[H] a constaté l’entière destruction par les flammes de son véhicule, l’incendie ayant par ailleurs occasionné des dommages significatifs au bâtiment (gros-oeuvre - réseaux électriques, d’adduction d’eau

que de la carte grise du véhicule abandonné, le dépôt de plainte de la propriétaire du véhicule pour le vol de ce véhicule, des documents médicaux et une attestation de son père, non présent au moment

Le véhicule est tombé en panne le 5 mars 2024 et a été confié pour réparation à la société Boued'autos.

si le vendeur pouvait en avoir connaissance, 7 - dire le cas échéant si ces désordres rendent le véhicule impropre à son usage, 8 - décrire la manière dont le véhicule a été entretenu postérieurement

à lui payer la somme principale de 2 580 euros au titre du coût du véhicule, et la somme de 1 000 euros au titre des dommages intérêts couvrant divers frais exposés, notamment l'assurance du véhicule,

[G] [Z], d'autre part, le véhicule terrestre à moteur conduit par Mme [V] [D], alors que le véhicule de cette dernière était en mouvement.

[N] ; - prendre connaissance de tous documents contractuels et techniques nécessaires à l’accomplissement de sa mission ; - procéder à l’examen du véhicule ; - décrire l’état général du véhicule ; examiner

la somme de 257 euros au titre des frais d’immatriculation du véhicule ; - Condamner Monsieur [V] [Z] à lui payer la somme de 293,42 euros au titre des travaux effectués sur le véhicule

Le demandeur fait valoir qu’il a été victime le 25 février 2022 d’un accident de la circulation occasionné par le conducteur d’ un véhicule assuré auprès de la compagnie d’assurance précitée.

Son véhicule, assuré auprès de la MAIF, aurait été percuté par un véhicule de marque MERCEDES, immatriculé [Immatriculation 8], appartenant à monsieur [C] [I], assuré auprès de la compagnie BPCE ASSURANCES

Leur véhicule, dont ils étaient respectivement conducteur et passager, aurait été percuté par un véhicule de marque PEUGEOT, immatriculé [Immatriculation 9], appartenant à monsieur [F] [M], assuré auprès

[T] qui souhaite récupérer son véhicule, Le GARAGE DU CERCLE exige alors le paiement d’une somme pour le démontage déjà effectué et le remontage à effectuer avant de rendre le véhicule à M.

[I] [M], victime en qualité de conducteur, d’un accident de la circulation survenu le 6 octobre 2023 dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur assuré par la société SMACL, a, par actes de

Il allait donc téléphoner à son employeur dans son véhicule situé sur le parking lorsque, face à un véhicule qui se dirigeait sur lui, il a dévié son chemin et trébuché sur un trottoir.

DUFOUR, greffier : ************** Par acte d'huissier en date du 17 septembre 2025 , [O] [A] a fait assigner [S] [X] en référé afin d'obtenir la désignation d'un expert judiciaire concernant un véhicule

Elle affirme ne pas avoir connaissance de l'identité du conducteur du véhicule qui l'a percuté et qu'il ressort de l'enquête pénale que ce véhicule n'était pas assuré.

Le 23 décembre 2023, ledit véhicule est tombé en panne. Par courrier en date du 27 décembre 2023, Madame [Z] [K] épouse [W] a sollicité l'annulation de la vente auprès de la société BO VEHICULES.

[D] et au véhicule RENAULT de M. [V], tous deux copropriétaires occupants de l'immeuble.

Les autres désordres constatés sont mineurs comme non susceptibles d’empêcher le véhicule de répondre à sa fonction.

[F] [W] un véhicule de marque Triumph Herald B Carrosserie Burlington SS Morgan moyennant la somme de 12 000 euros. Le véhicule a été livré le 14 octobre 2023 par M. [W] au domicile de M. [M].