[E] [X] un logement sis 61 rue Hémet (bâtiment L2 - escalier 1 - 3ème étage) - 93300 Aubervilliers, moyennant un loyer mensuel de 355,80 euros, et 166,36 euros de provision sur charges.

janvier et 1er avril 2023, les travaux de fermeture de la résidence avec appels de fonds le 1er des mois d’octobre 2023, janvier, avril et juillet 2024, les travaux de réfection du hall, des paliers, escaliers

des défenderesses au titre de deux désordres, le désordre n°18 : défaut de solidité des consoles en prémurs et porte à faux des balcons et le désordre n°36 : défaut de solidité du dernier palier d’escalier

responsabilité limitée Dont le siège social est : [Adresse 11] [Localité 9] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE

et de ravalement de l'ensemble nécessitent de manière indispensable de passer par le terrain voisin, propriété de Monsieur [B] [C] et Madame [L] [C], en posant un échafaudage sur une partie de leur escalier

par les margelles en pierre de la murette entre la piscine et le bassin de débordement, ce mur n'est pas étanche. " (page 38 du rapport). " Concernant les spots encastré dans le mur pour illuminer l'escalier

date, l’EPIC [Localité 6] HABITAT OPH a donné à bail à Monsieur [P] [I], Madame [W] [F] épouse [I] et Monsieur [X] [I] un appartement à usage d'habitation avec cave situé [Adresse 4] ([Adresse 5], escalier

[I] [P] et Mme [O] [N], épouse [P] portant sur des locaux d’habitation situés au [Adresse 2] à [Localité 8], escalier 1, étage 7, porte 2, appartement 1072.

seing privé du 22 août 2023, l'association HABITAT ET HUMANISME Ile de France a consenti une convention d'occupation à titre onéreux moyennant à Mme [D] [K] [H] sur des locaux situés au [Adresse 1] (escalier

352J-W-B7H-C3XFT EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé du 29 septembre 2014, [Localité 6] Habitat-OPH a donné à bail à [Z],[B] [D] un appartement à usage d’habitation, référence 137248, escalier

Au soutien de leurs demandes, M et Mme [N] exposent que : -selon devis du 30 mai 2005, M [C] [B] exerçant sous l'enseigne " [B] " est intervenu chez eux pour des travaux de réfection de leur escalier et

S’agissant de la réfection des murs, lors de l’état des lieux d’entrée, les murs de l’escalier, peints en noir sont en état d’usage et présentent quelques traces ; l’état des lieux de sortie relève que

Madame [S] [T] un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 10% consécutivement à l'accident du travail du 29 août 2016, consolidé le 11 décembre 2017, pour des séquelles d'une chute dans les escaliers

Il relève encore des traces noires ou de passage sur les revêtements muraux au niveau de l’entrée, la salle à manger, des escaliers, du salon, palier, de la première chambre donnant sur le devant, la salle

contrat signé le 30 novembre 2005, la société SGIM devenue la SA ELOGIE-SIEMP a loué à Mme [B] [J] sous l’empire de la loi n°89-462 du 6 juillet 1989 un appartement d’une pièce situé [Adresse 1] (escalier

SABLIERE, SA D’HLM dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel COSSON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire P0004 DÉFENDEURS Monsieur [P] [C] [Adresse 2] 1er étage - escalier

du premier niveau font énormément de bruit ; o L’eau de l’évier de la cuisine sort chaude même en position « froid » ; o Le plafond du salon, celui de la chambre parentale et les murs de la cage d’escalier

Assureur de la société GR BAT dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 14] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE

société anonyme d’habitations à loyer modéré ICF SUD-EST MEDITERRANEE, propriétaire de l’immeuble sis [Adresse 5], a donné à bail à Monsieur [T] [M] et Madame [H] [S] un logement n°708159 - RDC - escalier

Au fond de la salle de restaurant, un escalier donne accès au 1er étage, ainsi qu'un monte-charges.