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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

66fdb10038de0398b52098ec

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L'introduction d'un traitement et le cadre contenant du service lui permet de se canaliser sur le plan comportemental mais le processus délirant centré sur le réseau familial à thématique de persécution

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d55c34eb4cc8577bebd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1] en raison d’idées délirantes à thématique somatique avec forte adhésion et menace

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6696c96d9a603a692914ca6a

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

en date du 7 juillet 2024 que [O] [X] présentait lors de son admission des troubles psychiques nécessitant des soins immédiats (agitation psychique, idées de persécution, syndrome délirant riche à thématique

Source officielle
TJ

J.L.D.

686c3c93dd7001754d625075

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

consentement à l’EPSAN le 20 août 2020, par arrêté d’admission provitoire du Maire d’[Localité 7], confirmé par arrêté préfectoral du 21 août 2020, alors que le patient présentait des propos délirants à thématiques

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

67ec4d27dd062d9f810e78ca

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

pour que la poursuite de cette mesure soit ordonnée ; Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [R] en date du 27/03/2025 qu’il a constaté : “Persistance de symptômes psychotiques à thématique

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f01e4e02fc178212f7ca5d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

mars 2025 ; à l’entretien, apparence calme, contact superficiel, présentation négligée, excentrique, bizarrerie du comportement avec rires immotivés, discours véhiculant une activité délirante à thématiques

Source officielle
TJ

J.L.D.

6958491375782d5f06996dd6

T. Judiciaire

1 janvier 2026

1 janvier 2026

Selon l'avis motivé accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [K] [D] présente à ce jour des éléments délirants, de thématique mystique, de mécanisme interprétatif et intuitif, évoluant depuis plusieurs

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67aa6ca4e5c31af0e696b275

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

rendu par le docteur [Y] [D], psychiatre de l’établissement d’accueil, que la poursuite de l’hospitalisation complète de Mme [R] [L] est nécessaire en ce que le discours est toujours délirant , multi thématiques

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

6868367f4965b5d9df323e17

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[V] [T] est nécessaire en ce que son discours est marqué par des distorsions cognitives, des idées délirantes de persécution, de préjudice ainsi qu’à thématique mystique et ésotériqueainsi qu’une ambivalence

Source officielle
TJ

J.L.D.

686849444965b5d9df328a64

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que le patient présente une tension interne fluctuante, une instabilité et une accélération psycho-motrice, des idées délirantes florides de thématiques

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

6865938072b7e1b6bf1dfe1f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[N] [V] est nécessaire en raison de propos délirants sur une thématique mystique, la réapparition des hallucinations accoustico verbales sachant que le patient a par ailleurs été vu par le médecin en cellule

Source officielle
TJ

HSC

6a0f65a0cdc6046d477d1c63

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le discours est prolixe, diffluent et présente des idées délirantes à thématique mégalomaniaque et de persécution dont l’adhésion est totale.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66a003e9d9953d09165e88ed

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

présentait lors de son admission des troubles psychiques nécessitant des soins immédiats (en particulier : troubles du comportement dans des lieux publics, instabilité psychomotrice, propos délirants à thématique

Source officielle
TJ

JLD

67083cff89f19e8c50fbf4f5

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle notait que lors de l’entretien du jour, il existe une légère hostilité de contact et la persistance d’un syndrome délirant à thématique de persécution qui semble enkysté.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69d031cacdc6046d47081eb2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

que l’état mental de la patiente reste très profondément altéré, avec des signes majeurs de décompensation psychotique : envahissement de la pensée et du discours par des idées délirantes dont la thématique

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d919324999a647a7e1e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la politique sociale dans un établissement d'une entreprise génère pour son CSE un droit à consultation et à expertise sur les thématiques concernées, mais non, comme tente de le soutenir le CSE, un

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e5879b0e2901d10fa60178

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que la patiente présente un délire de thématique mystique et de possession depuis plusieurs années, qu’elle se renferme de plus en

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041ce74e929a9d8fd5208

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Elle a également verbalisé des idées délirantes de thématique religieuse et de mécanisme hallucinatoire.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d994c3cdc6046d47d3bc4a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Néanmoins, il persiste dans son discours des idées délirantes de thématique mégalomaniaque : « je suis descendant des rois et reines d’Algérie », congruentes à l’humeur, ainsi que des idées de persécution

Source officielle
TJ

J.L.D.

686454c60bb2f8a66ca68b11

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

admission, le docteur en médecine atteste que la patiente présente les éléments cliniques suivants : une désorganisation idéo-motrice, une désinhibition avec des actes inadaptés, des idées délirantes à thématique

Source officielle

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