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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40767681ed727f2a42206
3 octobre 2025
Madame [T] [G], demeurant 3 place Maurice Ravel - 69140 RILLIEUX-LA-PAPE non comparante, ni représentée citée par procès verbal de recherches infructueuses en application de l’article 659 du code de procédure
Référés expertises
677d7acdb032d83cfd3e6cfc
7 janvier 2025
Blau ont été régulièrement cités par remise de l’acte à personne habilitée. Ils n’ont pas comparu. M. [I] [N] a été régulièrement cité par remise de l’acte à personne. Il n’a pas comparu. La S.C.I.
TPX VER JCP FOND
6866cff1d33109fd079af424
3 juillet 2025
Bien que régulièrement citée à étude, Madame [W] [K] n’était ni présente ni représentée.
Référés Cabinet 3
671be09dcda2201c0982a07c
11 octobre 2024
Représentée par Maître Laura SARKISSIAN de la SELARL GAZIELLO SARKISSIAN, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [H] [F] Né le 17 novembre 1974 demeurant chez Madame [D], [Adresse 3] Non
Référés Civil
69d82188cdc6046d47b233a8
9 avril 2026
Par acte de commissaire de justice en date du 23 janvier 2026 signifié à personne, Mme [O] [G] a fait citer M.
PCP JCP fond
65d4fc45157826b3445a5a26
24 janvier 2024
Madame [T] [V] a été régulièrement citée, l'acte ayant été déposé à l'étude.
REFERE JCP
69dd4830cdc6046d47202178
Bien que régulièrement citée à étude, [G] [R] n'a pas comparu, ne s'est pas fait représenter à l’audience et n'a pas fait connaître au tribunal les motifs de son absence.
PPP Contentieux général
6658bf576ef03ef1fcfe6c2b
9 avril 2024
MOTIFS Sur l'absence du défendeur En l'absence du défendeur, régulièrement convoqué et en application de l'article 472 du Code de Procédure Civile, le juge fait droit à la demande dans la mesure où
CIVIL TP SAINT DENIS
6a0d7a03cdc6046d4749b54e
18 mai 2026
Bien que régulièrement convoquée par acte de commissaire de justice signifié le 25 septembre 2025 à l'étude, Madame [R] [O] [K] n'est ni présente, ni représentée à l'audience.
Liquidation régime matrim
69d814fdcdc6046d47b12e7b
8 avril 2026
Ce projet n’ayant pas été validé compte tenu des contestations relatives à la valorisation du bien et au principe de l’indemnité d’occupation, Mme [Z] [F] a fait citer M.
17ème Ch. Presse-civile
65c3d9e9c432ce7d11a700e3
31 janvier 2024
A l'issue de l'audience, il a été indiqué aux conseils des parties que la présente décision serait rendue le 31 janvier 2023, par mise à disposition au greffe.
69d95d5fcdc6046d47cf9652
Mme [B] [I], régulièrement citée selon les modalités de l’article 659 du code de procédure civile, n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter.
Saisie immobil.distribut
6709933006866c0645d790ca
10 octobre 2024
M. le Comptable ADM SIP DE [Localité 11] demeurant [Adresse 5] - [Localité 11] non comparant S.A.
PCP JTJ proxi référé
69efb035cdc6046d47c182ec
10 avril 2026
Monsieur [C] [T], bien que régulièrement cité par procès-verbal de recherches infructueuses, n'a pas comparu, ni ne s'est fait représenter.
Chambre des référés
S.C.I. CLAUDE BERNARDc/S.A
66a2a8186b28f3ce99faac6a
25 juillet 2024
au barreau de NICE, abstente, M.
Chambre 9 cab 09 F
6635295be4b5292aaa662388
30 avril 2024
Madame [U] [M] a été régulièrement citée à étude mais n’a pas constitué avocat ; le jugement rendu sera donc réputé contradictoire.
JCP
67f8346ecf40727a00447508
Mme [I] [S], régulièrement citée selon les modalités de l'article 659 du Code de procédure civile, ne comparaît pas.
2ème chambre Cab4
67ec314edd062d9f810e1e20
1 avril 2025
citée, a SARL 2B n’est pas représentée.
Chambre 4- Ctx général
69cc1985cdc6046d47a77451
8 janvier 2026
[C] [O], bien que régulièrement cité conformément aux dispositions des articles 656 et 658 du code de procédure civile, n’a pas comparu à l’audience et ne s’est pas fait représenter.
Mai 2026 à 09h00 Salle D S.A.R.L. LE DIAMANT DU TERROIRc/S.A
69d82154cdc6046d47b21ffd
1 CCC DOSSIER + 1 CC Me AGNETTI + 1 CC Me VIALE Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 09 AVRIL 2026 Réouverture des
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