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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8d06866c0645d283b3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[J], la fissuration notable du carrelage du sol de la salle d’eau/cuisine/entrée (p. 21du rapport).

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6631370819f939ca6242dde9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

de réalisation (changement de plans, dans l’implantation des installations électriques), des travaux supplémentaires, des retards dans la livraison des matériaux et le choix de l’implantation de la cuisine

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6786b8e6df5b5c7d10ca5b9d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

avait subi un grand dégât des eaux, concluant " le séchage est donc en cours " ; - lors du rendez-vous du 09 juin 2016, l'expert judiciaire a constaté 100% d'humidité sur la colonne au milieu de la cuisine

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

686821674965b5d9df318651

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La cuisine est commune.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67eed2aeb848dd6814c5e51e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

et, d’autre part, les montants de 65.628,63 €, 55.500 € et 100.000 € transférés à Madame [IO] [K] [GO] en 2014 et 2015 et le montant de 14.000 € payé par Monsieur [S] [ZX] pour le financement d’une cuisine

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

660c4d211ff97dabd6b86107

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

L'expert a rendu son rapport le 2 juillet 2016 et a mentionné que le plafond de la cuisine restait à réparer et que l'électricité n'avait pu être rétablie dans cette pièce.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f9c5cdc6046d47af1aec

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial établi le même jour mentionnait « hématomes de la cuisse droite, jambe droite post chute au travail en glissant sur les marches d’escaliers.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ced0b0cdc6046d47e7b04a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Cuisine : Grille d’aération au-dessus du plan de travail annoncée comme ventilation naturelle non conforme, Absence de ventilation basse cuisine obligatoire du fait d’une plaque cuisson gaz Succession

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

67f981e30ea89248182add4b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

, la copropriété doit s’attacher directement ou indirectement les services d’un personnel de base composée de trois personnes comprises dans le nombre de 13 visées à l’article 61, savoir : un chef cuisinier

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

68dec3bc6af9fd1f8094d854

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

du bail, les lieux loués sont composés d'une boutique au rez-de-chaussée de l'immeuble, comprenant un magasin, un local formant l'arrière-boutique puis, à l'extrémité du couloir, une chambre et une cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

690d0c2e1f8a20b910010369

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

(Rapport p. 18-19) Il constate également des décollements dans la cuisine ainsi que de petits trous.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

697aa0b3cdc6046d470979bc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Sans profession Demeurant [Adresse 1] Comparant PARTIES INTERVENANTES : Madame [X] [M] [U] Née le [Date naissance 4] 1989 à [Localité 6] (Bangladesh) de nationalité bangladaise Mariée Aide cuisinière

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686c113add7001754d61bd18

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de sortie que le logement était en proie à une humidité importante, puisqu’ont été constatées des moisissures sur le plafond de la pièce principale, ainsi que sur les murs, fenêtres et plafond de la cuisine

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65a82983228119c903226a1d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

absence) de chauffage et de climatisation de la zone restaurant, en analysant l’ensemble des installations de chauffage ventilation raffraichissement dans la salle de restaurant mais également dans la cuisine

Source officielle
TJ

1ère chambre

69fb70a5cdc6046d47d0534d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

WC, tant des siennes que de celles de ses voisins, se faisait dans un trou ouvert à l’arrière de sa maison; qu’elle a aussi découvert l’existence d’un bac à graisse recueillant les eaux usées de la cuisine

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668445638bcff606d9c53e22

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il est composé d’une salle de restaurant, un comptoir ouvert sur la salle, une cuisine et un sanitaire. La salle de restaurant a une capacité de 36 couverts environ.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a97b0619a7f19a78307bb1

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

les piétons ; que l’environnement n’est pas aussi favorable que le retient l’expert, - que les locaux sont sombres, ne présentent pas de vitrine sur rue ni de façades ouvertes sur terrasse, que la cuisine

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

68f67f38f444f3ad06a40e40

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ont pas été réglés de deux locations intervenues entre le 1er août et le 6 août 2022 (4 220 euros) et du 21 mai au 24 mai 2023 (3 144,86 euros) ;n’ont pas été dédommagés de la casse d’une plaque de cuisson

Source officielle
TJ

Référés Civil

69e16a8fcdc6046d47817dfa

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’immeuble, consistant en une villa d’habitation élevée sur plusieurs niveaux, comprend notamment sept chambres, plusieurs pièces de réception, une cuisine principale et une cuisine de service, une piscine

Source officielle
TJ

Référés

6984013ccdc6046d47f47da1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de ventilation basse Larmier du bas non conforme Fuite sur larmier Apparition de taches blanches sur le bardage zinc Un mauvais écoulement des eaux de pluie est observé au niveau de la fenêtre de la cuisine

Source officielle

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