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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6696b6e79a603a692910af0d

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

le règlement de copropriété : « pour le calcul de ces charges, il n'a pas été tenu compte de la partie du lot 1 construite au-delà de la façade arrière du bâtiment principal, en l'occurrence les cuisines

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668ed17a2980a82f59d9928a

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

avec rez-de-chaussée et composé de chambres, - le tout représenté par cinquante chambres à usage d’hôtel meublé et au rez-de-chaussée, une pièce à usage de bureau, une cabine téléphonique et petite cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65aec0ff54a01215df779551

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le premier s’est déclaré dans la cuisine , puis l’autre dans les WC par refoulement des eaux usées , ayant rendu les lieux loués inhabitables.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dd0b98137c1747865d0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

le sol (joint à changer) – Absence de couvercle sur le réservoir des toilettes – Phénomène de pont thermique autour des fenêtres – Développement important de moisissures autour des fenêtres dans la cuisine

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

669640b8f5112d8edd05695d

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[X] [E] né le 04 Mars 2005 à CHLEF (ALGERIE) de nationalité Algérienne préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative est présent à l’audience, assisté de Me Pierre CUISINIER,

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

66964170f5112d8edd058697

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

X se disant [X] [E] né le 22 Novembre 2004 à ORAN de nationalité Algérienne préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative est présent à l’audience, assisté de Me Pierre CUISINIER

Source officielle
TJ

Chambre 1

69dea1d3cdc6046d473e1d6c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

il se fissure à plusieurs endroits, il est creux par endroit, lorsque je marche sur la terrasse, je m’enfonce dans l’enduit, le phénomène est particulièrement visible devant la porte fenêtre de la cuisine

Source officielle
TJ

JEX

69de9582cdc6046d473d37f8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de porte RDC : montant de la porte du placard sous escalier endommagé.Réserve n°4 : Manque une clé de porte intérieure.Réserve n°9 : Au rez-de-chaussée, absence de plancher chauffant au niveau de la cuisine

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69f3bf62cdc6046d47236d0e

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

En effet, il convient de relever que l’expert indique que, la maison étant fermée, il n’a pas pu vérifier que la source alimentaire un robinet sur l’évier de la cuisine et un wc situé au rez-de-chaussée

Source officielle
TJ

Contentieux civil Annexe

68dec9966af9fd1f80953751

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

dans le logement comme le descellement du carrelage des toilettes, des traces d’humidité autour d’une fenêtre d’une chambre du premier étage et la dégradation du coffre de persienne de la fenêtre de cuisine

Source officielle
TJ

Deuxième chambre JCP

69738e10cdc6046d476e49bb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

été relevé des désordres sur l’installation électrique, à savoir un tableau de distribution électrique au garage présentant un défaut de protection, des prises électriques qui dysfonctionnent, à la cuisine

Source officielle
TJ

Référés

697f36b5cdc6046d4781fc38

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

En l’espèce, selon la facture en date du 28 juin 2022, la S.A.R.L AM2S était en charge de la dépose du lino du salon et de la pose du parquet pour la zone rez-de-chaussée, cuisine et salon.

Source officielle
TJ

Service de proximité

6941c331c69a34cd207c2473

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Au-dessus de la cuisine au plafond, sur le côté gauche du mur mitoyen avec la salle d'eau, je relève la présence de claques dans la peinture" Le 28 novembre 2023, l'expert a constaté que les dommages

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69cd78e8cdc6046d47c87328

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Aux termes du rapport il était objectivé les éléments suivants : “les plaques de faux plafond avaient été déposées dans la chambre er dans l’entrée/cuisine de l’appartement de Mme [T]. (...)

Source officielle
TJ

TPX VER JCP REFERES

66a14adcbfa4c7b1df1b31b1

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

date du 12 juillet 2024 établi par une société spécialisée, que plusieurs autres sources d’infiltration d’eau ont été détectées dans la salle de bain de l’appartement du 4ème étage ; que l’accès à la cuisine

Source officielle
TJ

Expropriations

66a3e92cc63cd64a75c453ca

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

porte d’accès au garage; 1 pièce de vie salon/salle à manger avec 1 cheminée non exploitée, 2 portes vitrées donnant accès à la terrasse et à une grande véranda située sur la droite. à gauche RDC 1 cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcbfc52714c33ca45831

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

tapis empoussiéré et sale ; plaquage d’une porte du buffet endommagé, ne peut plus se fermer, et une porte abîmée en arête ; un miroir cassé ; traverse supérieure de la cheminée en marbre fêlée ; - cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

6622b0abc91e3bdd7a889a8e

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

procès-verbal de constat en date du 1er juin 2023, dressé par maître [I] [U], commissaire de justice à [Localité 15], qui relève la présence de traces de moisissures sur les murs de la pièce de vie, de la cuisine

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69d5812dcdc6046d4773c951

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

sur la réfection des peintures, le débroussaillage le long de la clôture et la taille de deux arbustes, le remplacement de la télécommande de garage et la réparation de la fuite sous l’évier de la cuisine

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d800eccdc6046d47af97c4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il comporte notamment au rez-de-chaussée : buanderie, chaufferie, garage puis à l’étage : terrasse, cuisine, salle à manger, deux chambres, salle de bains, WC. Il est mansardé au second étage.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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