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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Charges de copropriété
6866cb3dd33109fd079aca2f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Expédition exécutoire à: -Me Bruno TURBÉ délivrée le: ■ Charges de copropriété N° RG 24/04501 N° Portalis 352J-W-B7I-C36IU N° MINUTE : Assignation
Source officielleREFERES
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le garage SARL PYRENEES AUTOS PLUS a procédé au changement du turbo sur le véhicule, sans qu'un devis ne soit signé au préalable.
Source officielle5ème Référés
69cd72b5cdc6046d47c800da
1 avril 2026
1 avril 2026
L’expert a rendu son rapport le 30 avril 2025 aux termes duquel il a conclu que « le véhicule présente des dommages au niveau du turbo, du FAP, des bougies et du système de pression des pneumatiques caractérisés
Source officielle6ème chambre 2ème section
669aaeb530bd4f0c3f6b3098
5 juillet 2024
5 juillet 2024
FERME-TUR société immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 529 782 724 [Adresse 9] [Localité 12] représentée par Maître Audrey CHARLET-DORMOY, du Cabinet CDG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire A0201
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
66ff0e38172da17169ee13dd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
1641 du Code Civil, A titre subsidiaire, -PRONONCER la nullité de la vente intervenue entre les époux [J] et la Société ECO ENERGIES TOURAINE portant sur l’insert « performance 800 horizon FV Turbo
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
695ebf17cdc6046d478b8c9a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DATE : 07 Janvier 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDERESSE Société SCICV VAR EST, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me James TURNER
Source officielleRéférés
6866e04dd33109fd079b4812
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[P] a constaté divers désordres ; il a fait réaliser un diagnostic du véhicule par un concessionnaire Land Rover qui a relevé une fuite à déterminer et un défaut au niveau du turbo et du boîtier papillon
Source officielle1re chambre civile
68e55d680e2901d10fa3abfe
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le 31 juillet 2019, le véhicule a fait l'objet d'une panne sur le turbo avec un kilométrage relevé au compteur de 96 752 km. (pièce n° 10) A la suite d'une expertise amiable le 13 novembre 2019, M.
Source officielleREFERES
68e0321174e929a9d8fc55fc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
numéro 815 324 512, dont le siège social est sis 7 Avenue André Roussin - 13016 MARSEILLE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Me James TURNER
Source officielle2ème Chambre civile
68e56b780e2901d10fa47574
7 octobre 2025
7 octobre 2025
MOTIFS DE LA DECISION: Madame [H] [G] est gérante en exercice de la SCI NAD, propriétaire d’un bien immobilier situé [Adresse 2] à LA TURBIE.
Source officiellePCP JTJ proxi référé
6686e8a6e74459e0c7ed27d3
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 04/07/2024 à : - Maître Bruno TURBE - Organisme MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE - FACULTE DE MEDECINE [10] Copie exécutoire délivrée
Source officielleSection des Référés
670975e806866c0645d3bc6c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
mise à disposition au greffe le 10 Octobre 2024 ******* FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS & MOYENS DES PARTIES Le 17 juin 2023, Monsieur [H] [M] a acquis un véhicule de marque PORSCHE de type 997 TURBO
Source officielle5ème chambre 1ère section
65c67c105d2ded2ab7c85a84
30 janvier 2024
30 janvier 2024
disposition au greffe Contradictoire En premier ressort ________________________ EXPOSE DU LITIGE A la suite du transfert de trois joueurs de football professionnels vers des clubs de football turcs
Source officielleJld
69784c47cdc6046d47d49126
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE de VERSAILLES ORDONNANCE DISANT N'Y AVOIR LIEU A STATUER (L. 5 juillet 2011 ; D. 18/07/2011) N° dossier : N° RG 25/03032 - N° Portalis DB22-W-B7J-TURY N° de Minute : 26/ 13
Source officielleEXPROPRIATIONS
66216059c8ec436236de98e7
18 avril 2024
18 avril 2024
Maître Isabelle CARTON DE GRAMMONT de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX ET Monsieur [D] [O] né le 09 Juin 1961 à [Localité 13] [Adresse 7] [Adresse 7] représenté par Maître Bruno TURBE
Source officielleService des référés
69669c9acdc6046d472da5bc
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ENSEMBLE IMMOBILIER SITUÉ [Adresse 1], représenté par son Syndic, la Société PICHET IMMOBILIER SERVICES C/O la société PICHET IMMOBILIER SERVICES [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Maître Bruno TURBÉ
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6946018a75782d5f06db2097
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La demanderesse explique que le coût des travaux peut être couvert en partie par le tarif d’utilisation des réseaux publics de distribution (TURPE) ; que la part du coût des travaux de raccordement qui
Source officielleChambre des Référés
65b0172ab98137c174795cdc
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il expose qu'il a commandé auprès de l’ESPACE SAINT GERMAIN, distributeur FIAT, une Fiat 500 version 500X SPORT MY21 SPORT 1,0 Turbo 120 ch, suivant bon de commande d’un véhicule neuf signé le 9 décembre
Source officielleChambre des référés
6709783a06866c0645d409c9
11 octobre 2024
11 octobre 2024
immatriculé [Immatriculation 11] moyennant le prix de 8.990 euros, - le 2 septembre 2022, à la suite d'un dysfonctionnement, le véhicule a été confié à la SARL FILLO AUTO qui a diagnostiqué un problème turbo
Source officielleContentieux Général
6866e052d33109fd079b48c2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
kilomètres, - le niveau d'huile est au minimum ; le niveau du liquide de refroidissement dans le vase d'expansion est au maximum ; il est observé un suintement au pourtour de la volute d'admission du turbo
Source officiellePage 5 sur 16