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313 résultats pour « Boutarel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Divorces Cabinet 2

6887d409e11322f258e1e9c2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LE 07 JUILLET 2025 N° RG 22/01647 - N° Portalis DBXM-W-B7G-E74G - Divorces Cabinet 2 - MINUTE N° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-BRIEUC Le CE à Maître Bénédicte WEEGER-BOUREL de la SCP BARON WEEGER

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67ec5070dd062d9f810e8458

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Minute n°25/ DOSSIER N° RG 24/00005 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IA4B Jugement de rejet de vente forcée Le - CE à Me BOUTARD, Me VIRFOLET - copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS JUGE DE L’EXÉCUTION

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697b65a1cdc6046d471d36ee

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 6 janvier 2026 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/01352 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RMKD PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f9bbf04ef7857bdb52

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

AUDIENCE DU 08 Avril 2025 Minute n°25/ AFFAIRE N° N° RG 24/06692 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOPV CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a55072c53c9d62b889e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

vestiaire : C104 DEFENDEUR : Monsieur [T] [S] [Y] né le 30 Septembre 1970 à LONGEVILLE LES METZ (57050) 23 En Jurue 57000 METZ non comparant, ni représenté JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carine BOUREL

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10bb0bcdc6046d479ceaed

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[N] [T] Me Marie BOURREL - 23 JUGEMENT DEMANDEUR : S.A.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

677edb84b01eea4cf01a68e2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DU 07 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06880 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQPH CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

677edb84b01eea4cf01a68ee

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DU 07 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06110 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QNHN CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

68e566cb0e2901d10fa432b5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

07 Octobre 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/03489 N° Portalis DB3Q-W-B7J-RAOL CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6685a28b1d2b47a9d8cd7580

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Portalis DB3Q-W-B7I-QA7Q Le: CCCFE délivrées à : CCC délivrées à : Monsieur [V] [Z] Monsieur [D] [X] Me Jérôme GUYONVARCH RENDU LE : DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

678fff0e51b02779572a4566

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

14 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06877 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQPD CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef334b848dd6814c6578a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

principal Madame [Z], [W], [R] [O] veuve [V] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 9] (72) demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Soline GIBAUD, membre de la SCP LALANNE - GODARD - HERON - BOUTARD

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

66352922e4b5292aaa65f849

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

VUDOR, Mme [Z] [I] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Léa BOURREL - 1975 la SELARL DUFOUR & ASSOCIES - 74 Me David EROVIC - 3109 Copie à Maitre [B] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

677edb84b01eea4cf01a68da

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DU 07 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06895 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQP2 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

677edb84b01eea4cf01a68ea

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DU 07 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06883 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQPL CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

677edb85b01eea4cf01a68f7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DU 07 Janvier 2025 Minute n°24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06909 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQQI CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Chambre des saisies

686837ab4965b5d9df324708

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE dont le siège social est sis [Adresse 1] POURSUIVANT représenté par Me Marie BOURREL, avocate au Barreau de CAEN, Case 23 ET Monsieur [P] [B] né le [Date naissance

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f1bbf04ef7857bda5a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DU 08 Avril 2025 Minute n° 25 / AFFAIRE N° N° RG 25/00673 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QWSZ CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f4bbf04ef7857bdab1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00820 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QXDD CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f5bbf04ef7857bdac3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DU 08 Avril 2025 Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00678 N° Portalis DB3Q-W-B7J-QWTD CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle

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