ORDONNANCE Rendue publiquement par mise à disposition au greffe Contradictoire en premier ressort Par ordonnance du 9 novembre 2021, à laquelle il convient de se référer pour un exposé du litige introduit

à disposition au greffe.

Assistés de Marie-Luce WACONGNE, cadre greffier lors du rendu du jugement par mise à disposition au greffe le 13 avril 2026.

en délibéré pour être rendu le 24 mai 2024, puis prorogé au 5 juillet 2024 par mise à disposition au greffe.

PAR CES MOTIFS Nous, juge des référés, statuant publiquement, par ordonnance contradictoire, en premier ressort, et prononcée par mise à disposition au greffe, avis préalablement donné, Tous droits et

à disposition au greffe, contradictoire, susceptible d’appel [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales, assistée du greffier,

JUGEMENT Remis par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort FAITS ET PROCEDURE Le 17 mai 2017, Madame [D] [X] a sollicité auprès de la [Adresse 9] ([10]) de [Localité 14] l’attribution

en délibéré au 21 décembre 2023 par mise à disposition au greffe.

DÉBATS : A l'audience publique du 25 mars 2026 DÉCISION : Annoncée pour le 20 MAI 2026 par mise à la disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

DÉBATS Audience publique du 15 novembre 2024 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 14 janvier 2025 par Karine METAYER, Juge assistée de Sirine BOUCHAOUI

ORDONNE l'élaboration d'un projet personnalisé de scolarisation (PPS) jusqu'au 31/07/ 2028 ; - ACCORDE, dans le cadre du PPS, une AESH individualisée de 30 heures par semaine, dont 4 heures pour les temps

en délibéré à ce jour, où la décision a été rendue par mise à disposition au greffe, ce dont les parties ont été avisées à l’issue des débats.

L'affaire a été mise en délibéré le 30 juin 2022.

en délibéré au 08 Avril 2025, et le jugement prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du Code

Il sera alors rappelé qu'au regard des disposition rappelées, il est bien décrit un fait précis ayant provoqué une lésion et la survenue d'une douleur au temps et au lieu du travail ce qui est assimilable

premier ressort et susceptible d’appel [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant par jugement contradictoire, rendu publiquement en premier ressort par mise

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LONS LE SAUNIER JUGEMENT CIVIL EN DATE DU 22 MAI 2026 Mise à disposition du 22 Mai 2026 N° RG 24/00330 - N° Portalis DBYK-W-B7I-CWEM Suivant assignation du 21 Mai 2024 déposée

PAR CES MOTIFS Le pôle social du tribunal judiciaire de Lyon, après en avoir délibéré, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, mis à disposition, Déclare recevable le recours de la

PAR CES MOTIFS Statuant par ordonnance de référé, par mise à disposition au greffe le jour du délibéré, après débats en audience publique, par décision contradictoire et en premier ressort ; Renvoyons

DEBATS : Après avoir entendu les parties en leurs explications à l’audience du 24 Janvier 2024, l'affaire a été mise en délibéré pour être rendu au 10 Avril 2024 par mise à disposition au greffe.