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88 résultats pour « Corinne Cano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab2

669021c4766d1156dbbece58

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Les experts ont déposé leur rapport définitif le 31 mai 2019, concluant à une erreur de diagnostic, à l’origine d’un retard de prise en charge du cancer de Madame [W], imputable aux Docteurs [N] et [O]

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a19dd73cdc6046d4768b3a3

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Journal officiel
Radiations

Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette

SIREN 898899364Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

12/05/2022

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Créations

Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette

SIREN 898899364GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

11/05/2021

Voir →

Créations

CO'NATUR'ELLE, CANO, Corinne, Emilienne

SIREN 328049085GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

13/12/2019

Voir →

Ventes et cessions

TOURISME LOISIRS CULTURE dite TLC Vacances (Non inscrite au Rcs), GOUBET, CANONNE, Hervé, Noël, Pierre, Corinne, Nicole, Chantal, GOUBET (non inscrite au Rcs)

SIREN 338626492GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Acte authentique du 11.02.2016 délai d'oppostion : dix jours Pas de capital (association loi 1901)

19/07/2016

Voir →

Créations

FULL FASHION, CANONNE, Corinne

SIREN 520876707GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

14/04/2010

Voir →

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A défaut d’équivalence, ils peuvent, à titre indicatif, être utilisés pour la détermination des prix de base, sauf à être corrigés en considération des différences constatées entre le local loué et les

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

6978cbfbcdc6046d47df6aa7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

les demandeurs comporte une chaudière au sol à basse température de marque BUDERUS modèle GB 225-45 fonctionnant au fioul avec un brûleur à air soufflé, et un condenseur permettant de récupérer les calories

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

S.N.C. CAMPUS ANGELYc/S.A

67082b6c89f19e8c50fa6075

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Par jugement du 8 novembre 2022, le tribunal de commerce de CANNES a prononcé la clôture de la liquidation judiciaire de la SARL GEOCONSULT, mettant ainsi fin à la mission du mandataire judiciaire, monsieur

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6684455a8bcff606d9c53c11

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le Dr [S] dans son rapport final retient au titre des séquelles que la marche s’effectue sans canne seulement sur quelques pas, mais avec un déficit d’extension avec importante claudication gauche.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6780214d9c3ba90f51dc2712

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

: « - le rendement de l’assurance-vie Afer en 2023 (2,22%) préconisé par la Gazette du Palais en 2020 et 2022, ainsi que la moyenne de l’inflation sur les 5 dernières années (2,66 %) qui permet de corriger

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661589eadb5098996d5b2382

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

- Un préjudice esthétique évalué à 05/7 « compte tenu de la présentation en fauteuil mécanique, de la cicatrice de la trachéotomie, de la cicatrice de la prothèse de hanche et de l’utilisation de la canne

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee083ea7c8c112520eca

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Dans sa note de synthèse, Monsieur [Z] [W] indique en pages 10 et 11 que la porte est difficile à ouvrir, ne se ferme pas toute seule et qu'il n'est possible de faire qu'un tour de canon au lieu des

Source officielle