décembre 2024 portant sur l’immeuble situé commune de Trégueux, Résidence Domaine des Lavandières 1 rue du Gué Morin ( 22950) comprenant : Le lot numéro 106 : un appartement situé au rez-de-chaussée, escalier

menant à l'étage ; la faible surface en rez-de-chaussée du hall d'accueil ne permet pas l'installation d'un salon et d'espaces communs ; - au premier étage, le palier, où prend naissance un autre escalier

faïence qui se fissurent, ◦dans la chambre du rez-de-chaussée : ▪la réparation de l’encadrement de la porte qui est fissuré et cassé, ◦dans la pièce de vie : ▪la reprise de la bande à joint sous l’escalier

Les circonstances de l’accident sont les suivantes : elle se trouvait dans le bus affrété par la Société CONVATEC pour y prendre des photos, lorsqu’en empruntant l’escalier intérieur du bus pour descendre

de la laine de verre, en doublant les jambes de force et les murs pignons à l’aide de plaques de plâtre vissées sur ossature métallique, d’habiller le pourtour des fenêtres de toit, de la trémie d’escalier

syndicat devaient être à l’unanimité concernant les résolution n°29 et 30 du fait des atteintes et destructions des murs de soutien et aux étaux de masse de la copropriété, de la destruction d’un escalier

posée, - les piliers et poutres bétons en support de dalle, à l'exclusion des enduits de finition, - 4 pignons de charpente en béton, à l'exclusion des enduits de finition, - la construction d'un escalier

2024, le Syndicat des copropriétaires a fait état au vendeur en l'état futur d'achèvement de la persistance d'infiltrations d'eau dans les sous-sols de l'immeuble, dans le local VMC, sur les murs des escaliers

carrelage, les murs des présentoirs des produits et le plafond de faux-plafonds de dalles minérales avec spots intégrés, caissons de climatisation et néons ; *d'un sous-sol auquel on accède par un escalier

La charpente en bois est désaxée par endroit, et notamment la partie visible à gauche en accédant par l’escalier. Un affaissement du plancher est visible […] ».

arrière boutique, à la suite de laquelle se trouve une pièce (lot 30) et un wc indépendant, cette arrière boutique est séparée de la boutique par un meuble faisant office de cloison et d’où part un escalier

Dans son rapport en page 9, l'expert judiciaire indique avoir constaté des désordres dans les salles de bains du 6ème et du 6ème étage et au niveau de l'escalier accédant à la terrasse.

EXPOSE DU LITIGE : Madame [K] [P] épouse [D] (ci-après Madame [D]) a fait une chute le 26 septembre 2017 en haut de l’escalier extérieur de la résidence [Adresse 17], située à [Localité 14] en raison d

extérieur sur dalle béton, reprendre les poteaux en maçonnerie qui est situé dans le garage, reprendre la maçonnerie des linteaux des portes garages + des montants+ reprendre angle du garage côté escalier

à ce qui a été déposée sur le permis de construire accordé en Mairie et validé lors de la mise au point technique (MAP).Réserve n°3 : Un montant de porte RDC : montant de la porte du placard sous escalier

En revanche, il ressort de l’état des lieux de sortie que : concernant l’escalier : il est mentionné que les plinthes et le carrelage sont poussiéreux, que les murs sont très sales et qu’un mur comporte

non conforme), - le couloir (trou non bouché derrière le ballon d’eau chaude), - l’installation de chauffage (convecteurs insuffisants), - la cuisine (un écoulement d’eau mal posé sous l'évier), - l’escalier

rapport d’expertise amiable EXAA du 7 novembre 2024), rendent vraisemblables les désordres allégués par le demandeur, tels que des fissures sur la façade avant et arrière ainsi que des fissures en escalier

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 12 septembre 2023, l'EPIC [Localité 4] HABITAT OPH a consenti un bail d'habitation à Mme [B] [I] sur des locaux situés au [Adresse 3] (escalier

DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 8 mars 2019, [Localité 7] HABITAT OPH a consenti un bail d'habitation à Mme [O] [R] sur des locaux situés au [Adresse 4] à [Localité 8] (Escalier