. : la première le 11 juin 2015 relativement à des désordres liés au décollement du carrelage du bassin sportif et la seconde, le 8 juin 2016 relativement au décollement du carrelage du bassin extérieur

Les demandeurs font valoir que des cavités situées derrière le revêtement du bassin sont à l’origine de ces fuites importantes.

Il rappelle que cet ensemble est à usage ostréicole et que les bassins sont alimentés par des vannes et des canalisations, chaque bassin comportant en outre une vanne individuelle.

En 2015, se plaignant de douleurs à l’aine et au bassin, elle a consulté son médecin traitant le Docteur [B] qui, le 12 février 2015, a prescri une radiographie du rachis lombaire et du bassin, qui objectivait

ANNULER les résolutions n°8, 9,10 votées lors de l’assemblée générale du 8 janvier 2019, DECLARER que les époux [W] ont acquis par prescription les terrains, objets de l’empiètement réalisé au titre du bassin

Le lotisseur LOTISSAM a missionné la société GINGER BURGEAP en mars 2020 pour avancer sur une étude et un chiffrage des travaux nécessaires sur les réseaux EP et sur le bassin.

carton de bière sur une étagère à l'aide d'une échelle " et " Le salarié déclare qu'en voulant mettre en rayon un carton de bière sur une étagère en hauteur, il aurait ressenti une douleur au niveau du bassin

de la résidence, par validation de deux devis : * Un devis pour la rénovation d’un bassin polyester en date du 11 septembre 2020 accepté le 15 septembre 2021 et validé le 16 novembre 2021 pour un montant

ajoutent que Monsieur [X], gérant de la société à qui la société défenderesse a sous-traité le chantier, a indiqué dans un mail la nécessité de procéder à la mise en place d’un feutre sur la totalité du bassin

charge du lot étanchéité et revêtement sols durs et que l’expert judiciaire, au sein de sa note aux parties n°1 en date du 9 avril 2025, constate des désordres tant au niveau de la partie supérieure des bassins

légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean-Jacques BERTIN, avocat au barreau de BORDEAUX Société SGS, commercialement dénommée ATOUT CHARPENTE LA FORGE DU BASSIN

[pelvis] féminin, - échographie Doppler du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire], - échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale

Sur les spots encastrés L'expert dans son rapport du 27 juin 2023 indique que : " Les désordres définis par les tâches d'humidité sur les murs de la piscine et du bassin de débordement sont dû à : -

Il fait valoir que la bassine trouvée au fond des combles n’était pas une bassine destinée à recueillir les eaux et faisait simplement parties des nombreux objets entassés dans les combles.

exposent au soutien de leur demande que la société CDC HABITAT a réalisé en 2018, sans aucune autorisation d’urbanisme, sur un terrain cadastré section [Cadastre 2], propriété du ministère des Armées, un bassin

Civile Cab. 1 N° RG 25/05839 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NV4I Copie executoire à : Me Bahar CEVIZ Me Lavleen SINGH-BASSI Copie : dossier Le Le Greffier PARTIES DEMANDERESSES Madame

Basilique Commerce [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Laurent MARTIGNON de la SARL CABINET TROUVIN, avocats au barreau de PARIS - #A0354 DEFENDERESSE Madame [P] [N] [Adresse 1] [Localité

du 19 février 2020, décomposée comme suit : - 16.712,60 € TTC pour le remplacement des deux blocs de filtration et la remise en état des margelles, - 250,00 € TTC pour faire le relevé des côtes du bassin

DU BASSIN NORD [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Madame Hélène SAPEDE, juge de l’exécution, Assisté de Madame Anissa MOUSSA, Greffière.

débats le procès-verbal de constat d’huissier de justice établi en date du 13 juin 2024 par Maître [L] [O], Commissaire de Justice, duquel il ressort la présence de désordres en relevant : « au fond du bassin