CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

150 résultats pour « Trombone »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 1

6a10a302cdc6046d479b15dd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

problématique d'imputabilité , d'abord de par la discordance entre le mécanisme traumatique et le bilan lésionnel initial qui fait état d'une lombo radiculalgie post traumatique direct (…) nous nous trouvons

Source officielle

Page 5 sur 8

← PrécédentSuivant →
TJ

Service des référés

6633d9fcc0d3e3fe99d16ca1

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

justifiait avoir procédé à la recherche des origines et causes des infiltrations et que la situation de danger pour la sécurité des personnes excluait la réalisation d'opérations d'expertise sur le tronçon

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686c1137dd7001754d61bca8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dans le cadre de la mise en oeuvre de ces travaux, un changement de tronçon d'une colonne d'évacuation d'eaux vannes s'avère nécessaire.

Source officielle
TJ

Expropriations

67f811e8cf40727a0043d5dc

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Nous nous trouvons à l’arrière des maisons jouxtant la parcelle où nous constatons que la parcelle est recouverte de végétations, de quelques arbres et de ronces en majorité.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65a196b00ddb778926963072

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

qu'indépendamment de sa maîtrise du foncier, il était confronté à des contraintes réglementaires, environnementales et techniques complexes en ce que les travaux ne pouvaient pas être engagés sur le tronçon

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a53e033cf481c39a49ba

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En clair, nous sommes obligés de passer par son logement pour atteindre la canalisation et procéder au remplacement du tronçon défectueux qui est fuyard.

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335affc0d3e3fe99cadb76

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

BREMANY LEASE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Catherine TROGNON-LERNON, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Ghislaine

Source officielle
TJ

Service des référés

67f974fc0ea89248182ab303

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Lors de l'inspection de la canalisation d'évacuation des eaux usées, il a constaté la stagnation de l'eau et la vétusté du tronçon en tuyau béton, proposant de le chemiser pour assurer son étanchéité.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67eed2b6b848dd6814c5e636

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

le cogérant avec monsieur [K], de la plupart de ces sociétés parmi lesquelles : la SCI MALLERET JOINVILLE, la SCCV COBESO, la SNC SOBEFI AIR, la société COBEFIM GROUP, la SA J2C INVESTMENTS, la SNC TRONSON

Source officielle
TJ

JCP

67fea1367a459da3dcde9e23

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BNP PERSONAL FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Catherine TROGNON-LERNON, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

661041a5c9ea95b316fe1db5

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

budgets prévisionnels de l’exercice suivant,fonds travaux 2023,vote des travaux ou opérations suivantes : souscription d’un contrat d’archivage, remplacement de la porte de l’ascenseur, remplacement d’un tronçon

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

669021c4766d1156dbbece61

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Un monsieur, costaud physiquement, d’origine maghrébine, est arrivé en trombe sur l’agent de sécurité posté à la sortie du magasin au cours St Louis.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65a196ac0ddb778926963011

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

qu'indépendamment de sa maîtrise du foncier, il était confronté à des contraintes réglementaires, environnementales et techniques complexes en ce que les travaux ne pouvaient pas être engagés sur le tronçon

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65849161e41137cbf9fc86e9

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

descentes, - s’agissant du remplacement de colonnes en fonte, il n’y avait pas lieu pour le syndic de faire voter chaque facture individuellement, au seul motif que l’entreprise a dû remplacer plusieurs tronçons

Source officielle
TJ

Service des référés

6621650bc8ec436236deb382

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle expose ainsi que l'entreprise de plomberie intervenue pour le compte du syndic de copropriété a remplacé un tronçon de canalisation qui avait vraisemblablement rompu sous la pression, que les colonnes

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

68263f921bda0e3a8e19303f

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

jouxtant sa passerelle, qui irait au-delà des deux mètres de la ligne séparative des deux terrains, avec abandon des déchets sur sa propriété sur une longueur de plus de 60 mètres et entreposage du bois tronçonné

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0332302fc178212f81e36

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

que pour ce faire, l'opérateur récupère les salades à découper sur un tapis devant lui, les pose sur une table à hauteur devant lui, utilise un couteau pour enlever les parties abîmées et découper le trognon

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d96a76cdc6046d47d09959

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

d'assemblée générale du 8 septembre 2025 que les copropriétaires ont voté la réalisation de travaux visant à faire cesser les écoulements d'eaux usées dans les garages portant sur le remplacement du tronçon

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d1e74459e0c7ed0ac1

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Catherine TROGNON-LERNON, avocat au barreau de LILLE Société STELLANTIS NV [Adresse 3] [Localité 8] représentée

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668839df342d338c20d3138c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il est ajouté que « le remplacement de descente en façade est en cours d’achèvement de réalisation et ce jusqu’à la limite des tronçons accessibles au niveau des chambres de service ».

Source officielle