tribunal de : - limiter sa garantie à l’indemnisation des sommes de : * 9 360 € HT pour la reprise des volets extérieurs, * 27 900 € HT pour la reprise de la terrasse, * 6 240 € HT pour la reprise de l’escalier

que certains des travaux dans la cave, facturés par l’EURL ATELIER DES ARCADES (préparation du sol pour chape, pose de polyuréthane, pose de ferraille, réalisation d’une chape, pose d’un IPN sous l’escalier

Le sous-sol, accessible par un escalier carrelé, se compose de la façon suivante : - D’un sol carrelé ou cimenté avec un placard ; - Des vestiaires avec un sol carrelé et des murs carrelés ou peints ;

monte-escaliers, afin de maintenir la qualité de vie du demandeur antérieur à l’accident et lui éviter des douleurs articulaires à la cheville droite.

la Mairie de [Localité 1] (Seine-Saint-Denis) aux termes duquel les copropriétaires du bâtiment A ont été mis en demeure d’évacuer les occupants de tous les appartements situés à gauche en montant l’escalier

A ce titre, les portes à simple battant des escaliers de communication entre le sous-sol et le reste du bâtiment d’habitation doivent être de degré coupe feu 1/2 heure.

Au vu de ce rapport, le taux d'humidité sur le mur d'échiffre étant de 100 % et s'agissant du mur sur lequel l'escalier du bâtiment A prend appui, l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires en

- D18 Escalier extérieur bâtiment B: l’expert observe que cet escalier qui donne accès aux 2 lots du bâtiment B et notamment à celui des époux [Y] a été déplacé par rapport aux plans du permis de construire

à recaler et refixer 4° - arrivée d’escalier à mettre à niveau recoupe des plaques d’habillage 5° - retouche pâte à bois sur cornières Profilées d’habillage portes isolantes côté droit vue intérieure

Le lot n°20 constitue l'intégralité du rez de chaussée à l'exception de la porte d'entrée tout à gauche de la façade et l'escalier d'accès aux étages supérieurs.

Escalier de distribution accès mezzanine intérieure : Escalier en béton armé de 2 UP livré brut sans revêtement de sol et garde-corps Dimensions aux normes [Localité 5] 4 en vigueur 9.

La demande sera donc rejetée. 2- cage d’escalier et reprise des marches.

toute pièce justificative relative aux préjudices patrimoniaux, - procéder à l’examen clinique de Monsieur [I] [L], en décrivant précisément : les amplitudes articulaires, la marche (boiterie, appui, escalier

contradictoire et en premier ressort, Disons n’y avoir lieu à réouverture des débats, Enjoignons la société Brune 75 à remettre à la société Spartim, toutes clefs de l’appartement au 18e étage, bâtiment B, escalier

En l’espèce, la délibération 2 a porté sur l’approbation des comptes, et la 4 a porté sur la protection de l’enlèvement des marches de l’escalier, la copropriété s’engagegant à présenter si nécessaire

constatés sur le ravalement (traces de coulures vertes notamment) à l’aplomb des piquets de garde-corqs équipant les terrasses (toiture terrasse et terrasse du 4ème étage) et, également sur les marches d’escaliers

ELOGIE-SIEMP, a consenti au profit de l’association LES JEUNES HEURES un bail civil de trois ans reconductible tacitement, portant sur des locaux de 35 m² situés [Adresse 1], [Localité 4], 1er étage, escalier

consolidation complète : 34.000 €, - Devis 208/23 correspondant aux travaux de démolition et reconstruction complète d’une extension : 87.000 €, - Devis 209/23 correspondant aux travaux de construction d’escalier

seing privé en date du 25 mars 2022, la SA d’HLM SEQENS, a donné à bail à Monsieur [Z] [R] et Madame [N] [F], épouse [R] des locaux à usage d’habitation, sis [Adresse 2] à [Localité 8] bâtiment 8, escalier

judiciaire de Paris, 1 Parvis du Tribunal de Paris, 75859 PARIS CEDEX 17 Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h [Adresse 7], 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier