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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
HAGUENAU Civil
69ea9302cdc6046d474ee234
13 avril 2026
À cette audience, Monsieur [A] [E] et la société CREPIS EGE, bien que régulièrement convoqués, n’ont ni comparu ni été représentés.
Annexe Rue de Crosne
69d96127cdc6046d47cfe23a
9 avril 2026
(SEINE-MARITIME) 10 rue ENRICO FERMI 76800 ST ETIENNE DU ROUVRAY non comparante représentée par M [P] [K] muni d’un pouvoir DEFENDERESSES : SGC ROUEN 86 Boulevard D’Orléans 76037 ROUEN CEDEX non comparante
1ère ch. - Sect.4
69f8f3e0cdc6046d47981ffb
7 avril 2026
La SAS UNIVERSAL EXOTIC ne comparaît pas et n’est ni représentée. À l’issue des débats, l’affaire a été mise en délibéré au 07 avril 2026. MOTIFS DE LA DÉCISION 1.
Ch3 Cab1 CTX civil
6a0e18ebcdc6046d475b8385
20 mai 2026
] [Adresse 3] [Localité 3] non comparant, ni représenté Après débats à l'audience publique du 24 mars 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe : EXPOSÉ DU LITIGE
PCP JTJ proxi référé
6a173bc7cdc6046d4725b166
26 mai 2026
par Maitre Bruno BARRILLON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #R0054 à La S.A.S.
5ème Chambre
6a1754e2cdc6046d472795cc
CAPITAL ENERGIES [Adresse 1] [Localité 1] non comparante, ni représentée (défendeur à l’opposition à injonction de payer) à DÉFENDEUR : Monsieur [T] [G] [Adresse 2] et [Adresse 3] [Localité 2] comparant
CTX PROTECTION SOCIALE
69f1152ecdc6046d47e316a6
10 avril 2026
A l'audience, l’assurée, bien que régulièrement convoquée par lettre recommandée dont elle a accusé réception le 29 février 2026, ne comparaît pas ni personne pour la représentée.
CTX Protection sociale
6706db17f1d01e3c86f472c6
9 octobre 2024
[L], convoqué par lettre recommandée du 7 mars 2024, n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter.
TPX MONTMORENCY
69dd48cdcdc6046d47202cf1
Monsieur [V] [B], cité selon les modalités des dispositions de l’article 659 du code de procédure civile, ne comparaît pas et n’est pas représenté.
JCP FOND
69d57e0ecdc6046d47736dac
la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDEURS Mme [Y] [F], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée M.
Référés expertises
6a173693cdc6046d472546f2
BB-3 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Gérald MALLE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : Mme [V] [X] [Y] [H] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean-roch PARICHET, avocat
66996ec207d408f8d4c29ce6
2 juillet 2024
DISCUSSION S'agissant d'une procédure orale, il convient de rappeler que lorsqu'une partie, régulièrement convoquée par lettre recommandée dont elle a accusé réception, n'est ni comparante, ni représentée
MONTREUIL SURENDETTEMENT
69d971abcdc6046d47d122ba
Les créanciers n’ont pas comparu ni ne se sont fait représenter.
JLD
6a0b8a3fcdc6046d47201049
18 mai 2026
non comparante, ni représentée 2) Madame [L] [U]-[Y] Née le 21/06/2005 Domiciliée au 6 Avenue du Midi - 06220 VALLAURIS Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier d’ANTIBES Partie non comparante
Référés
69d80f92cdc6046d47b0bf06
En défense, régulièrement assigné à étude, Monsieur [M] [C] n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.
Procédure accélérée fond
6a10a90acdc6046d479b8eee
22 mai 2026
DÉFENDEUR : Monsieur [P] [W], demeurant [Adresse 4], [Localité 1], Non comparant, ni représenté.
69d98a65cdc6046d47d30fc8
, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Mme PAUTREL Carole Assesseur représentant des employeurs : M.
JCP
6a174ab5cdc6046d4726cea6
21 mai 2026
Monsieur [V] [Z] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] non comparant non représenté Débats tenus à l'audience du : 16 Avril 2026 Ordonnance prononcée par sa mise à disposition au greffe le 21 Mai 2026
6a15ea25cdc6046d4705c758
A l’audience du 11 mars 2026, le tribunal soulève les moyens relevés d’office par application de l’article R.632-1 du code de la consommation et invite les parties comparantes à s’expliquer sur la forclusion
TJ - CIVIL2
69dd414acdc6046d471fa733
MO CONSTRUCTION, dont le siège social est sis 61 rue de Lyon - Les Tricolores - 75012 PARIS non comparante, ni représentée D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : Elsa SERMANN, juge du tribunal
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