source officielleCharges de copropriété
65c3da01c432ce7d11a70361
25 janvier 2024
25 janvier 2024
rendue le 25 Janvier 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, le Cabinet CRAUNOT, S.A [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Nathalie
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
65cbc0d18ddbf41d3f428468
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Z] [F] NIR : [Numéro identifiant 2] Code recours : 89E N°minute : 24/00429 DEMANDERESSE S.A.S. [6] [Adresse 3] [Localité 1] Rep/assistant : Me Nathalie VIARD-GAUDIN, avocat au barreau de LYON Autres
Source officielleCharges de copropriété
69845e7bcdc6046d47ff1632
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Mme [H] [C] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Elsa HADDAD de la SELASU ELSA HADDAD AVOCATS - #C0016 défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoinette LE GALL, Vice-présidente Assistée de Nathalie
Source officielleCharges de copropriété
69845e00cdc6046d47ff03ce
14 janvier 2026
14 janvier 2026
RICHELIEU IMMO 26 AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoinette LE GALL, Vice-présidente Assistée de Nathalie NGAMI-LIKIBI, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code
Source officielleCharges de copropriété
69845e33cdc6046d47ff0958
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[E] [M] AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoinette LE GALL, Vice-présidente Assistée de Nathalie NGAMI-LIKIBI, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure
Source officielleSERVICE CIVIL
69603366cdc6046d47adf4b6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
son siège social sis [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités de droit audit siège, Ayant toutes deux pour avocat postulant Maître Marie-Nathalie
Source officielleJCP
69735a0dcdc6046d4768ddb7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Caroline AUGIS VIDAL de la SELAS AGN AVOCATS NANTES, avocats au barreau des SABLES D’OLONNE DEFENDEURS Madame [O] [C], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jimmy SIMMONOT, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielle4ème chambre 2ème section
69d7f416cdc6046d47aeb21f
9 avril 2026
9 avril 2026
Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, statuant à juge unique.
Source officielleRéféré président
66feefc4172da17169eb3553
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CENTURY 21 AMARA GESTION --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 03/10/2024 à : Me Nathalie GASNIER - ANGERS copie certifiée conforme délivrée le 03/10/2024 à : Me
Source officielle11ème civ. S3
686848504965b5d9df328546
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUGEMENT Rendu par défaut en Dernier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Marjorie MARTICORENA, Vice-Président et par Nathalie PINSON, Greffier EXPOSE DU LITIGE La SCI RS est
Source officielle2ème Chambre Vente
68b75cb26f443b56fb92aeb7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Représenté par Me Nathalie MONASSE de la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Créancier poursuivant à l’encontre de : - poursuivant la vente aux enchères publiques sur
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa1bbf04ef7857beab8
8 avril 2025
8 avril 2025
8] représenté par Me Sivane MELLUL, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DÉFENDERESSE À L’INCIDENT ET DEMANDERESSE AU PRINCIPAL : Mme [L] [D] [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Maître Nathalie
Source officielleRéférés Proximité
679aa447e9a46d1f5a769b4e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
N°Minute:25/00059 DOSSIER : N° RG 24/00922 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PGYA Copie exécutoire à Me Nathalie PINHEIRO expédition à le 09 Janvier 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE
Source officielle11ème civ. S3
68c33f9bc6c6896192a96877
11 septembre 2025
11 septembre 2025
de STRASBOURG, vestiaire : 40 OBJET : Baux d’habitation - Autres demandes relatives à un bail d’habitation COMPOSITION DU TRIBUNAL : Marjorie MARTICORENA, Juge des Contentieux de la Protection Nathalie
Source officielleChambre 29 / Proxi fond
67895637428384b762e623b8
13 janvier 2025
13 janvier 2025
XXXXXXXX05] @ : [Courriel 10] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/07254 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZYP2 Minute : 25/00020 Etablissement public SEINE SAINT DENIS HABITAT Représentant : Maître Nathalie
Source officielle2ème Ch. Cab B
69d966f2cdc6046d47d051d0
9 avril 2026
9 avril 2026
57350 STIRING-WENDEL représenté par Me Frédérique LOESCHER, avocat au barreau de SARREGUEMINES, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Juge aux Affaires Familiales : Madame Nathalie
Source officielle1ère Chambre
66141db23bbdffcd91701c4e
8 avril 2024
8 avril 2024
POTHIN de la SELARL NATHALIE POTHIN SELARL D’AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DÉFENDERESSES MGEN de la REUNION [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Compagnie d’assurance
Source officielle11ème civ. S3
69dd67a7cdc6046d4722a191
13 avril 2026
13 avril 2026
locataire et/ou tendant à faire prononcer la résiliation pour inexécution de ces obligations et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Mathieu MULLER, Juge des Contentieux de la Protection Nathalie
Source officiellePage 44 sur 234