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1 180 résultats pour « Calme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

6a0e0c74cdc6046d475a95f4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le certificat médical à 72 heures relève « une amélioration progressive sur le plan comportemental avec une attitude plus calme et adaptée. Le sommeil s’améliore progressivement.

Source officielle

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TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fd03ea43407b9104b82

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

LLOYD’S INSURANCE COMPANY Assureur de la Société CALQ [Adresse 36] [Localité 23] Société CALQ [Adresse 16] [Localité 21] toutes deux représentées par Maître Sandrine MARIÉ de la SELARL SANDRINE MARIÉ

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d04ee2cdc6046d470a699a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Selon l'avis motivé du 30 mars 2026 accompagnant la saisine du Juge, Madame [U] [D] présente à ce jour un contact de meilleure qualité, avec une présentation calme et dans l’échange.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d994c3cdc6046d47d3bc4a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Selon l'avis motivé du 03 avril 2026 accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [S] [P] est calme, avec une thymie qui semble s’apaiser progressivement.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a10cd12cdc6046d479e589d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [J] est désormais calme, avec un discours fluide et organisé. Il peut revenir sur les idées délirantes de persécution, avec une critique partielle de ses troubles.

Source officielle
TJ

Chambre 2 procéd. orales

69de9cdbcdc6046d473dba51

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Faute de solution pour remédier à ce problème, Monsieur [X] [Q] a fait installer par l'EURL BATI CHAUFFAGE une pompe à chaleur d'une puissance calorique de 12.60 kw pour une somme de 8.405,84 € facturée

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966ae06866c0645d1a9d0

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

L’avis motivé décrit l’état suivant du patient : calme sur le plan psychomoteur, contact amélioré, humeur paraissant neutre, affects émoussés, discours spontané, cohérent dans sa structure, ne verbalisant

Source officielle
TJ

M3.S3. J.L.D.

69d55d18cdc6046d4770f044

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Depuis le patient est calme mais son hueure demeure fluctuante. Le psychiatre a relaté une banalisation du passage à l'acte et a préconisé le mantien de l'hospitalisation complète.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e587970e2901d10fa600d9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Selon l'avis motivé du 03 octobre 2025 accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [V] [Y] présente à ce jour un état clinique stable (calme, de bon contact, avec un discours organisé).

Source officielle
TJ

JLD

6965581acdc6046d4710c5f8

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Depuis son admission, il se montre calme et discret, sans présenter de troubles du comportement. Toutefois, il souffre d’anosognosie.

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67aa6ca6e5c31af0e696b29f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

certificats médicaux joints à la procédure et notamment de l’avis médical rendu le 09 janvier 2025 par le docteur [H] , psychiatre de l’établissement d’accueil désigné par le directeur, que le patient est calme

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57e3fcdc6046d4773712d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le patient est calme, de bon contact, avec un discours globalement organisé.

Source officielle
TJ

JLD

69d803f5cdc6046d47afcd8c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical des 72 heures fait état de ce que le patient décrit des angoisses calmées par des consommations de cannabis, ainsi qu’un contexte familial difficile avec le décès récent de son père

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6786df7ddf5b5c7d10cabfcc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

13 janvier 2025, Madame [Z] [U] présente des troubles caractérisés par la “ persistance d’un état d’excitation psychomoteur avec instabilité psychomotrice et syndrome persécutoire, globalement plus calme

Source officielle
TJ

JLD

6866d23ed33109fd079b04d2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[G] n’est plus agité et qu’il est calme, son discours reste décalé et sa pensée perturbée.

Source officielle
TJ

J.L.D.

686849404965b5d9df3289bd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Selon l'avis motivé du 1er juillet 2025 accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [C] [H] est calme, de bon contact, avec une symptomatologie psychotique résiduelle peu envahissante.

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

695824dd75782d5f0696db63

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Maintien de la mesure de SSCPI en hospitalisation complète » Le certificat médical dit des 72h établi le 29 décembre 2025 par le Dr [K] [Y] indiquait : « Madame [V] [C] est calme, collaborante, bien orientée

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab0ccdc6046d479bb43e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le certificat médical dit des 72h établi le 15 mai 2026 par le Dr [R] sous la responsabilité du Dr [P] indiquait : « Madame [U] est calme, collaborante, de contact restreint.

Source officielle
TJ

REFERES

6a16174bcdc6046d470924db

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

général : N° RG 25/00231 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C54CC Minute n° Copie exécutoire le 26/05/2026 à Maître Benjamin THOUMAZEAU de la SELAS CAP CODE Maître Cédric BERNE DE LA CALLE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e0231574e929a9d8fb56a9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Y] [O], ce dernier est euthymique, sans tritesse, calme, sans idée suicidaire et adapté, il accepte la poursuite des soins, en conséquence les soins psychiatriques ne sont plus nécessaires et doivent

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