Dans ses dernières conclusions, la société XpFibre demande au tribunal de : REJETER la demande de Monsieur [G] [J] tendant à la condamnation de la société XPFIBRE à lui payer la somme totale de 12.622,70

Le 13 mai 2024, le docteur [F] [Q] a établi un devis pour la dépose des trois implants, l’extraction de la dent 44, un comblement osseux, la pose de nouveaux implants et de prothèses pour un montant total

Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes?;?-?

Elle souligne qu’il appartient à l’employeur de démontrer la cause totalement étrangère au travail.

La procédure de saisie immobilière a été dénoncée le 3 mai 2024 au Trésor Public (SIP 7/9/10 ème arrondissements de [Localité 1]) qui a déclaré sa créance par acte du 3 juillet 2024 pour un montant total

l’accident au travail couvre les prestations servies jusqu’à la date de guérison ou de consolidation, l’employeur ne pouvant la renverser qu’en rapportant la preuve que les lésions ont une cause totalement

NANTES aux fins de voir : Vu les articles 1341, 1353 et 2308 du code civil, Vu les articles 514 alinéa 1, 699 et 700 du code de procédure civile, - Condamner Madame [Z] [J] [R] au paiement de la somme totale

du 11 février 2020, ils ont commandé des menuiseries intérieures et extérieures auprès de la société SPECI-MEN (exerçant son activité sous le nom commercial CASEO Cuisines & menuiseries) pour un prix total

Le 21 janvier 2022, Monsieur [I] [C] sollicitait le rachat total de son contrat à hauteur de 31.414,03 euros. Le solde était viré le 16 février 2023.

valant conclusions par application de l’article 56 du code de procédure civile, Madame [M] [H] sollicite plus précisément du tribunal de : - condamner la Société AXA FRANCE IARD à lui payer la somme totale

Une indemnité de 27 euros par jour sera allouée pour réparer la gêne dans les actes de la vie courante résultant d'un déficit fonctionnel temporaire total.

Au soutien de ses demandes, elle fait notamment valoir que : Le 14/10/2021 lui ont été notifiés des indus frauduleux pour un montant total de 24 900,23 euros au motif qu’elle aurait faussement déclaré

22 juillet 2020, [C] [Q] et [Z] [Q] ont fait l’acquisition, auprès de la société AUTO-IES, d’un véhicule Citroën, modèle BERLINGO BlueHDI 130 cv EAT8, immatriculé [Immatriculation 1] pour un montant total

Elle sollicite un montant total de 49 097,67 euros ventilés comme suit : - 35 497,67 euros pour la société SGF , - 13 600 euros pour la société BATT MACONNERIE.

[Adresse 3] cadastré sous les références : . section AP[Cadastre 1] lieudit [Adresse 4] d’une contenance de 0ha 0a 39 ca . section AP[Cadastre 2] lieudit [Adresse 4] d’une contenance de 0ha 0a 82ca total

A l’examen il est relevé une raideur modérée de cette cheville en position équin, une flexion à 0° et une extension à 30°, sans blocage total de la cheville, sans retentissement sur le genou.

2022 tendant au paiement des cotisations sociales et majorations de retard dues au titre des années 2014, 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019 ainsi que des majorations de retard y afférentes pour un montant total

[D] [W] [A] a été confronté à une obstruction totale du réseau d'évacuation des eaux usées.

situés [Adresse 5] à [Localité 3],Fixer l'indemnité d'occupation due par Monsieur [S] [A] à compter du jugement à intervenir, au montant contractuel actuel mensuel, soit 20,98 € mensuel par parking et un total

[T] [H] pour un total de 5 475,00 €, portant sur la modification de leur descente de garage et l’aménagement d’une allée menant à leur véranda.