Selon certificat médical initial, Madame [C] [B] a présenté une fracture ouvert de Cauchoix 2 du quart distal des deux os de l’avant-bras droit ; une brèche cérébro-méningée avec une fuite de LCR par les

installée sur la partie non clôturée de deux mètres environ ;la terre de la propriété des défendeurs continuent à s’accumuler le long de la clôture et à se déverser sur son terrain à hauteur de la brèche

Portalis DBZX-W-B7H-CNSW JUGEMENT Ordonne la vente forcée Jugement rendu par mise à disposition au greffe du Tribunal judiciaire d’Alençon le huit Octobre deux mil vingt cinq par Laurence DECIMO-BREANT

Il a été hospitalisé en urgence à l’Hôpital de la [16] du 31 décembre 2013 au 25 février 2014 pour méningite et brèche méningée.

JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort ________________________ La société FACIL’ITI est une société proposant une solution brevetée auprès de l'Institut

L’hypothèse d’un accord verbal divergent est en outre battue en brèche par la réaction qu’aurait eu tout rédacteur professionnel normalement consciencieux consistant à supprimer la clause de quittancement

praticiens libéraux ; à l'occasion de cette intervention chirurgicale, il était constaté une perforation de l'anse grêlique avec péritonite généralisée ; le chirurgien procédait à la fermeture de la brèche

Il a été constaté : " un traumatisme crânien modérément sévère compliqué d'une fracture occipital bifocale et fracture de la mastoïde droite avec brèche ostéoméningée.

Ils exposent encore qu’il s’est trouvé déscolarisé pendant deux semaines, alors même qu’il avait pour échéance à la fin de l’année scolaire le passage des épreuves du brevet.

En effet, de simples affirmations ou des documents peu pertinents sont insuffisants pour battre en brèche la valeur du procès-verbal.

En per-opératoire, Monsieur [X] a présenté un saignement abondant en nappe au niveau des massifs articulaires n’ayant pu être tari qu’avec des tamponnements par Surgicel, ainsi qu’une brèche durale.

FRANEVA, dont le siège social est 16 lieu-dit la Renarde - 63500 BRENAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par M.

Pour réaliser cette extension, l’ouverture d’une brèche dans le mur d’enceinte était nécessaire au passage des engins de chantier.

sa seule initiative, de 50 % des titres de la société 2G2M et alors même que sa sœur lui avait indiqué qu'elle s'opposait à cette cession faute d'accord sur le prix, abus de pouvoir qui a créé une brèche

tutrices Mesdames [I] [E] épouse [D] et [A] [D] épouse [R], en vertu d'un jugement en date du 24 Juin 2019 née le 23 Mars 1935 à ANGERVILLE BAILLEUL (76110), demeurant 6, bis Place André Suchetet - 76110 BRÉAUTÉ

concluait qu'il était indispensable de déposer les parties de maçonnerie de pierre situées de part et d'autre fragilisées par l'effondrement jusqu'aux contreforts bétons et d'assurer la fermeture de la brèche

Par ordonnance d'homologation du 19 mai 2022, le tribunal correctionnel de Brest qui poursuivait Monsieur [W] pour " avoir à [Adresse 1], le 12 novembre 2021 entre 19 heures 15 minutes et 19 heures 30

Le Docteur [Y] expose que l’artère épigastrique droite a été lésée lors de la pose du trocart iliaque droit, lequel a obturé la brèche pendant l’opération, masquant le saignement.