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434 résultats pour « Courjon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

68f1480188dcb0e97e90bbc7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[X] [P] a été suivi par le Dr [U] [Y] d’avril à novembre 2023, pour des soins dentaires, comportant la pose de couronnes transitoires sur les dents 12, 11, 21 et 22 puis de la pose de couronnes dento-portées

Source officielle

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TJ

Chambre 1

68702684b8daa57c7f67b2ac

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avocat au Barreau du MANS, avocate postulante DEFENDEURS au principal Monsieur [K] [E] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Benjamin ENGLISH, membre de la SCP MARION LEROUX SIBILLOTTE ENGLISH COURCOUX

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d7b3ea43407b91027b7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

sommes suivantes : - la somme de 3 314,35 euros TTC au titre de la réparation des fissurations des faces verticales des balcons, - la somme de 8 203,40 euros TTC au titre de la fissuration des couronnements

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

67f418cf4e0040aa3735d57c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Le docteur [C] a extrait la dent n°26 de Madame [P] [Z] épouse [D], lui a posé un implant dentaire sur cette dent et une couronne sur la dent n°17.

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TJ

3ème Chambre civile

6a0f6d75cdc6046d477dc0c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

juillet 2023 , le Docteur [X] médecin expert a émis les conclusions suivantes sur le préjudice que Mme [D] [J] a subi suite aux faits du 21 mai 2008 La date de consolidation : date de la pose des couronnes

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65a6d83747251e2b2424bc6b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

- Maître LE PEN #K114 (ccc) - Médiateur (ccc) Décision du 12 Janvier 2024 3ème chambre - 2ème section N° RG 23/11161 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2FSI MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur COURILLON-HAVY

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65c3d9c7c432ce7d11a6fd53

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

) - Médiateur (ccc par courriel : [Courriel 5]) Décision du 2 février 2024 3ème chambre - 2ème section N° RG 23/07346 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZYIP MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur COURILLON-HAVY

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a0f835ecdc6046d477fa18d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de bail, - juger et ordonner que les intérêts dus sur le montant des loyers et accessoires seront calculés conformément aux dispositions du contrat de bail et pour le surplus des sommes réclamées, courront

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b1631bb9f94e984650c477

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 19 septembre 2017, Le Docteur [K] réalisait deux couronnes provisoires sur les dents 45 et 47. Le 25 septembre 2017, Madame [Z] consultait le Docteur [K] pour de fortes douleurs sur la dent 47.

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TJ

Section des Référés

6a174084cdc6046d4726114f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

NEGOCE PLUS, dont le siège social est sis 5 rue du Courson - 94320 THIAIS, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 805 344 553, représentée par son gérant en exercice, domicilié audit siège en cette

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TJ

Chambre civile 1

68643bab0bb2f8a66ca6483a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD es qualité d’assureur de la société ADX GROUPE, dont le siège social est sis [Adresse 7] - Représentant : Maître Bertrand LEROUX de la SELARL MARION LEROUX COURCOUX

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TJ

Service des référés

67081b1389f19e8c50f8d3f9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AJ du TJ DE PARIS du 13 Septembre 2023 N° N-75056-2023-503583 EXPERTISE[1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur COURILLON-HAVY

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TJ

Annexe Rue de Crosne

69d55f9bcdc6046d47711be6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

somme de 557,11 euros ; -Dire que les intérêts dus sur le montant des loyers et accessoires seront calculés conformément aux dispositions du contrat de bail et pour le surplus des sommes réclamées courront

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TJ

Surendettement

69d94bbccdc6046d47ce4d44

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0208 L’Association “Notre Village” 13 rue bargue 75015 PARIS Représentée par sa présidente, Madame [R] [I] DÉFENDEUR Monsieur [P] [Z] 2 RUE COURNOT

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TJ

Service des référés

65c3d9b7c432ce7d11a6fa92

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

posées par le Docteur [V] outre trois couronnes adjacentes ; que les couronnes posées par le Docteur [H] sur les dents 15,16 et 17 se seraient avérées infiltrantes ; qu’en mai 2023, il a consulté un autre

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TJ

8ème chambre 2ème section

659d9d82aa704a07f4934475

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

] pour une contenance de 5a 27ca et l’immeuble du [Adresse 5] Paris cadastré section 03.03 AP n°[Cadastre 2] pour une contenance de 16a 89ca est mitoyen entre les deux immeubles du sol jusqu’au couronnement

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TJ

3ème chambre 2ème section

65a6d7ff47251e2b2424ba13

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Maître CLAISSE #P500 (ccc) - Médiateur (ccc) Décision du 12 Janvier 2023 3ème chambre - 2ème section N° RG 23/10447 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2FSF MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur COURILLON-HAVY

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TJ

Service des référés

68681cbf4965b5d9df315e41

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Entre le 17 janvier et le 8 septembre 2022, la dépose des couronnes céramo-métallique des dents 13 à 23 est réalisée et la fabrication d’une couronne provisoire est commandée à un prothésiste au Brésil

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TJ

Quatrième Chambre

66182f3f4e82250580d24f5d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Il soutient que lors de la consultation du 29 novembre 2018 pour des douleurs persistantes à la pression liées à la fracture de 2 couronnes céramo-métalliques de la dent 37, restée sous couronne provisoire

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TJ

Service des référés

670eb2951c3411ff34535bdb

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

352J-W-B7I-C4YXO FMN° :9 Assignation du : 13 Mai 2024 N° Init : 24/50423 [1] [1] 1 Copie expert+ Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur COURILLON-HAVY

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