AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERE
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
La SAS Bureau Alpes Contrôle, Construction et Exploitation a été sollicité pour un avis existant-solidité concernant les ouvrages en maçonnerie ou en béton et de structure horizontaux et verticaux.
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6ème chambre 2ème section
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
de bains, WC et espace buanderie à l'étage pour un montant de 6.245 € H.T, Première chambre à l'étage pour un montant de 3.783,23 € H.T, Deuxième chambre à l'étage pour un montant de 2.100 € H.T, Maçonnerie
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