[K] [C] constituant un trouble anormal, la responsabilité de ce dernier est par conséquent engagée à leur égard. M.

La sciatique et les anomalies constatées par l'IRM du 18 mars 2021 ne sont pas en relation directe et certaine avec l'accident du travail du 09 décembre 2020.

Or la juridiction, qui n'a relevé aucune anomalie à l'analyse de ces documents ne conclut pas à l'existence d'un faux, Monsieur [T] [I] ne démontrant pas par ailleurs avoir porté plainte pour faux.

Ils soutiennent que les attestations produites visent à établir que la présence de leurs chiens causerait un trouble anormal de voisinage, alors même que les chiens ne sortent que dans leur cour privative

- Le carré est parsemé de fleurs, de végétations et d’animaux qui viennent renforcer cet esprit naturel, simple et libre.

Peu de temps après, Monsieur [D] a constaté des anomalies dont la réparation était alors estimée à la somme de 1 759,70 €.

Il s’appuie sur une échographie de l’épaule droite et un IRM du genou droit datés de juin 2021, ainsi qu’un scanner du bassin du 11 octobre 2022, ne révélant pas d’anomalies et sur un IRM de l’épaule droite

Monsieur [P] [Y] produit un rapport d'expertise amiable du véhicule réalisé le 13 octobre 2025 à la demande de son assureur protection juridique qui révèle que : - des anomalies le rendant impropre à son

assigner la société Axa France Iard devant le tribunal judiciaire de Nanterre aux fins de : Déclarer la clause d’exclusion de garantie selon laquelle « les dommages atteignant les immeubles, choses ou anomaux

post-montages qui auraient été apportés au véhicule, à un choc antérieur, ou dans toute autre cause extérieure au véhicule, 7°) Préciser si le véhicule est impropre à l’usage auquel il est destiné ou si les anomalies

A défaut d'anomalies apparentes, intellectuelles ou matérielles, faisant naître à sa charge un devoir de vigilance l'obligeant à se rapprocher de son client aux fins de vérification de son consentement

existent et dans ce cas, les décrire en indiquant leur nature ainsi que, si faire se peut, la date de leur apparition, l’importance et en rechercher les causes, - Dire si à son avis, ces désordres, anomalies

post-montages qui auraient été apportés au véhicule, à un choc antérieur, ou dans toute autre cause extérieure au véhicule, 7°) Préciser si le véhicule est impropre à l’usage auquel il est destiné ou si les anomalies

examiner le véhicule automobile de marque RENAULT, modèle Zoé électrique, immatriculé [Immatriculation 7], n° de série VF1AG000166194817, - décrire son état actuel et décrire les dysfonctionnements, anomalies

et l’a donc fait remorquer au garage RAVE AUTOMOBILE, - le cabinet d’expertises GROUPE LANG ET ASSOCIES a établi un premier rapport d’expertise contradictoire daté du 3 avril 2024 qui a relevé des anomalies

Madame [E] expose qu’elle a été admise à la maternité de la Polyclinique [Localité 6] Nord afin d’y accoucher le 06 mars 2023 ; qu’en raison d’une anomalie du rythme cardio foetal, elle a subi une césarienne

[J] [O] au sein de la Société Générale et au regard des autres anomalies figurant dans le dossier ; - le relevé d’identité bancaire semble lui aussi comporter des anomalies s’agissant des différentes polices

Elle indique que la régularisation est consécutive à des fausses déclarations réitérées puisqu’un contrôle précédent avait eu lieu en 2021 avec des anomalies.

En outre, Monsieur [R] [D] précise que « les anomalies étaient présentes lors de la vente, mais masquées par un nettoyage du soubassement et du compartiment moteur ».

Elle soutient que ces anomalies sont apparues rapidement et sans usage intensif du véhicule, caractérisant ainsi des vices cachés justifiant la résolution de la vente.