s’engageant, à ses frais : A déposer la terrasse et à évacuer les gravats,A procéder à la réalisation d’une nouvelle terrasse après réfection du terrassement pour assurer une épaisseur de dalle ferraillée

3.008,64 euros ayant trait à la mise en sécurité de l’électricité et du remplacement des éléments électriques manquants ou défectueux, pour un montant de 1.176 euros relative au nettoyage des déchets, ferrailles

la boulonneuse ; portage des vibreurs ; mettre le béton dans la machine ; si le mur s'effondre utilisation d'une pelle pour ramasser le béton ; parfois j'utilise le marteau-piqueur ; découpage de ferraille-béton

Je vide les poubelles et je dois jeter les déchets dans la benne spécifique (papier, plastique, verre, carton, ferraille) » ;Pendant 1,5 heures par jour au titre de la tâche « Nettoyage des sanitaires 

plaidant Monsieur [F] [B] [Adresse 14] [Adresse 14] représenté par Me Jean-louis BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat plaidant DEFENDEURS: Maître [I] [Z], notaire au sein de la SCP Pierre FERAUD

était mis à disposition de la société [17], en qualité d'aide foreur, décrit dans la déclaration effectuée le 17 août 2018 par l'employeur comme suit : "Selon ses dires, la victime était en train de ferrailler

la société PLURIAL NOVILIA demande qu’il soit ordonné à Monsieur [K] [H] de débarrasser et de nettoyer son jardin et de façon générale, les surfaces extérieures des lieux loués, de tous détritus, ferrailles

la déclaration d'accident du travail établie le 26 septembre 2019, [M] [C] a été victime le 24 septembre 2019 à 11h 30 d'un accident de travail alors qu'il était sur un chantier et qu'un morceau de ferraille

vertes du plan) les photos 1,2 et 5 permettent de voir que seul un massif en béton a été réalisé sur cette assiette, massif qui sert de support à des poutres permettant de faire tenir des plaques en ferraille

ARCHITECTURE 1 rue Achille Rene Boisneul 97110 POINTE A PITRE Société MAF Recherchée en sa qualité d’assureur de la société ALEPH ARCHITECTURE 189 Bvd Malesherbes 75017 PARIS représentées par Me Ferouze

ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 11] représentée par Me Pierre TORREGANO, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0405 Monsieur [D] [K] [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Me Ferouze

ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 11] représentée par Me Pierre TORREGANO, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0405 Monsieur [J] [H] [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Me Ferouze

un débit de filtration conseillé de 15 m3 par heure soit un renouvellement en trois heures, une étanchéité par PVC armé, un bassin en blocs polystyrènes avec un béton intérieur et une armature en ferraille

L’expert judiciaire a évalué ainsi les travaux de remise en état nécessaires : « - dépolluer, démonter et ferrailler la pompe à chaleur Deléage ; - installer dans les règles de l’art une pompe à chaleur

Ils rappellent également que, pour ces zones, le mur devait être lissé, toutes les excroissances de béton et de ferrailles supprimées, ce qui n’a pas été réalisé, comme le démontrent l’expertise et les

#C0010 Décision du 03 Octobre 2025 6ème chambre 2ème section N° RG 21/14139 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVMVZ Société XY ARCHITECTURE [Adresse 9] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Ferouze

personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Alexendra DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Ferouze

au barreau d’ARDECHE Mutuelle des Architectes Francais (MAF) ayant son siège 189, Boulevard Malesherbes, 75586 PARIS représentée par Me Emilie SOUBEYRAND, avocat au barreau d’ARDECHE, postulant, Me Ferouze

Ainsi, à titre d’exemple, la société n’ayant eu, pendant ces longues années passées sous la férule de monsieur [Y], aucune politique de distribution, [X] [Y] s’est retrouvée à payer de l’impôt sur des

disposition de la société [7] en qualité de manœuvre, décrit dans la déclaration effectuée par l'employeur le 22 juin 2020 comme suit : “ Quand MR [W] un peu plus loin tapait avec un marteau sur des ferrailles