’ORIGINE DE LA SAISINE Madame la directrice de L’EPS DE [5] Absente TIERS A L’ORIGINE DE L’HOSPITALISATION Monsieur [X] [J] Absent MINISTÈRE PUBLIC Absent A fait parvenir ses observations par écrit

MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites *** Nous, Fabienne TURPIN, Vice-Présidente, chargée des fonctions de juge des enfants au Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 25 Avril 2024.

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 25 Avril 2024.

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 25 avril 2024.

Baudouin HUC, avocat commis d’office PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE Monsieur le directeur de L’[Localité 4] DE [Localité 5] Absent MINISTÈRE PUBLIC Absent A fait parvenir ses observations par écrit

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 03 avril 2026. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 09 octobre 2024.

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 9 octobre 2024.

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 11 avril 2024.

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 11 avril 2024. A l’audience du 12 avril 2024, Me José COELHO, conseil de Madame [Z] [B], a été entendu en ses observations.

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 11avril 2024. A l’audience du 12 avril 2024, Me Cecilia COELHO, conseil de [T] [Z], a été entendu en ses observations.

par Me Chanda JAMIL, avocat commis d’office PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE Madame la directrice de L’EPS DE [Localité 5] Absente MINISTÈRE PUBLIC Absent A fait parvenir ses observations par écrit

DE LA SAISINE Madame la directrice de L’EPS DE [Localité 5] Absente TIERS A L’ORIGINE DE L’HOSPITALISATION Madame [C] [V] Absente MINISTÈRE PUBLIC Absent A fait parvenir ses observations par écrit

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 16 juillet 2024.

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 1er juillet 2024.

L’ORIGINE DE LA SAISINE Madame la directrice de L’EPS DE [8] Absente TIERS A L’ORIGINE DE L’HOSPITALISATION Madame [C] [L] Absente MINISTÈRE PUBLIC Absent A fait parvenir ses observations par écrit

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 03 juillet 2025.

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 03 juillet 2025.

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 03 juillet 2025 .