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96 résultats pour « Aberkane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fd03ea43407b9104b82

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

CYB STORES [Adresse 37] [Adresse 44] [Localité 41] représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69d948cdcdc6046d47ce1c9c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Grégoire FAURE, de la SCP DECOT - FAURE - PAQUET, avocats au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant Mutuelle SMABTP assureur de la société CDRE [Adresse 25] [Localité 13] représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68e56bb10e2901d10fa4797a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

avec le chiffre d'affaires théorique que pourrait générer un projet de promotion immobilière compte tenu des possibilités de construction offertes par les règles d'urbanisme applicables, ce qui est aberrant

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

677c537b6f491b6d2639459e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

gêner le passage, des nuisances sonores du fait des aboiements intempestifs du chien, la non fermeture volontaire du portillon et du portail, appels incessants à la gendarmerie pour des reproches aberrants

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

697345dccdc6046d476739e1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

internes ne peut pas être invoquée à ce titre, - que l'argument selon lequel le rapport de force entre les parties au protocole étaient totalement déséquilibré, au préjudice des sociétés, est totalement aberrant

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

678aad535289c7662ca2c565

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

communes dans le silence ou la contradiction des titres les éléments d’équipement commun, « y compris les parties de canalisations y afférentes qui traversent des locaux privatifs », - il est donc « aberrant

Source officielle
TJ

Chambre 1

69deaf22cdc6046d473f2b48

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

se conformant au projet qu'il n'a pas le pouvoir de modifier Mais n'étant pas un exécutant aveugle, il doit dénoncer les insuffisances du projet qu'il est en mesure de déceler, résister aux ordres aberrants

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

677c26f56f491b6d2638dd4d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

représentée par Me Véronique DURAND, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN482 Mutuelle SMABTP, es qualité d’assureur du cabinet RACINE, [Adresse 15] [Localité 12] représentée par Me Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae00cdc6046d478fbc31

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le fait que le tableau mentionne une durée moyenne de travail pour une femme salariée de 4h par jour ne suffit pas à considérer ses données comme “aberrantes”, comme l’y invite le FGAO, si l’on considère

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

663a71b072c3aeb182139494

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

KEE [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Perrine ROBERT, Vice-Président

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67f80d56cf40727a0043bd30

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

charge la totalité des frais de remise en état, le syndicat des copropriétaires n’ayant jamais eu accès à cette cave totalement privative, - les préjudices allégués par JBG OPTIQUE sont « totalement aberrants

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65a191fa0ddb77892695c3a4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

au barreau de PARIS, vestiaire #D0285 DÉFENDERESSES Société LE CABINET D’ETUDE ET DE CONSEIL EN INDUSTRIE ET AGROALIMENTAIRE (CECIA) [Adresse 11] [Localité 34] représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65809c8a3ea7c8c112101392

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

SMA venant aux droits de la SAGENA SA, prise en qualité d’assureur de la STE SOPENA [Adresse 14] [Localité 20] représentées par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1e89f19e8c50f8d5c0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CONTI & SCEG, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0253 SA ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur de SCHMIDLIN FRANCE 1 cours Michelet CS 30051 92727 NANTERRE CEDEX représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

668ecb972980a82f59d7f2e8

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

SCP STREAM, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 132 La SMA SA es qualités d’assureur de la société BUILDING IN CONCRETE STRUCTURE [Adresse 17] [Localité 13] représentée par Maître Delphine ABERLEN

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a0ca998cdc6046d473997b4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il évoque une crise de panique qui l'aurait conduit au CPAS (fuite en errance en pyjama) se montre critique, conscient du comportement aberrant de la situation.

Source officielle

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