CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 007 résultats pour « Perrouty »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 2 cab 5

6626ab031329eb3db7c27b1f

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

La présente décision a été signée par Monsieur Philippe MATHIEU, juge aux affaires familiales, assistée de Madame Charlotte PERROT, greffière, présente lors du délibéré.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

668c2c17894f7f4d2e09f8b7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

1991 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Myriam FLACHER, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 589 Et Madame [U] [J] [R] [C] née le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 12] (PÉROU

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

660c4d561ff97dabd6b862d9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

La présente décision a été signée par Monsieur Philippe MATHIEU, juge aux affaires familiales, assistée de Madame Charlotte PERROT, greffière, présente lors du délibéré.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

677c26f36f491b6d2638dcf0

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Localité 5] représentée par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ DEFENDEURS Madame [F] [R] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Vincent PERRAUT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a14631bfa4c7b1df1a94a9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Son véhicule a été percuté au niveau de la portière et de l’aile arrière gauche par celui de monsieur [L] [M], qui conduisait son taxi et avait une cliente à bord.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6631324919f939ca6242c05f

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Il explique, au soutien de sa requête, avoir été victime d’un accident de la circulation alors qu’il circulait au volant de son véhicule, un taxi l’ayant percuté.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5bbcdc6046d479b4810

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le véhicule, assuré auprès de la MACIF, aurait été percuté par un véhicule assuré par la compagnie d’assurance [H] ASSURANCES.

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

65b0127ab98137c17478d2a7

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

considération des faits à l'origine de celle-ci ; Prononce, sur le fondement des articles 233 et 234 du code civil, le divorce de : Madame [D] [Y] [F] [E] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 11] (Pérou

Source officielle
TJ

CIVIL

68e7a513033cf481c39a3b9c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de la SCP DEDIEU PEROTTO, avocats au barreau d’ARIEGE, DEFENDERESSES S.A. [12], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Sylvie ALZIEU de la SELARL ALZIEU AVOCATS, avocats au

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

6975cf78cdc6046d47a3cae0

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

5 de chaque mois, à Madame [F] [C] [U] [V] pour contribuer à l'entretien et l'éducation des enfants mineur et majeur toujours à charge [I] [Y] [G] [E] né le [Date naissance 4] 2007 à [Localité 21] (PEROU

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14635bfa4c7b1df1a9553

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LA KER [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Thomas PEROTTO, avocat au barreau de PARIS - #K0053 DÉBATS A l’audience du 02 Juillet 2024 tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

660ef01bfbb79e8fd3d32c65

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[Y] [W] était passager d’un bus RATP qui a percuté une camionnette, celui-ci relève de la loi n°85-677 du 5 juillet 1985 et partant de la compétence de la 19ème chambre.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b161a4b9f94e984650b57f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

PERROUD, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Eric-louis LEVY, avocat au barreau de LYON ET : DEFENDERESSE S.A.R.L

Source officielle
TJ

3ème Chambre

695ec0edcdc6046d478baa7e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En effet, un autre véhicule l'a percuté en voulant se garer en marche arrière puis s'est enfuit. Monsieur [O] [M] a pu relever l'immatriculation du véhicule, soit DK 532 ZF.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d214965b5d9df31edfa

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[I] [P], [L] [T] Grosse délivrée à Me Laetitia GABORIT Expédition délivrée à Me Sébastien PEROTTI Partie défaillante (1) le l’an deux mil vingt cinq et le quatre juillet à 14

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

65a823a8228119c9031f68ae

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Madame [N] [C], assurée auprès de la société MAAF Assurances, avait stationné son véhicule Grandland X de marque Opel immatriculé [Immatriculation 7] au niveau du [Adresse 2] lorsque ce dernier a été percuté

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

69842584cdc6046d47f756af

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le 10 octobre 2024, Monsieur [D] [O], au volant de son véhicule, a percuté le mobilier urbain de la SAS AFFICHAGE PREMIER. Un constat amiable a été établi entre les parties.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d72cdc6046d471f6403

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

En effet, elle a été percutée par un véhicule de type camion ou camionnette, de marque Ford, immatriculé [Immatriculation 1], appartenant à Road Transporto et assuré auprès de la société Abeille assurances

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d5bcdc6046d477dbea1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Alors qu’il circulait à scooter, il a été percuté par une voiture conduite par Monsieur [R] [S], assuré auprès de la compagnie d’assurances la SA AVANSSUR.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df740cdc6046d47c254e6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

38100 GRENOBLE représentée par la SELARL FESSLER & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [Y] [K] née le 15 Avril 1984 en GUINEE, demeurant 91 Avenue Jean Perrot

Source officielle

Page 5 sur 51

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Bonet-Perrouty

SIREN 513366534GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

12/09/2013

Voir →

Dépôts des comptes

Bonet-Perrouty

SIREN 513366534GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

11/02/2013

Voir →

Dépôts des comptes

Bonet-Perrouty

SIREN 513366534GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

11/02/2013

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Bonet-Perrouty

SIREN 513366534GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Dissolution de la société.

09/11/2012

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Bonet-Perrouty

SIREN 513366534GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

Achat, vente, location de plantes, fleurs (naturelles ou artificielles en pots ou coupées) et d'accessoires, la préparation de bouquets et compositions florales à base de fleurs, plantes, graines, légumes...

17/07/2009

Voir →