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Si les travaux entrepris dans un local d'habitation occupé, ou leurs conditions de réalisation, présentent un caractère abusif ou vexatoire ou ne respectent pas les conditions définies dans la notification

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Il note qu'il était aussi exposé, selon le certificat médical du 21 février 2020 du docteur [P] [U], à diverses particules toxiques telles que l'aluminium, graphites et produits toxiques ainsi qu'à de

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À l'inverse, elle estime que les demandes de dommages-intérêts de Madame [F] [L] et Monsieur [X] [W] sont infondées car aucune faute ne peut lui être opposée, et qu'aucun préjudice réel n'est établi.

Aucuns travaux ne peuvent être réalisés les samedis, dimanches et jours fériés sans l'accord exprès du locataire.

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