et de Madame [C] [V] [R] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 3] (ROYAUME-UNI), lesquels se sont mariés le [Date mariage 2] 2002 devant l’officier d’état civil de la commune d’[Localité 6] ( CANTAL

Localité 6] et de Madame [Y] [O] [G] [U] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 7] lesquels se sont mariés le [Date mariage 2] 2020 devant l’officier d’état civil de la commune de [Localité 8] ( CANTAL

représentée par Me Nicolas BOUYER, avocat au barreau du VAL D’OISE PARTIE SAISIE Monsieur [D] [Z] [L] [C] né le [Date naissance 5] 1989 à [Localité 12] (CANTAL), de nationalité française [Adresse 2]

Par ailleurs, elle verse aux débats une facture du 25 avril 2017 de la société MEUBLESBM d'un canapé cuir 3 places et d'un fauteuil cuir libellée au nom de Monsieur [F] [V] (pièce 47).

SURAVENIR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDERESSE Madame [S] [I] [P] demeurant 70 Route de Laissac

de sécurité semblant préoccupantes pour l’ensemble des résidents du logement de Madame [X] [H], a constaté la présence de foin et de poudre désinfectante déposés sur le sol de l’appartement et de cannelle

terrasse qu’elle a réalisée, qu’il ne semble pas y avoir de nouveaux désordres dans cet appartement par rapport à l’expertise judiciaire, que selon la SCI DARGENT le problème proviendrait d’une canalisation

. - Installations de plomberie. a) Canalisations d'eau : Dégorgement : Remplacement notamment de joints et de colliers. b) Canalisations de gaz : Entretien courant des robinets, siphons et ouvertures d'aération

fourniture et la mise en place d'une unité centrale (IPBX 3CX), de 6 postes périphériques (M6867) et leurs accessoires, au sein d'une offre "Optimum Office" comprenant internet et appels illimités sur 6 canaux

. - Installations de plomberie. a) Canalisations d'eau : Dégorgement : Remplacement notamment de joints et de colliers. b) Canalisations de gaz : Entretien courant des robinets, siphons et ouvertures d'aération

Ils estiment que cette colocation va générer des problèmes techniques et matériels dans l’immeuble ; les canalisations étant insuffisantes pour fonctionner entre 10 et 15 personnes au dernier étage, la

Il avance avoir dû être opéré, dans le cadre des douleurs neuropathiques du canal carpien puis du canal cubital et enfin en octobre 2023, qu’il a subi la pose de sondes neuro-stimulatrice modulaire ABBOTT

clients et que la défenderesse utilise sans nécessité la même image du perroquet vert et jaune qui correspond aux éléments d’identification de son propre produit alors que les jeux sont vendus par des canaux

locaux loués, le 25 octobre 2019, qu'un audit du réseau d'assainissement et des descentes d'eaux pluviales de l'immeuble en date du 30 avril 2020 a révélé des défauts d'étanchéité affectant plusieurs canalisations

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne doivent pas par ailleurs présenter de risques manifestes pour la santé

[C] [I] la présence d’un siphon vétuste et d’une canalisation d’alimentation d’eau froide corrodée et fuyarde.

Notamment, au rez-de-chaussée, des infiltrations au droit du seuil de la pièce d'entrée sont présentes, ainsi que des dégradations sur l'installation électrique, la fibre et les canalisations d'eau.

Elles élaborent en particulier une classification des risques en question en fonction de la nature des produits ou services offerts, des conditions de transaction proposées, des canaux de distribution

articles 233 et 234 du code civil le divorce de : - Monsieur [E] [T] né le [Date naissance 9] 1973 à [Localité 11] (GUINEE), et de - Madame [M] [N] [H] née le [Date naissance 8] 1956 à [Localité 14] (CANTAL

les propriétaires à de nombreuses reprises sur les travaux d’entretien et de remplacement qui étaient nécessaires dans le logement, laissant l’appartement dans un état d’insalubrité (au niveau des canalisations