de [Localité 3] le 3 octobre 2024, Le greffier, Reçu copie de la présente ordonnance le 3 octobre 2024, Maître Mélissa Copaver / Marine Hedouin, OU Copie de la présente ordonnance a été notifiée à Maître

l'audience Publique du 08 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine

00882 N° Minute : 2024/ Hervé Noyon, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention, statuant en matière de soins psychiatriques sans consentement, Assisté de Virginie Blondin

de [Localité 3], Centre Esquirol, le 3 octobre 2024, Le greffier, Reçu copie de la présente ordonnance le 3 octobre 2024, Maître Mélissa Copaver, OU Copie de la présente ordonnance a été notifiée à Maître

avec l’accord des parties, les avocats avisés ne s’y étant pas opposés, a présenté son rapport à l’audience avant les plaidoiries et en a rendu compte au Tribunal dans son délibéré, et BERGER-GENTIL Blandine

EPIPHYTE Le : 09 Octobre 2025 Copie exécutoire et copie à : Me Bernard BOULLOUD la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE

DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/01864 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2VZA MI : 3 copies ORDONNANCE COMMUNE décision nativement numérique délivrée

REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 08 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente BERGER-GENTIL Blandine

SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 26/00079 - N° Portalis DBXJ-W-B7K-JDC7 JUGEMENT N° 26/147 JUGEMENT DU 19 Mai 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Aude RICHARD Assesseur employeur : Blandine

avec l’accord des parties, les avocats avisés ne s’y étant pas opposés, a présenté son rapport à l’audience avant les plaidoiries et en a rendu compte au Tribunal dans son délibéré, et BERGER-GENTIL Blandine

N° minute : 26/00020 N° RG 25/00409 - N° Portalis DBZ7-W-B7J-FZQ3 du 06 Janvier 2026 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Grosse à Me ASTABIE Copies à avocats et parties non comparantes le 06 JANVIER 2026 Par mise

l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine

1ère chambre civile [I] [M] c/ [11] Agissant es qualité d’administrateur ad hoc de [J] [L] [C], copies et grosses délivrées le à Me RICHARD à Me BERTRAND à Me ZEHNDER à Me GUILBERT

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00015 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YRXA MI : 20/00001444 6 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le02

[F] [O] 11 impasse Fontaine Guérard 27400 LA HAYE MALHERBE Représenté par Maître Romain BLANDIN, avocat au barreau de ROUEN Mme [B] [O] née [T] 11 impasse Fontaine Guérard 27400 LA HAYE MALHERBE Représentée

Date : 01 Octobre 2025 Affaire : N° RG 25/00590 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEAFQ N° de minute : 25/00486 Formule Exécutoire délivrée le : 02-10-2025 à : Me Emmanuel RABIER + dossier Copie

JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 7] - tél : [XXXXXXXX01] N° Cabinet A 3ème Chambre Civile Le 04 Juillet 2024 N° RG 22/06119 - N° Portalis DBYC-W-B7G-J4JN Epoux [N] (divorce) 2 copies

En l’espèce, le ministère de la justice a reçu par courrier recommandé réceptionné le 4 décembre 2023 la copie de l’assignation introductive d’instance.

JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 9] - tél : [XXXXXXXX02] N° Cabinet C 3ème Chambre Civile Le 25 Juillet 2024 N° RG 21/05551 - N° Portalis DBYC-W-B7F-JMWW Epoux [M] (divorce) 3 Copies