CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
6a0e2c59cdc6046d475d05dc
19 mai 2026
Et en présence de Mme [...], attachée de justice, Monsieur [...], magistrat stagiaire et de Mme [...], magistrat à titre temporaire ; Le dossier a été communiqué au parquet le 27 mars 2026.
JAF
694649a275782d5f06e99c9e
17 décembre 2025
Sébastien DOARE, En présence de [K] [U] , greffier stagiaire PARTIES : DEMANDEUR : Madame [T] [P] [H] épouse [O] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 7] de nationalité Française Chez Madame
TPX SGL JCP REFERES
69de93aacdc6046d473d19e1
2 avril 2026
contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye, assistée de Monsieur Thomas BOUMIER, greffier, en présence de Madame Mathilde AUTIER, magistrate à titre temporaire stagiaire
69de9585cdc6046d473d3840
juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye, assistée de Monsieur Thomas BOUMIER, greffier, en présence de Madame [C] [Q], magistrate à titre temporaire stagiaire
JAF1
696549bfcdc6046d470fd2bf
8 janvier 2026
DECISION DU 08 Janvier 2026 DEBATS DU 04 Décembre 2025 PRESIDENT : Monsieur ATTAL, Vice-Président, Juge aux Affaires Familiales GREFFIER : Madame SAFRA, Greffière en présence de [X] [A], greffier stagiaire
5ème chambre 2ème section
6786b8d5df5b5c7d10ca5935
9 janvier 2025
2025 5ème chambre - 2ème section N° RG 23/05058 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZCHX _____________________ Nous, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffière stagiaire
67856752aaacbea0fe680d61
représentée par Me Yves REMOVILLE - #C2546 défaillant représentée par Me Nicolas STOEBER - #B0132 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Assistée de [J] [B], Greffière stagiaire
67856758aaacbea0fe680e85
DEFENDERESSE représentée par Maître [Localité 1] CORNELIE-WEIL de la SELARL CABINET CORNELIE-WEIL - #PC201 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Assistée de [D] [W], Greffière stagiaire
67856760aaacbea0fe680f96
AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Karène BIJAOUI-CATTAN de la SELEURL KBC AVOCAT - #B0613 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Assistée de [X] [F], Greffière stagiaire
67856762aaacbea0fe680fe6
représentée par Maître Stéphane [Localité 1] de l’AARPI AARPI [Localité 1] MOUSAEI AVOCATS - #D2066 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Assistée de [Y] [F], Greffière stagiaire
5ème chambre 1ère section
67f80d3bcf40727a0043ba62
7 avril 2025
cette qualité au dit siège, défaillante Nous, Thierry Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de [P] [H], Greffier stagiaire
PCP JTJ proxi fond
697d75aacdc6046d47588434
9 janvier 2026
objectifs pour le bénéfice de la présomption de salariat et le [9] dispose d’un pouvoir exclusif de gestion des activités sociales et culturelles accordées prioritairement aux salariés, alternants et stagiaires
TPX SGL JCP FOND
69de95d6cdc6046d473d3e57
avril 2026 par Madame Sophie VERNERET-LAMOUR, juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye, assistée de Madame Mathilde AUTIER, magistrate à titre temporaire stagiaire
JAF section 3 cab 1
69d01112cdc6046d4705acbc
Gwendoline HELIES Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à DÉBATS : A l’audience tenue le 17 décembre 2025 , en chambre du conseil, en présence de [Y] [J], stagiaire
M3.S3. J.L.D.
69d55d1dcdc6046d4770f0a5
3 avril 2026
------------------------------- Le trois Avril deux mil vingt six, Nous, [...], Vice-Président, au Tribunal judiciaire de BEAUVAIS, assisté de Zacharie EDMOND, Greffieret de [O] [V], Greffière stagiaire
JAF2
695c0e5775782d5f06e3c161
2 janvier 2026
PRESIDENT : Madame GIORGIUTTI, Juge aux Affaires Familiales GREFFIERS : Madame SAFRA, Greffier lors de l’audience Madame QUOTB, Greffier lors du délibéré En présence de Monsieur [P], Greffier stagiaire
JEX MOBILIER
69602e4bcdc6046d47ad9943
4 juillet 2025
L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 PRÉSIDENT : Monsieur Paul ROUBEIX, Vice-Président GREFFIER lors des débats et de la mise à disposition : Délia ORABE en présence de Madame [B] [O], magistrate stagiaire
SCHILTIGHEIM Civil
6973e4b7cdc6046d477c532f
13 janvier 2026
barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Romain GRAPTON, Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection Ophélie PETITDEMANGE, Greffier [H] [O], Greffier stagiaire
6853097c3dab2c52f54ed927
10 avril 2025
Saint-Germain-en-Laye, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye, assistée de Monsieur Thomas BOUMIER, greffier, en présence de [B] [L], greffière stagiaire
Chambre référés
68dd7456548223b2c7ab59c6
1 octobre 2025
Tribunal judiciaire de Rennes tenue ce jour, le 01 Octobre 2025 , par : LE PRESIDENT : Monsieur Philippe BOYMOND, Vice-Président LE GREFFIER : Madame Claire LAMENDOUR En présence de [V] [O], greffier stagiaire
Page 5 sur 52