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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 22 / Proxi fond
66843f7d8bcff606d9c38ff8
2 mai 2024
de la protection, assisté de Madame Audrey RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 11 Mars 2024 tenue sous la présidence de Monsieur Alex MICHONNEAU, juge des contentieux de la protection
JCP
686c1171dd7001754d61befa
2 juillet 2025
Lors de l’audience du 7 mai 2025, LIMOGES HABITAT, représenté par Me LONGEAGNE avocat au barreau de LIMOGES, a maintenu les termes de son acte introductif d’instance.
69a9d7eacdc6046d47a48886
9 janvier 2026
RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 10 Novembre 2025 tenue sous la présidence de Madame Déborah FORST, juge du Tribunal judiciaire assistée de Madame Audrey RANO, greffier audiencier
2ème Ch. Cabinet 3
670eb0301c3411ff34529ec3
7 octobre 2024
chambre du conseil le 4 Juin 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [P] [Y] épouse [B] née le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 8] (NIGERIA) [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Audrey
3ème Chambre civile
67f57aa3bbf04ef7857beace
8 avril 2025
DU CENTRE COMMERCIAL [Localité 12] ETOILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier DEMANDEUR À L’INCIDENT ET PARTIE
Référés Cabinet 1
686eb6ca72b5e5e648cb2655
7 juillet 2025
BABIN de la SELARL AUDREY BABIN, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [V] [J] né le 27 Janvier 1976 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] non comparant EXPOSE
66843f7e8bcff606d9c3902f
juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 11 Mars 2024 tenue sous la présidence de Monsieur Alex MICHONNEAU, juge des contentieux
Référés
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3 octobre 2025
FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par
REFERES Président
69d54a1fcdc6046d476fa727
7 avril 2026
ORDONNANCE Prononcée par mise à disposition au greffe le : 07 Avril 2026 Le 07 Avril 2026 Grosse à : Maître Patrick CAGNOL , Me PETITET EXPOSE DU LITIGE Par acte notarié en date du 2 mars 2023, Madame
Saisies immobilières-VD
672e830250af6f5fd345c1ee
Par jugement rendu le 4 décembre 2023, le juge de l’exécution de ce tribunal a fixé l’adjudication du bien saisi à l’audience du 4 mars 2024.
PCP JTJ proxi fond
669aaeb330bd4f0c3f6b3061
18 juillet 2024
KESSLER, Vice-Présidente, statuant en juge unique assistée de Audrey BELTOU, Greffier lors des débats DATE DES DÉBATS Audience publique du 29 avril 2024 JUGEMENT rendue par défaut, en dernier ressort
JAF3
6712c44d81734932ee483aa7
14 octobre 2024
DE MARCH, avocat au barreau de DIJON, avocat plaidant Madame [X] [Z] [B] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Audrey
CTX PROTECTION SOCIALE
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4 juillet 2025
Sur le plan médicamenteux, la Duloxetine a été mal supportée (même à petite dose) ; je tente la Paroxetine 20 mg/j (...)
68ee961322996ce5448211a8
8 octobre 2025
GREFFIERE présente lors de la mise à disposition : Madame Audrey GUÉGAN Il a été rendu l’ordonnance suivante par mise à disposition au greffe de la juridiction, le 08 Octobre 2025 : Entre : S.A.
6706c98ff1d01e3c86f0836b
29 avril 2024
assisté de Audrey BELTOU, Greffier Décision du 29 avril 2024 PCP JTJ proxi fond - N° RG 24/01048 - N° Portalis 352J-W-B7I-C37LM EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [O] [R] est copropriétaire au sein de l
6706c994f1d01e3c86f0844e
PARIS, vestiaire : #P0208 DÉFENDEUR Monsieur [B] [V], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean CORBU, Vice-président, statuant en juge unique assisté de Audrey
6706c998f1d01e3c86f0851c
BELTOU, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 05 mars 2024 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 29 avril 2024 par Jean CORBU, Vice-président
670426978d5cd4a8759128b3
4 octobre 2024
MNA L’ESPOIR, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, statuant en juge unique assisté de Audrey BELTOU,
CIVIL TP SAINT DENIS
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7 avril 2025
DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame [H] [V] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey
67f5519ebbf04ef785743d26
Madame [G] [P] [V] [Adresse 4] [Localité 5] non comparante, ni représentée Monsieur [V] [P] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey
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