contenu du contrat éventuellement souscrit, et la valeur des biens, telle qu’avancée auprès des compagnies d’assurance, est nécessairement teintée de subjectivité dans la mesure où elle résulte de déclarations

Elle explique qu'au jour de la déclaration, l'assuré ignorait sa pathologie (adénocarcinome pulmonaire), nonobstant les antécédents de bronchite, et qu'en outre, le défaut de précision du questionnaire

établie par tout moyen et notamment, en l'absence de témoins, par la démonstration d'un faisceau d'éléments suffisamment précis, graves et concordants mais ne saurait en aucun cas résulter des seules déclarations

établie par tout moyen et notamment, en l'absence de témoins, par la démonstration d'un faisceau d'éléments suffisamment précis, graves et concordants mais ne saurait en aucun cas résulter des seules déclarations

La [3] quant à elle, soutient que la matérialité d’un accident survenu le 1er juin 2023 au temps et au lieu du travail de monsieur [J] [U] n’est pas démontrée et qu’il ressort des déclarations de l’assuré

[B] [G], salarié de la société [6], a déclaré avoir été victime d’un accident de travail le 18 janvier 2021 La déclaration d’accident complétée le 1er février 2021 par l’employeur mentionne : “Activité

établie par tout moyen et notamment, en l'absence de témoins, par la démonstration d'un faisceau d'éléments suffisamment précis, graves et concordants mais ne saurait en aucun cas résulter des seules déclarations

Elle souligne l’information tardive de l’employeur, l’absence de témoin et de tout élément permettant de corroborer les déclarations de l’assuré.

établie par tout moyen et notamment, en l'absence de témoins, par la démonstration d'un faisceau d'éléments suffisamment précis, graves et concordants mais ne saurait en aucun cas résulter des seules déclarations

, Madame [O] veuve [F] a approuvé les réponses apportées aux questions, peu importe par ailleurs que le questionnaire n’aurait pas été rempli de sa main dans la mesure où il a été rempli sur les déclarations

S’agissant du caractère tardif de la déclaration de son accident de travail, l’assurée a déclaré « Mes responsables ne voulais pas que je déclare cette accident du travail et me donner les documents nécessaires

Les demandes seront donc déclarées recevables.

EXPOSÉ DU LITIGE Selon la déclaration du 6 février 2016, M.

Elle évoque également une absence de preuve d'un fait accidentel, lequel ne saurait résulter des seules déclarations de l'assuré.

Elle a accompagné sa déclaration d’un courrier de réserves.

Elle dénonce l'absence de force probante de certaines déclarations du voisinage, en vue d'affirmer que l'assuré souffrait de certaines pathologies.

Il déplore que ces doubles ne lui aient pas été restitués ; Le rapport d’expertise rendu par le cabinet CET Cerutti le 10 avril 2025 mentionne ce défaut de restitution sur la seule déclaration de l’assuré

établie par tout moyen et notamment, en l'absence de témoins, par la démonstration d'un faisceau d'éléments suffisamment précis, graves et concordants mais ne saurait en aucun cas résulter des seules déclarations

Elle ajoute que le 10 juin 2023, l’assuré lui a alors communiqué un document intitulé “attestation périodes indemnisées année 1995", daté du 30 mai 2023, et que face à l’incohérence des diverses déclarations

Dans ces conditions, la réalité de la perte de ce passeport ne peut qu'apparaître suspecte et les déclarations de l'assuré s'interpréter en une volonté de dissimuler ce document et les mentions qu'il contient