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L'expert précise qu'il s'agit d'une maladie évolutive pour laquelle compte tenu de son aggravation progressive parfois rapide, une consolidation médicolégale ne peut pas être déterminée.

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1ère Chambre Cab2

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T. Judiciaire

11 juillet 2024

Un recours spécifique est toutefois prévu en raison du caractère exorbitant des pouvoirs accordés au demandeur, acteur économique, relativement au recueil de renseignements parfois confidentiels sur les

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2ème Chambre

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T. Judiciaire

14 janvier 2025

[E] réclame à ce titre une somme de 2 500 euros, déclarant qu’il conserve une boîterie, visible à la marche sur une distance, ainsi que parfois des oedèmes à l’issue d’une longue journée de travail, contrairement

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Chambre 1 cab 01 B

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T. Judiciaire

8 octobre 2024

frères et soeurs du défunt (35 % jusqu’a 24 430 € recueillis, 45 % au-dela) mais omet de rappeler que les taux qu’elle cite correspondent a des tranches de taxation après progressivite et de surcroit parfois

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CTX PROTECTION SOCIALE

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T. Judiciaire

4 juillet 2025

Au titre des doléances, Monsieur [Z] [P] indique qu’il a « parfois des sensations de brulures pelviennes de façon intermittente de rythme anarchique ».

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Contentieux 1ère

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T. Judiciaire

10 janvier 2025

parallèle à la pose d'un revêtement imperméable sur les parquets en empêchant l'assèchement naturel, n'étaient pas visibles par Madame [V] dans sa visite d'une maison emplie de ses meubles, (qui sont parfois

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Chambre procédure écrite

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T. Judiciaire

1 juillet 2025

Il y a en effet parfois moins de 3 m 30 de largeur de chemin”; - création à plusieurs endroits sur le chemin d’espèces de dos d’ânes ; - au niveau de la barrière, au niveau de l’intersection entre le chemin

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Chambre 2 Cabinet 2

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T. Judiciaire

7 janvier 2025

De même, si Madame indique que Monsieur ne serait pas respectueux de l’exercice commun de l’autorité parentale et que la communication entre les parties peut parfois être difficile, force est de constater

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Pôle social

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T. Judiciaire

9 janvier 2024

établi par celle-ci et avec nécessité de confirmer leur présence ; l'utilisation de budgets mis à disposition par la [4] pour les invitations repas, dont ils doivent rendre compte et qui nécessitent parfois

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Troisième Chambre

65a196ac0ddb778926963011

T. Judiciaire

11 janvier 2024

L'insertion de ces carrefours giratoires induit parfois localement le dévoiement des voies communales et chemins ruraux rétablis, notamment au niveau des giratoires n° 3 et n° 4.

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3ème chambre 2ème section

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T. Judiciaire

12 janvier 2024

[C] des reproductions identiques et non autorisées de 53 œuvres de [S] [A] en lui fournissant des plans, croquis et photographies de celles-ci, en les désignant parfois directement par leur nom et en reprenant

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Deuxième Chambre

65a97faf19a7f19a7830ca9b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

En page 33, il précise que « les performances des ensembles chaudières-brûleurs dépendent de critères parfois très subtils (..)

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Chambre 21

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T. Judiciaire

17 janvier 2024

Ils critiquent la référence des demandeurs à l’article du Dr [J] paru en 2003 alors que, depuis, la littérature médicale aurait montré que le défaut de la hanche peut se développer après la naissance.

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Chambre 1 cab 01 A

65b7f922858823c56e0cc720

T. Judiciaire

10 janvier 2024

Sur la demande d’interdiction sous astreinte : Les demandeurs produisent une photo permettant de constater que les époux [B] bloquent parfois l’accès à l’aide d’un véhicule, cette situation n’étant pas

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Référés Civil

DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 02 AVRIL 2026 S.C.I. SCI PETRUSc/S.A

69d043cecdc6046d47099e41

T. Judiciaire

2 avril 2026

fond” et “le développement de moisissures sur les zones humides”, - Un procès-verbal de constat dressé le 11 décembre 2025 par Maître [N] [G], commissaire de justice, relevant des traces d’humidité, parfois

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6ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1eb01eea4cf01a2d2c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

Elle soutient que son catalogue démontre qu’elle ne propose pas de forfait touristique et que ce n’est qu’à titre accessoire qu’elle est parfois amenée à faciliter l’hébergement et/ou le déplacement des

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Quatrième Chambre

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T. Judiciaire

9 octobre 2025

-Les pages ont fait l’objet d’un copier-coller et des mentions "à reporter" se retrouvent parfois en milieu de page sans raison alors que dans l'original chacune est en bas de page.

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1ère Chambre

68e41b56681ed727f2a52ff5

T. Judiciaire

6 octobre 2025

-que les conclusions des demandeurs, malgré un plan apparent, contiennent de très nombreux moyens de fait, parfois énoncés sans structure et cohérence d’ensemble (il en est ainsi, à titre d’exemple, de

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19ème chambre civile

6967f09acdc6046d475028e2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

sur un rythme initialement hebdomadaire » ; qu’ensuite, après double ablation du matériel d’ostéosynthèse courant 2020, « les douleurs restent importantes au niveau du membre inférieur gauche avec parfois

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