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2 488 résultats pour « Audrey MARIE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

66104196c9ea95b316fe1bd0

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Emmanuel FATOME, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0045 __________________________ MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente, Assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cc04965b5d9df315e80

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FG IMMOBILIER [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Maître Marie VALENTE D’ANDREA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1638 DEFENDERESSES Société SOFERIM PROMOTION [Adresse 1] [Localité 6]

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

686ed2ac72b5e5e648cbdd37

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Appelé à l’audience du 3 mars 2025, l’incident a été retenu à cette date.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6914a25b4322238c089f9266

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[R] [B], Chargée de contentieux, munie d’un pouvoir spécial DÉFENDEUR(S) : Monsieur [M] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

66964187f5112d8edd058dc9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Me Isabelle DAVROULT, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Madame [V] [W], [X] [G] époux de Madame [D] née le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

670426868d5cd4a8759125cd

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

DATE DES DÉBATS Audience publique du 04 juillet 2024 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 04 octobre 2024 par Frédéric GICQUEL, Juge assisté de Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f778bcff606d9c38f26

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 11 Mars 2024 tenue sous la

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65aaca270c777d3ec8eb3606

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 12 mars 2020, la société FINANCIERE DE SAINT PRIEST a adressé à la société RICO une facture n°200301 au titre de travaux supplémentaires pour un montant de 80 772, 00€ TTC.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fd2142439575e2f7e366

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Elle précise que la créance n'est pas forclose, le premier incident de paiement non régularisé datant du 10 mai 2022.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

6a21beafcdc6046d472bd071

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 par Madame Audrey GRAFF, en qualité de juge du tribunal judiciaire de Bobigny siégeant au tribunal de proximité du Raincy assistée de Madame Claudine ADUFASHE, greffier ; Après débats à l'audience

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

69a9dbd9cdc6046d47a4c336

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[N] [D] [E] En l'espèce, il ressort du constat établi par commissaire de justice en date du 14 mars 2025 produit aux débats que M.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

679bf0c943b3d977d8cd1ace

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

jugement constatant la vente du bien saisi dûment mentionné en marge de la publication dudit commandement.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278614f3b740d627b7f9a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il a déposé son rapport le 22 mars 2024.

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TJ

2ème chambre 2ème section

661041afc9ea95b316fe1e9c

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

2024, aux fins d’observations des parties et de l’expert sur une éventuelle extension de la mission de l’expert, Vu le courrier de Mme [W] [D] en date du 21 mars 2024, par lequel l’expert sollicite

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

6a0f63b4cdc6046d477cee64

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS Minute n° 26/126 Affaire N° RG 24/02825 - N° Portalis DBYA-W-B7I-E3PNO ORDONNANCE du 21 Mai 2026 Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 21 Mai 2026 par Julie LUDGER

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TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69d963eecdc6046d47d016ab

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

au greffe le 09 Avril 2026 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Audrey

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6627fcc642439575e2f7e0b7

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

DES DÉBATS Audience publique du 07 février 2024 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 05 avril 2024 par Anne TOULEMONT, Vice-présidente assistée de Audrey

Source officielle
TJ

PPP CREDIT JCP

69714166cdc6046d4729c3e4

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par acte de commissaire de justice en date du 5 mars 2025, la société SA COFIDIS a assigné Mme [R] [E] et M.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542406866c0645cd2c4f

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Monsieur [E] [P], muni d’un pouvoir de représentation DÉFENDEUR(S) : Monsieur [V] [L] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] (LA REUNION) comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66201394f05edb385fb2c191

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

par mise à disposition le 04 avril 2024 par Aurélie LESAGE, Vice-présidente assistée de Audrey BELTOU, Greffier Décision du 04 avril 2024 PCP JTJ proxi fond - N° RG 23/07323 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3TOG

Source officielle

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